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La responsabilité civile du créancier professionnel en matière de sûretés

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par Arnaud Silvère Yansounou
Faculté de droit de La Rochelle - Master II Recherche Droit Privé 2005
  

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III. Revue Banque et Droit

1- Responsabilité bancaire. Caution.

Revue banque et droit n° 96, Juillet / Août 2004, p. 58.

2- Responsabilité du banquier dispensateur de crédit.

Soutien abusif. Crédit ruineux.

Revue banque et droit n° 93, Janvier / Février 2004, p. 56.

3- Responsabilité du banquier dispensateur de crédit.

Principe de non-immixtion. Concours à une entreprise concurrente.

Revue banque et droit n° 88, Mars / Avril 2003, p. 61.

4- Responsabilité du banquier dispensateur de crédit.

Soutien abusif. Obligation de s'informer.

Revue banque et droit n° 87, Janvier / Février 2003, p. 60.

IV. Articles et chroniques

1- L'obligation de conseil de l'établissement de crédit à l'égard de l'emprunteur et de sa caution, par D. Legeais, in Mélanges AEDBF- France II, J. P. Mattout et H. de Vauplane, Banque éditeur.

2- L'engagement de caution disproportionné par M. Saint Cene et J. Grillot / Revue de droit bancaire et financier n° 3, Mai / Juin 2000, p. 190.

V. Notes, conclusions et commentaire de jurisprudence

1- D. Legeais, commentaire des dispositions relatives au cautionnement introduites par les lois du 01 Août 2003 relatives à l'initiative économique et sur la ville, J. C. P. E. et Affaires n° 41, 1433.

2- B. Soinne, brèves réflexions sur la nouvelle loi et son application au 01 Janvier 2006 (Loi n° 2005 - 845, 26 Juillet 2005 de sauvegarde des entreprises), Revue des procédures collectives, civiles et commerciales, n° 3 - Septembre 2005.

3- A. Lhospice et M. Meissonnier, La responsabilité du banquier fondée sur l'octroi de crédit excessif, Institut de Droit des Affaires, Université de Droit, d'Economie et de Sciences d'Aix - Marseille, Cahier de recherche n° 3.

4- L. DE Gentili - Picard, Sanctions de l'inexécution de l'obligation d'information annuelle de la caution, J. C. P. G., n° 39, II, 10152.

5- Responsabilité de la banque à l'égard de la caution.

Revue de droit bancaire et financier n° 1, Janvier / Février 2000.

6- Préjudice et lien de causalité en matière de responsabilité bancaire pour octroi de crédit abusif à un groupe de sociétés.

Revue de droit bancaire et financier n° 5, Septembre / Octobre 2000, p. 292.

7- Qu'est-ce qu'un crédit excessif ? par A. Gourio, Revue de droit bancaire et financier n° 1, Janvier / Février 2001, p. 55.

VI. Ouvrages spéciaux

1- C. Gavalda et J. Stoufflet, Droit bancaire, 5ème éd, Litec, 2002.

2- J. Vezian, La responsabilité du banquier, 3ème éd, 1983.

3- J. L. Rives - Lange et M. Contamine - Raynaud, Précis de droit bancaire, 6ème éd, Dalloz, 1995.

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