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L'assurance sociale et le droit à  la santé

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par Iheb Trabelsi
Université de Sfax  - Mastère en droit social 2007
  

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Bibliographie

Bibliographie

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Bibliographie

I- Ouvrages

- BEAU (P.), Lexique de la protection sociale, Dalloz, Paris, 1986.

- Ben Achour (R.), Institutions de la société internationale, p. 209. C.P.U, 2004

- Ben Achour (R.), Institutions Internationales, C.R.E.A. 1995

- BERTRAND (D.), La protection sociale, Que sais-je ?, P.U.F., Paris, 1987. - BILAL (S.), Le nouveau dans le régime de réparation des accidents du

travail et des maladies professionnelles dans les secteurs public et privé,

Etude comparative, 1ère éd., 1995.

- BLAMPAIN (R.) et COLUCCI (M.), Code de droit international du travail et de la sécurité sociale, BRUYLANT- L.G.D.J., 2002.

- BOISVERT (C.), Gestion de la santé et de la sécurité du travail, Québec Gaetan Morin, 1992.

- BONNET (R.), Droit international de la sécurité sociale, Litec, 1983. - CAMU (M.), ZAIEM (H.) et BAHRI (H.), Etat de santé .
· besoin médical

et enjeux politiques en Tunisie, éd., Centre National de recherche

scientifique - Centre Régional de Publication de Marseille, 1990.

- CHAABANE (M.), Le droit à la sécurité sociale, Collection : La Tunisie et les droits de l'homme, éd., A.T.C.E., 1992.

- DE CHAMPS (I.), L'aide sociale dans la dynamique du Droit, Bruxelles-De Boeck-Wesmael, 1995.

- DORION (G.), La sécurité sociale, Que sais-je ?, P.U.F., Paris, 1989.

- DUPEYROUX (J-J.) et PRETOT (X.), Sécurité sociale, Cours élémentaire de Droit, 10ème éd. SIREY, 2000.

- DUPEYROUX (J-J.), Droit de la sécurité sociale, 12ème éd., Précis Dalloz, 1993.

- FERRE (N.), Faire face à la maladie du salarié .
· les obligations de l'employeur
, éd. Liaisons, 1998.

- FIRENS (J.), Droit et pauvreté, Bruxelles - Bruylant, 1992.

2

Bibliographie

- GRIBAA (H.), Le droit à la santé, Collection : La Tunisie et les droits de l'homme, éd., A.T.C.E., 1992.

- KADDAR (M.), Systèmes et politiques de santé au Maghreb : un état des lieux, éd., Centre National de l'Enfance, 1994.

- KASMI (M-S.), Droit du travail tunisien, Les éditions internationales, 1998.

- KASMI (M-S.), Recueil des textes de sécurité sociale (mis à jour, commenté et argumenté d'arrêts de jurisprudence), Les éditions internationales 2ème éd., Tunis, 1998.

- KASMI (M-S.), Sécurité sociale tunisienne dans les secteurs public et privé, Les éditions internationales, Tunis, 1996.

- LAADHARI (N.), Traité de sécurité sociale, Collection : Connaissances pour tous, culture juridique et sociale, Fondation nationale pour la traduction, l'établissement des textes et les études Beït Al-Hikma, Carthage, 1990.

- LE FEBVRE (F.), Social 2000, Droit du travail et sécurité sociale, Mémento pratique, éd. Francis LEFEBVRE, Paris, 2001.

- LYON-CAEN (G.) et LYON-CAEN (A.), Droit social international et européen, 7ème éd., Paris, Dalloz 1991.

- MOUELHI (A.), Droit de la sécurité sociale, 2ème auto-édition augmentée et actualisée, 2005.

- MOUELHI (A.), Traite de Droit tunisien de la sécurité sociale, 1ère auto-édition, 1997.

- PRETOT (X.), Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale, 2ème éd., Dalloz, 1998.

- PRETOT (X.), Protection sociale : 6 ans de jurisprudence 1997-2002, Paris, Litec, 2003.

- SANCHEZ (J-L.), Décentralisation : de l'action sociale au développement social : état des lieux et perspectives, Paris, 2001.

3

Bibliographie

- SAUVAT (C.), Réflexions sur le droit à la santé, Aix-en-Provence, P.U.A.M., 2004.

- SORTAIS (J-P.), Mélange, Faculté de droit de Bruxelles, 2002.

- TAQUET (F.), Le contentieux de la sécurité sociale, Paris, Litec, 1993.

- THEVENET (A.), L'aide sociale aujourd'hui après la décentralisation, Paris, 1997.

- THEVENET (A.), L'aide sociale en France, Que sais-je ?, P.U.F., Paris, 1986.

- VALTICOS (N.), Droit international du travail, Dalloz, 1970.

- Bureau international du travail, Le coût de la sécurité sociale, 14ème enquête internationale 1987-1989, Tableau comparatif, B.I.T., Genève 1996.

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