Semelles rouges et propriété intellectuelle.

Mémoire

Semelles rouges et propriété intellectuelle

Présenté et soutenu par Maëva Ouahlima

Sous la direction de Monsieur le Professeur Jacques Larrieu

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Année universitaire 2013/2014 Université Toulouse 1 Capitole

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty - 31042 Toulouse cedex 9 - France - Tél. : [phone] - Fax : [phone] - www.ut-capitole.fr

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Remerciements

Je tiens à remercier tout particulièrement monsieur le professeur Jacques Larrieu pour ses précieux conseils, son encadrement, sa disponibilité mais aussi pour m'avoir fait découvrir et prendre goût à la propriété intellectuelle.

Mes remerciements s'adressent également à madame le professeur Corinne Mascala pour les conseils qu'elle a su nous donner et surtout pour m'avoir donné la chance d'intégrer ce master.

Je souhaite enfin remercier ma famille et mes amis dont le soutien et les encouragements ont été source de

motivation.

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Sommaire

PARTIE I : LE RECOURS AUX MODES DE PROTECTIONS NATURELS 17

CHAPITRE 1 : LE DROIT D'AUTEUR, AU SECOURS DE LA SEMELLE ROUGE 18

Section 1 : Un droit susceptible de s'appliquer aux arts appliqués 18

Section 2 : La correspondance de la semelle rouge aux conditions de protection par le droit d'auteur 25

CHAPITRE 2 : LES SEMELLES ROUGES ET LE DROIT DES DESSINS ET MODELES, UNE APPARENTE EVIDENCE ?

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Section 1 : Un droit au service des arts appliqués 42

Section 2 : Les conditions de protection de la semelle rouge par le droit des dessins et modèles 52

PARTIE II : LA RECHERCHE DE MODES DE PROTECTION ALTERNATIFS 61

CHAPITRE 1 : LA PROTECTION DE LA SEMELLE ROUGE PAR LE DROIT DES MARQUES 62

Section 1 : La semelle rouge : un signe possible 63

Section 2 : La semelle rouge, un signe valable ? 75

CHAPITRE 2 : LA RECHERCHE DE PROTECTION EN L'ABSENCE DE DROITS 98

Section 1 : L'échec de l'action en contrefaçon rendant nécessaire le recours aux modes de protection

indirects 98

Section 2 : De l'intérêt de protéger ce type de créations 104

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Liste des abréviations

Aff.	Affaire
Art.	Article
Art.cit	Article de doctrine déjà cité
Ass.nat.	Assemblée nationale
c/	Contre
C.civ	Code civil
CA	Cour d'appel
Cass, 1^ère, 2ème, 3^ème civ.	Cour de cassation (1ère, 2 ème, ou 3^ème chambre civile)
Cass.ass.plén	Cour de cassation, assemblée plénière
Cass.com	Cour de cassation, chambre commerciale
Ch.	Chambre
CJCE	Cour de justice des Communautés européennes
CJUE	Cour de justice de l'Union européenne
CNPI	Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle
Coll.	Collaboration
Comm.	Commentaire
CPI	Code de la propriété intellectuelle
DDHC	Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen
Dir.	Directive
Fasc.	Fascicule
Gaz.Pal	Gazette du palais
Ibid	Ibidem (dans la référence précédente)
INPI	Institut national de la propriété industrielle
JORF	Journal officiel de la République française
Juris-Data	Juris- Data ( Editions Juris-Classeur)
Loc.cit.	Passage cité dans la même page dans la note qui précède immédiatement
Obs.	Observations
OHMI	Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
ONUDC	Office des Nations Unies contre la drogue et le crime
Op.cit	Opere citatis (dans l'oeuvre précité)
PIBD	Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Prop.Ind.	Propriété industrielle
Prop.Intell	Propriété intellectuelle
Règ	Règlement
RTD com	Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique
Supra	Plus haut
T.civ	Tribunal civil
T.ue	Tribunal de l'Union européenne
TGI	Tribunal de grande instance
UNJF	Université Numérique Juridique Francophone
V.	Voir

« Un couturier qu'on n'a pas envie de copier, ce n'est pas un créateur, c'est une couturière. »

Yves Saint-Laurent¹

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1 Cité par L. Bena
·m dans Yves Saint-Laurent, éd. Grasset 1993, p.70

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