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Performance et evaluation du cocontractant de l'administration, approche managériale de la commande publique

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par Arthur MALANDIN
Université d'Aix-Marseille  - Master II Droit des contrats publics et droit public des affaires  2016
  

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Chapitre second - Une constante évaluation des offres, de la réception des offres à la conclusion du contrat

d'impartialité et d'objectivité que doit revêtir cette phase. L'acheteur doit se borner à évaluer les offres uniquement en fonction de ses critères d'attribution. Si nous pointons cette phrase en particulier, alors qu'elle semble tout à fait cohérente et logique, c'est parce que trop souvent des sentiments propres ou des éléments extérieurs viennent perturber l'objectivité requise. Sans que l'acheteur ne s'en rende nécessairement compte, et sans que cela s'apparente dans les fait à un réel délit de favoritisme et donc à un avantage octroyé à l'acheteur, les exemples restent nombreux dans ce domaine. Combien de fois un acheteur, parce qu'il a déjà eu l'occasion de voir à l'oeuvre telle ou telle entreprise, ne s'est dit intérieurement qu'il souhaiterait que cette entreprise obtienne le marché ? Combien de fois un acheteur, au regard d'une offre papier mieux présentée qu'une autre n'y a pas passé plus de temps et n'a eu de l'affect pour celles-ci ? Toutes ces petites imprécisions peuvent parfois couter cher, d'autant plus que jurisprudence a ouverte ces dernières années de nombreuses voies de recours à l'encontre des contrats publics.

57. Examen des offres et évaluation plus détaillée des candidats. Reste que l'examen des offres est une aubaine pour l'acheteur qui va réellement pouvoir évaluer l'ensemble des candidats. Cette phase lui permet tant d'évaluer l'expérience professionnelle, que les moyens humains, les moyens techniques et financiers que les prestations proposées. Cette phase reste donc incontournable, non seulement au regard de la loi mais également au regard de l'attribution du marché. Si nous avions à donner un conseil aux acheteurs à ce sujet nous les inciterons à passer autant de temps que nécessaire sur cette phase, et à faire intervenir un maximum de personnes qui auront chacune un regard particulier et individuel pour chaque offre. Il est indispensable d'avoir une pluralité d'avis, notamment ceux émanant des futurs bénéficiaires du contrat, afin d'examiner les offres de façon performante.

58. Toutefois il se peut qu'à l'issue des phases d'examen des candidatures et des offres l'acheteur n'ai pas en sa possession tous les outils nécessaire pour l'attribution de son contrat. Qu'il s'agisse de zones d'ombres à éclaircir, de doutes à préciser, ou de questions financières ou techniques à discuter, l'acheteur a la possibilité de rencontrer les candidats en vue d'une négociation.

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo