DEDICACE
A mes parents
Papa TCHUENKOU David
Maman NSEUMOU Rose
A mon tuteur
Papa WANZI Jean Claude alias DOMINGO dit
BOUROUCHAGA
A toute ma grande famille
« Ceux qui ne marchent que fort lentement
peuvent avancer beaucoup davantage s'ils suivent le droit chemin que ne font
ceux qui courent et qui s'en éloignent »
René DESCARTES in Discours de la
méthode
REMERCIEMENTS
Si ce travail mérite quelques reconnaissantes, elles
sont dues principalement au très éloquent Docteur Etgard MANGA
mon encadreur académique qui n'a ménagé aucun effort, en
dépit de ses multiples occupations, pour me conduire de jour comme de
nuit sur le chemin de la science.
· Mes profondes reconnaissances vont également
à l'endroit de Monsieur l'Administrateur Provisoire de la CBC M. NJANGA
NJOH Martin Luther et Mme KOUECHEU Charlotte des RH qui m'ont permis de me
frotter au métier de banquier.
· Mes sincères remerciements à M.
Thaddée NKOLO NKOLO qui a bien voulu me balader dans les dédales
du contrôle interne au plan professionnel.
· Une gratitude spéciale à l'endroit de Mme
Julienne NKOUNDA et au cabinet JN optimum consulting pour la documentation
et l'assistance.
· Ma gratitude au père SIMO FOASSE André
et au cabinet CECOFISCAM qui ne cessent de me soutenir et de m'encourager.
· Enfin mes sincères remerciements à Star
Exchange Cameroun pour la mise à disposition de l'outil informatique.
RESUME
La réforme des normes de régulation bancaire au
début des années 2000 a abouti à la prescription du
contrôle interne aux établissements bancaires comme gage de
sécurité face aux risques dont ils sont sujets. Cette
évolution n'a pas épargné le système bancaire
camerounais qui dans la même lancée au travers de la
réglementation COBAC, a recommandé la mise en place au sein des
Banques d'un tel dispositif de sécurité. Notre travail consiste
à analyser la contribution du contrôle interne dans la gestion des
risques bancaires précisément les risques opérationnels
présentés comme menaces permanentes des activités des
établissements bancaires à l'instar de la C.B.C,
établissement d'accueil dans le cadre de notre stage
académique.
MOTS CLES Contrôle interne,
risques opérationnels, Banque, réglementation
Introduction générale
En vue de faciliter l'insertion socioprofessionnelle des
étudiants des cycles terminaux à l'instar du MASTER II
PROFESSIONNEL (DESS), les autorités en charge de l'enseignement
supérieur au Cameroun et les chefs d'entreprise ont unanimement convenu
de la nécessité d'un rapprochement entre les universités
et les entreprises. Ce rapprochement s'inscrit dans le droit fil de la
professionnalisation systématique des enseignements afin de permettre
aux étudiants de s'insérer facilement dans l'univers
professionnel, mais surtout d'appréhender le plus tôt possible la
réalité du monde professionnel au travers des stages
académiques.
C'est dans ce sillage qu'intervient la convention de stage
passée d'une part entre la Commercial Bank of Cameroon (CBC) en
qualité d'entreprise représentée par son Administrateur
Provisoire et d'autre part la Faculté des Sciences Economiques et de
Gestion Appliquée (FSEGA) représentée par son doyen.
Celle-ci nous a amenés à effectuer un stage académique
de deux (02) mois à la Direction Générale de la Commercial
Bank of Cameroon (CBC), précisément au Département du
Contrôle de Premier Niveau, dans l'optique de rédiger le
présent rapport indispensable à notre évaluation de sortie
du cycle de Diplôme d'Etudes Supérieures
Spécialisées de Gestion Financière et Bancaire (DESS
GESFIBA).
Notre préoccupation au cours de notre stage a
consisté à analyser la contribution du Contrôle Interne
dans l'appréhension des risques opérationnels à la
lumière de la réglementation.
Afin de préserver la stabilité et la
sécurité du système bancaire camerounais en proie
à une profonde crise au début des années 1980 (TAKA),
les autorités de tutelle ont prescrit à travers l'ordonnance du
31 août 1985, notamment en son article 50, la mise en place au sein des
établissements bancaires d'un corps d'inspection permanent et
indépendant destiné à surveiller les risques dont ceux-ci
sont sujets. Cette recommandation sera reprise et développée
quelques années plus tard par la Commission Bancaire (COBAC) et
diffusée à destination des banques au travers du règlement
COBAC R-93/08 du 13 avril 1993. Cette réglementation dont les principaux
axes sont l'adéquation entre les procédures, les
opérations réalisées et la réglementation, la
vérification du respect des limites fixées en matière de
prise de risques et la qualité de l'information financière
publiée ; est largement inspirée des accords de Bâle
1 publiés cinq années plus tôt. Au début des
années 2000, la réglementation du contrôle interne va
connaître une profonde refonte due essentiellement à la
publication des accords de Bâle 2 en 1999 avec pour innovation majeure la
prise en compte des risques opérationnels autrefois ignorés.
C'est alors que dans la même lancée le règlement COBAC
R-2001/07 actuellement en vigueur est publié et entré en
application en 2003 avec pour toile de fond la définition des principaux
risques bancaires avec insistance sur les risques opérationnels, la
responsabilité des parties prenantes à la surveillance interne et
la périodicité de communication des rapports de
vérification. L'évolution de la réglementation ainsi
soulignée traduit la volonté des autorités de
régulation tant sous régionales qu'internationales de s'assurer
que les banques au travers du dispositif de contrôle interne
maîtrisent l'ensemble des risques qui pèsent sur eux notamment
ceux inhérents aux opérations réalisées. Mais le
contrôle interne est -t-il de nature à diminuer les risques
opérationnels d'une banque ? Autrement dit le contrôle interne
peut-il sécuriser les opérations bancaires ?
L'intérêt de notre thème se justifie
concomitamment par le fait que d'une part, le contrôle interne fait
l'objet d'unanimité comme dernier rempart contre les risques bancaires
en général et les risques opérationnels en particulier et,
d'autre part, l'importance des risques opérationnels
présentés par les autorités de régulation bancaire
(Bale 2) comme deuxième sources de difficultés entre le risque
de crédit en première position et le risque de marché en
troisième.
Pour répondre à notre question, nous avons
organisé notre travail en deux parties. Si d'entrée de jeu, la
première est consacrée à la présentation de notre
établissement d'accueil (CBC) dans le système bancaire
camerounais avec une mise en relief du dispositif de surveillance des risques
opérationnels dont il est sujet, la seconde quant à elle
s'intéresse à une analyse critique dudit dispositif a l'aune des
principes fondamentaux et de la réglementation du contrôle
interne. Nous sortirons par quelques suggestions nécessaires au
perfectionnement du dispositif tantôt passé en revue.
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