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La carte nationale d'identité dans l'Adamaoua: 1960-2013

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par Gabana Jean Francis
Université de Ngaoundéré - Master Recherches en histoire 2013
  

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ANNEXES

ANNEXE 1 : décret définissant les caractéristique et les modalités d'établissement et de délivrance de la carte nationale d'identité informatisée du Cameroun.

Source : Archives du Ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation.

ANNEXE 2 : désignation des chefs de postes d'identification de la Région de l'Adamaoua (avril 2014).

Source : Archives de la délégation régionale de la sûreté nationale de l'Adamaoua.

ANNEXE 3 : Procès-verbal de ramassage des demandes du poste d'identification de Meiganga (AD 07)

ANNEXE 4 : fiches de rejet des demandes de cartes nationales d'identité

TABLE DES MATIERES

DEDICACE i

REMERCIEMENTS ii

RESUME iv

ABSTRACT v

LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES vi

SOMMAIRE vi

TABLE DES MATIERES 173

LISTE DES PHOTOS ix

LISTE DES FIGURES x

LISTE DES TABLEAUX xi

INTRODUCTION GÉNÉRALE 1

CHAPITRE 1: INSTITUTIONNALISATION DE LA CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ AU CAMEROUN 27

I-Historique des pièces d'identité officielles du Cameroun (1922-1960). 29

1. L'état-civil de l'époque coloniale. 30

2. La carte de résidence en Métropole. 32

II-Institution et évolution de la carte nationale d'identité au Cameroun de 1960 à 2007. 35

1-Législation et conditions d'établissement de la carte nationale d'identité au Cameroun. 36

1-1. Les décrets et les lois instituant, organisant et contrôlant la carte nationale d'identité au Cameroun (1964-2007). 37

1-2.Les conditions d'établissement de la carte nationale d'identité au Cameroun. 41

1-3.Les acteurs de l'identification 45

2.Évolution des énonciations de la carte nationale d'identité 48

2-1.Carte d'identité établie entre 1960 et 1964. 49

2-2. Carte nationale d'identité bilingue établie de 1964 à 2013. 51

2-3. Les rubriques et caractéristiques de la carte nationale d'identité informatisée. 54

III-Avantages et inconvénients de la carte nationale d'identité. 63

1. La carte nationale d'identité : un outil de contrôle de l'État. 65

2. Multiples avantages de la carte nationale d'identité. 67

3-Inconvénients de la carte nationale d'identité. 72

CHAPITRE 2 : ÉTABLISSEMENT DES CARTES NATIONALES D`IDENTITÉ DANS L'ADAMAOUA. 77

I- Évolution de la structure administrative de l'Adamaoua et la mise en place des postes d'identification. 79

1. Évolution de la structure administrative de l'Adamaoua. 80

2-La mise en place des postes d'identification. 84

2-1. Les premiers postes d'identification de l'Adamaoua. 85

2-2. Répartition des postes d'identification dans l'Adamaoua à partir de 1995. 87

II- Pratique d'identification dans l'Adamaoua de 1960 à 2013. 96

1-Établissement des cartes nationales d'identité uniquement dans les centres urbains (1960-1999). 96

2-Le déploiement des postes d'identification à partir des années 2000. 98

3-Le démarchage dans le processus d'identification. 103

III-Les réactions des populations à l'égard de la question d'identification. 105

1. Une passivité des populations à l'égard de la carte nationale d'identité. 105

2. La ruée des citoyens dans les postes d'identification à partir des années 1990. 108

3. Abandon des cartes nationales d'identité dans les postes d'identification. 112

CHAPITRE 3: BILAN DE L'IDENTIFICATION DANS L'ADAMAOUA ET LES DÉFIS DE LA POLITIQUE D'IDENTIFICATION 120

I-Bilan de l'établissement des cartes nationales d'identité dans l'Adamaoua. 121

1. Récapitulation des productions de cartes nationales d'identité dans l'Adamaoua de 1976 à la fin des années 1980. 122

2. Bilan d'identification dans l'Adamaoua de 2000 à 2013. 132

II- Impact de l'identification dans l'Adamaoua. 135

1. Fragilisation de la nationalité camerounaise et trafic d`identité. 135

2. La participation aux échéances électorales. 139

III-Obstacles liés à l'etablissement et à l'obtention des cartes nationales d'identite dans L'Adamaoua. 142

1. Barrières administratives, politiques et économiques. 143

1-1. Les obstacles administratifs. 144

1-2.Les barrières politiques. 146

1-3.Les barrières économiques. 146

2. Les obstacles infrastructurels, professionnels et géographiques. 147

2-1. Les obstacles infrastructurels. 147

2-2. Manque de professionnalisme. 147

2-3. Barrières géographiques. 149

3. Les limites de la politique d'identification du Cameroun. 150

CONCLUSION GÉNÉRALE 154

SOURCES ET RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES 159

ANNEXES 165

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote