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Semelles rouges et propriété intellectuelle.

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par Mava Ouahlima
Université Toulouse 1 Capitole - Master 2 Droit fondamental des affaires 2014
  

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Mémoire

Semelles rouges et propriété intellectuelle

Présenté et soutenu par Maëva Ouahlima

Sous la direction de Monsieur le Professeur Jacques Larrieu

1

Année universitaire 2013/2014 Université Toulouse 1 Capitole

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty - 31042 Toulouse cedex 9 - France - Tél. : 05 61 63 35 00 - Fax : 05 61 63 37 98 - www.ut-capitole.fr

2

Remerciements

Je tiens à remercier tout particulièrement monsieur le professeur Jacques Larrieu pour ses précieux conseils, son encadrement, sa disponibilité mais aussi pour m'avoir fait découvrir et prendre goût à la propriété intellectuelle.

Mes remerciements s'adressent également à madame le professeur Corinne Mascala pour les conseils qu'elle a su nous donner et surtout pour m'avoir donné la chance d'intégrer ce master.

Je souhaite enfin remercier ma famille et mes amis dont le soutien et les encouragements ont été source de

motivation.

3

Sommaire

PARTIE I : LE RECOURS AUX MODES DE PROTECTIONS NATURELS 17

CHAPITRE 1 : LE DROIT D'AUTEUR, AU SECOURS DE LA SEMELLE ROUGE 18

Section 1 : Un droit susceptible de s'appliquer aux arts appliqués 18

Section 2 : La correspondance de la semelle rouge aux conditions de protection par le droit d'auteur 25

CHAPITRE 2 : LES SEMELLES ROUGES ET LE DROIT DES DESSINS ET MODELES, UNE APPARENTE EVIDENCE ?

42

Section 1 : Un droit au service des arts appliqués 42

Section 2 : Les conditions de protection de la semelle rouge par le droit des dessins et modèles 52

PARTIE II : LA RECHERCHE DE MODES DE PROTECTION ALTERNATIFS 61

CHAPITRE 1 : LA PROTECTION DE LA SEMELLE ROUGE PAR LE DROIT DES MARQUES 62

Section 1 : La semelle rouge : un signe possible 63

Section 2 : La semelle rouge, un signe valable ? 75

CHAPITRE 2 : LA RECHERCHE DE PROTECTION EN L'ABSENCE DE DROITS 98

Section 1 : L'échec de l'action en contrefaçon rendant nécessaire le recours aux modes de protection

indirects 98

Section 2 : De l'intérêt de protéger ce type de créations 104

4

Liste des abréviations

Aff.

Affaire

Art.

Article

Art.cit

Article de doctrine déjà cité

Ass.nat.

Assemblée nationale

c/

Contre

C.civ

Code civil

CA

Cour d'appel

Cass, 1ère, 2ème, 3ème civ.

Cour de cassation (1ère, 2 ème, ou 3ème chambre civile)

Cass.ass.plén

Cour de cassation, assemblée plénière

Cass.com

Cour de cassation, chambre commerciale

Ch.

Chambre

CJCE

Cour de justice des Communautés européennes

CJUE

Cour de justice de l'Union européenne

CNPI

Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle

Coll.

Collaboration

Comm.

Commentaire

CPI

Code de la propriété intellectuelle

DDHC

Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen

Dir.

Directive

Fasc.

Fascicule

Gaz.Pal

Gazette du palais

Ibid

Ibidem (dans la référence précédente)

INPI

Institut national de la propriété industrielle

JORF

Journal officiel de la République française

Juris-Data

Juris- Data ( Editions Juris-Classeur)

Loc.cit.

Passage cité dans la même page dans la note qui précède immédiatement

Obs.

Observations

OHMI

Office de l'harmonisation dans le marché intérieur

ONUDC

Office des Nations Unies contre la drogue et le crime

Op.cit

Opere citatis (dans l'oeuvre précité)

PIBD

Propriété industrielle - Bulletin documentaire

Prop.Ind.

Propriété industrielle

Prop.Intell

Propriété intellectuelle

Règ

Règlement

RTD com

Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique

Supra

Plus haut

T.civ

Tribunal civil

T.ue

Tribunal de l'Union européenne

TGI

Tribunal de grande instance

UNJF

Université Numérique Juridique Francophone

V.

Voir

« Un couturier qu'on n'a pas envie de copier, ce n'est pas un créateur, c'est une couturière. »

Yves Saint-Laurent1

5

1 Cité par L. Bena
·m dans Yves Saint-Laurent, éd. Grasset 1993, p.70

6

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"Et il n'est rien de plus beau que l'instant qui précède le voyage, l'instant ou l'horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses"   Milan Kundera