pré - coopérative
Pendant la période coloniale, le Bénin,
à l'image de la plupart des pays africains d'expression
française, a hérité de la même expérience de
promotion coopérative ; à cet effet, peu de
législations originales sur les coopératives a été
élaboré.
Paragraphe I - Le mouvement
pré-coopératif
A - Les Sociétés Indigènes de
Prévoyance (SIP)
C'est en 1910 que les SIP ont vu le jour au Bénin (Ex
Dahomey), avec le décret du 29 Juin 1910. Plusieurs décrets
notamment celui du 04 Juillet 1919 et celui du 09 Novembre 1933 sont venus par
la suite corriger les imperfections du Décret originel. Le
Décret instituant les SIP étant d'origine
métropolitaine, il ne fait pas de doute que les législations
aient été sensiblement les mêmes dans tous les
territoires africains de la France d'outre-mer.
En effet, l'analyse de l'adoption de ce texte, sans
être l'étude de la législation coopérative au
sens de la sociologie juridique, nous révèle qu'à cette
période , la France métropolitaine dans le dessein d'amener les
colonies à produire des cultures de rente nécessaires pour le
fonctionnement de ses industries, a créé les SIP qui se
révèlent être le creuset dans lequel les
indigènes pourraient se regrouper.
Ce groupement ayant pris la forme de mutualité avait
pour but de :
. Constituer des réserves de
céréales destinées à être distribuées
aux membres.
. Acheter des matériels agricoles
destinés à être prêtés ou
cédés aux
sociétaires.
. Secourir les sociétaires atteints
par les maladies ou les accidents.
. Les prémunir contre les
conséquences de la sécheresse, des inondations,
des épizooties et autres fléaux
naturels.
Le caractère ambigu que présentaient les SIP
a amené certains auteurs à les définir comme étant
des "sociétés d'intérêt public à vocation
agricole et à compétence régionale".
Le but et les caractéristiques des SIP contrastent
à tout point de vue la coopérative dans son sens traditionnel.
Car, l'adhésion obligatoire, et le contrôle administratif
omniprésent riment difficilement avec la nature classique des
coopératives comme étant une association de personnes unies
librement sur la base de l'égalité de leurs droits et
obligations et indépendantes par rapport à l'extérieur.
C'est cette nature ambiguë qui a inspiré le
Professeur Fernando Noël de l'Université de
Sherbrooke à décrire les législations sur les SIP comme
étant des `'législations non coopératives''.
Très tôt, l'expérience des SIP, avec
leurs Décrets, s'est éclipsée pour faire place aux SMPR
et aux SMDR.
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