2o - L'obligation au total individuelle
176 - L'obligation au total individuelle(177) est
l'obligation constituée par la coparticipation occasionnelle de tous les
débiteurs à la naissance de l'obligation. Plusieurs
codélinquants participent au même acte illicite, plusieurs
contractants stipulent la solidarité. Elle est fondée par
l'intervention active de tous les codébiteurs. Donc l'obligation au
total individuelle diffère de l'obligation au total institutionnelle par
la participation de tous les coobligés à la naissance de
l'obligation, ils sont tous présents sur la scène. Par contre,
dans l'obligation au total institutionnelle un seul membre apparaît sur
la scène de l'engagement.
177 - L'obligation au total individuelle exige la
superposition de plusieurs relations de nature
différente(178): Une relation fondamentale groupe plusieurs
obligations principales conjointes. Chaque coobligé doit une obligation
distincte de l'autre qui est la part et portion de la dette qui lui est
incombée. Une autre relation de garantie qui groupe plusieurs
obligations conjointes de garantie. Par ces obligations de garantie les
coobligés garantissent réciproquement leurs obligations
principales. Si cette relation n'existe pas le créancier ne pourrait pas
demander la totalité de la dette de l'un des coobligés. Il doit
diviser ses recours contre les coobligés chacun pour sa part.
178 - Comme l'obligation au total institutionnelle se divise
entre obligation délictuelle et contractuelle, on divise de la
même sorte l'obligation au total individuelle. Notons que sous
l'obligation au total individuelle se range la responsabilité solidaire
en matière pénale et la solidarité en matière de
caution, mais on ne les expose pas elles sont hors de notre domaine.
(175bis) La solidarité entre époux :
Mignon distingue entre deux hypothèses : si l'association conjugale est
personnifiée ou non. Si on admet la deuxième structure,
l'association conjugale non personnifiée, la solidarité des
époux serai une structure atypique de l'obligation au total
institutionnelle. Mais par contre la troisième structure, la
personnification de l'association conjugale, rend la solidarité des
époux comme structure typique de l'obligation au total institutionnelle.
La différence des structures rend aussi différent le type de
garantie appliqué. La garantie mutuelle sera appliquée si on
admet la structure positive, tandis que la personnification de l'association
conjugale rend le schéma appliqué à la garantie mutuelle
au second degré. L'engagement de l'un des époux
génère un rapport externe entre l'époux engagé et
le créancier, et un rapport interne lie les deux époux. La
conséquence ou l'existence de ces deux rapports génère un
rapport au total subséquent qui lie le créancier avec
l'époux non engagé.
(176) Les associés des sociétés
dépourvues de la personnalité morale : L'obligation au total
institutionnelle des associés des sociétés
dépourvues de la personnalité morale s'explique d'après la
garantie mutuelle. Un rapport externe qui lie le créancier avec
l'associé qui s'engageait. Le rapport interne est constitué par
le contrat de société liant les associés. L'existence de
ces deux rapports génère un rapport au total subséquent
entre le créancier et les associés. Dans cette espèce le
débiteur principale est l'associé qui a agit initialement, et les
autres associés sont des garants de la dette, le typer de garantie
appliquée est la garantie mutuelle. Mais si la société se
personnifie et acquiert la personnalité morale le schéma mis en
°uvre serait le caractère typique de l'obligation au total
institutionnelle, on revient le cas échéant à la garantie
mutuelle au second degré.
(177) Mignon, précité, n° 478, p. 358.
(178) Mignon, précité, n° 490, p. 364.
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