d - L'équité
305 - L'existence des obstacles de droit et de fait excluant
les propositions susvisées afin de fonder le recours du
solvens, un auteur(149) propose de fonder le recours sur
l'équité. Il considère que la jurisprudence en
élaborant l'obligation in solidum, avait seulement pour but de
favoriser la victime en imposant la réparation totale. Mais le
responsable solvens a le droit de recourir contre les autres parce que
c'est << c'est l'équité qui préside
également à l'opération mathématique de
répartition » et qu'elle présidé aussi <<
au règlement de tous les recours ».
306 - Un autre auteur(150) relève qu'il
<< il serait inéquitable que le hasard du choix fait par la
victime, s'adressant à l'un des auteurs de son malheur plutôt
qu'à un autre, pût faire porter tout le poids de la
réparation sur le défendeur assigne seul par la victime par. Si
d'ailleurs, celui-ci n'avait pas de recours contre les autres, ce pourrait
être la source de combinaisons immorales entre la victime et les autres
fautifs ».
306 - Le recours à l'équité
détermine qu'une difficulté affronte les auteurs pour trouver un
fondement à l'action récursoire(151). C'est un
fondement vague qui n'explique pas rationnellement le recours du
solvens(152).
En conséquence l'équité ne peut
être retenue comme fondement du recours. Aujourd'hui l'orientation tend
vers la garantie qui n'explique pas l'obligation in solidum mais
encore le recours du solvens.
e - La garantie
307 - Une étude récente faite par Marc
Mignon(153) nous présente une évolution de
l'obligation au tout sous un autre angle de ce qui est connue.
Brièvement, selon cette théorie le recours du solvens en
matière délictuelle s'explique d'après la garantie
mutuelle et la garantie simple.
308 - Chaque coauteur est tenu de deux obligations. Une
obligation conjointe principale qui est la part qu'il l'a causé et une
obligation conjointe de garantie qui garantit les obligations conjointes
principales des autres coauteurs. Le responsable solvens en payant les
parts des autres coauteurs un recours s'ouvre à son profit contre eux
chacun pour sa part d'après la
(149) Chabas, thèse précitée, p 126, F.
Chabas, Remarque sur l'obligation in solidum, RTDC 1967, p.
310.
(150) Chr. Larroumet, Rep. Dalloz de droit civil, V°
Responsabilité du fait d'autrui.
(151) Patrick Canin, ouvrage précité n° 115,
p.140.
(152) RAYNAUD P., La nature de I'obligation des coauteurs
d'un dommage, obligation in solidum ou solidarité?
Mélanges dédiés à J. Vincent, Dalloz 1981 ; E.
Agostini, note sous Civ. 2e, 11 fév. 1981, D. 1982.J.255.
(153) M. Mignon, thèse précitée.
garantie mutuelle imposée par la jurisprudence entre
tous les coauteurs du dommage. Mais parfois le fondement de ce recours est la
garantie simple lorsque le solvens a un recours pour le tout contre
l'autre coauteur, c'est le cas d'un gardien solvens qui a un recours pour le
tout contre l'auteur fautif.
On arrive maintenant et après avoir identifié
les traits du recours, à la répartition de la réparation
entre le coauteur. Tous les coauteurs sont responsables, tous donc doivent
payer leurs parts de la dette.
| 
