B. Les différents aspects techniques de la
reproduction provisoire.
L'accès à une oeuvre dans l'environnement
numérique nécessite la réalisation de nombreuses copies
fugitives.
Ces copies sont qualifiées de fugitives, parce qu'elles
sont réalisées dans la mémoire vive de l'ordinateur
récepteur et disparaissent immédiatement après
l'extinction de la machine. Différentes techniques sont
appliquées, soit par l'ordinateur de l'utilisateur, soit par celui des
intermédiaires techniques.
1. Le « routing »
C'est une sorte de copie provisoire, qui le plus souvent ne
représente qu'une partie de l'oeuvre.
Le mécanisme est le suivant : lorsque deux machines
connectées sur Internet communiquent entre elles, les données
qu'elles échangent sont découpées par paquets et
transitent par l'intermédiaire d'un nombre plus ou moins grand
d'ordinateurs de relais appelés routeurs. Ceux-ci ont pour fonction
d'établir la meilleure route à suivre à l'aide de
protocoles et de tables.
Une copie du paquet qui est transmise est réalisée
lors de chaque passage par un routeur.
Ces copies effectuées lors de la transmission des
informations, sont particulièrement importantes pour le
procédé technique. En plus, ces reproductions sont
éphémères, car elles ne subsistent que le temps de la
transmission.
Ce qui exclut tout droit exclusif d'autorisation ou
d'interdiction de la part de l'auteur.
2. Le « browsing » ou butinage
C'est une technique qui implique une fixation des données
dans l'ordinateur de l'internaute, en l'occurrence dans la mémoire
cachée.
Le butinage consiste pour l'internaute à se
déplacer sur le réseau de site en site, grâce à des
logiciels appropriés utilisant les ressources de l'hypertexte et
à visualiser sur son écran tout ou partie des oeuvres
rencontrées.
Cette reproduction éphémère est
qualifiée de stockage et non de transmission comme dans le cas du «
routing ».
L'opération se situe donc au niveau du stockage des
contenus lorsque l'utilisateur explore le « world wide web »
à l'aide d'un navigateur.
L'ordinateur récepteur confectionne une copie
éphémère dans sa mémoire lors de chaque
visualisation ou écoute d'une oeuvre sur le réseau.
Etant donné que cette fixation
éphémère disparaît dès que la machine est
éteinte, on peut considérer qu'il ne s'agit pas d'une
reproduction pouvant donné prise au droit d'auteur.
3. Le « caching »
L'exception de « caching » s'inspire largement de la
directive du 08 juin 2000 sur le commerce électronique.
Elle prévoit dans son article 13
intitulé « forme de stockage dit caching » que, sous certaines
conditions, « les Etats membres veillent à ce que en cas de
fourniture d'un service de la société de l'information consistant
à transmettre, sur un réseau de communication des informations
fournies par un destinataire du service, le prestataire ne soit pas responsable
au titre de stockage automatique, intermédiaire et temporaire de ces
informations faits dans le seul but de rendre plus efficace le transmission
ultérieure de l'information à la demande d'autres destinataires
du service ».
Cette technique nécessite le stockage temporaire des
données sur le système informatique de l'utilisateur ou des
fournisseurs d'accès.
Le « caching » permet, en effet, de diminuer le trafic
sur le réseau et par conséquent d'améliorer ses
performances en terme de temps d'accès aux informations
sollicitées.
Il sert à enregistrer les pages WEB les plus
visitées dans un répertoire cache, au sein d'un disque dur.
Lorsque cette même page est de nouveau demandée,
c'est la copie qui apparaît sans qu'on ait besoin de passer par un
réseau.
Le « caching » peut être
réalisé au niveau de l'utilisateur.
Dans ce cas on parlera de cache client, ou au niveau des
fournisseurs d'accès, il s'agira plutôt de cache proxy.
- Le cache client.
Le processus consiste pour le navigateur employé par
chaque utilisateur, à réaliser une copie de chaque page WEB
consultée et la ranger dans le disque dur de l'ordinateur
utilisé.
Lorsque cette page est ultérieurement sollicitée
à partir de la même machine, c'est la copie du disque dur qui
apparaît et ce, beaucoup plus rapidement que s'il avait fallu se
connecter à
nouveau.
- Le cache proxy.
Cette technique vise pour les fournisseurs d'accès
à mettre en place des serveurs relais sur lesquels ils font les copies
des sites les plus demandés et où ils stockent les services qui
ont déjà été consultés.
Le cache « proxy » permet d'améliorer le temps
de connexion à des sites parfois situés à longue distance
et évite d'encombrer les réseaux.
Il s'agit de rendre plus efficace la transmission
ultérieure de l'information déjà consultée à
d'autres utilisateurs.
Quand les internautes font des demandes d'informations, celles-ci
sont d'abord traitées par des ordinateurs intermédiaires
appelés couramment « serveurs proxy ».
Ceux-ci contiennent des reproductions des sites les plus
demandés, ce qui leurs permet alors d'accéder rapidement aux
informations antimémorisées.
Le serveur informatique assurant l'interface entre les
abonnés des fournisseur d'accès et l'Internet peut
réaliser, sur ses ordinateurs, une copie intégrale des sites les
plus visités par les abonnés afin d'économiser la liaison
avec le site original, souvent plus éloigné.
L'explication des divers aspects techniques de la reproduction
provisoire, montre bien leur utilité pour l'exploitation en
réseau des oeuvres.
Mais, il convient de voir les motivations du législateur
européen quant à leur exclusion du monopole de l'auteur.
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