I.1.5.2. Origines des conflits fonciers à Buzi
Les conflits fonciers dans le groupement de Buzi sont le fruit
d'un enchevêtrement de facteurs historiques, sociaux,
politiques et juridiques, souvent exacerbés par la faiblesse de
l'État et la complexité des appartenances identitaires.
1. Héritage de la colonisation :
L'histoire coloniale belge a laissé un système foncier dualiste
(coutumier/étatique) qui n'a jamais été résolu. Les
terres allouées aux colons ou transformées en concessions ont
souvent été récupérées sans clarification,
générant des
87 Huggins, C. & Clover, J.
(2005). From the Ground Up: Land Rights, Conflict and Peace in Sub-Saharan
Africa. Pretoria: ISS, p. 56
88 Mathieu, P., Lavigne Delville, P.
& al. (2003). Droits fonciers et gestion des ressources naturelles. Paris:
Karthala, p. 91
89 Deininger, K. (2003). Land
Policies for Growth and Poverty Reduction. Washington, DC: World Bank, p.
173
90 Le Roy, E. (2001). La
sécurisation foncière en Afrique. Revue Tiers Monde, n°165,
p. 35
~ 22 ~
tensions. « L'absence de politique foncière
cohérente à l'indépendance a laissé place à
une insécurité foncière chronique
»91.
2. Pressions démographiques et migrations
: Le retour massif de populations déplacées, notamment
les rwandophones ou des populations venues du Nord-Kivu, a accentué la
compétition pour la terre, en particulier sur les hauts plateaux. «
La mobilité forcée, combinée à l'absence de
mécanismes de réintégration foncière, crée
un terreau fertile pour les tensions autour de la terre
»92.
3. Politisation de l'accès à la terre
: Des acteurs politiques utilisent l'octroi de terres comme levier
pour asseoir leur influence. Cela alimente les conflits entre groupes soutenus
par des figures politiques concurrentes. « En RDC, la terre est devenue un
outil électoral, servant à consolider les alliances ou à
exclure des rivaux »93.
4. Faiblesse institutionnelle :
L'inefficacité de l'administration foncière, l'absence d'archives
fiables et la corruption dans l'octroi des titres accroissent
l'insécurité foncière à Buzi. «
L'informalité institutionnalisée de la gestion foncière en
RDC contribue à la multiplication des titres contradictoires
»94.
I.1.6. Résolution des conflits fonciers dans le
Groupement de Buzi I.1.6.1. Étapes de la résolution
La résolution des conflits fonciers suit
généralement plusieurs étapes : l'identification du
conflit, la recherche des causes profondes, la médiation,
la négociation, la formulation d'un accord, et enfin la
mise en oeuvre et le suivi. Dans le contexte coutumier de Buzi, ces
étapes sont souvent assurées par les autorités
coutumières, avec ou sans implication de l'État. « Une
approche constructive de la résolution de conflits suit un processus
séquentiel permettant de passer du diagnostic à la transformation
pacifique du différend »95.
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