2.15.2. Obligation lié à l'identification de
la clientèle (KYC : KNOW YOUR CUSTOMER)
Cela implique la connaissance de son client pour
détecter les opérations anormales ou suspectes, cette
connaissance est mis en oeuvre lors de l'entrer en relation mais aussi lors de
la poursuite de la relation avec son client.
Dans la pratique elles consistent à :
- Identifier son client : la vérification de
l'identité et de l'adresse du client est obligatoire avant toute
relation d'affaire. Et cela diffère qu'il s'agisse des clients personnes
physiques et/ou personnes morales, des mandataires, responsable ou ayants
droits et des clients occasionnels.
N.B : pour le client personne physique (crédit et
dépôt) : ce dernier doit être minus, pour son
identification d'un document officiel encours de validité et comportant
une photographie dont on tire une copie (art.8 al2). Et pour son adresse d'un
document officiel de nature à en faire preuve.
Pour le client personne morale (crédit et
dépôt) :
Ce dernier doit être muni des statuts et de tout
document établissant qu'elle est légalement constituée et
qu'elle existe réellement au moment de l'identification.
Pour le responsables et mandataires (cf. client personne
physique)
Pour le client occasionnel (cf. client personne physique)
Chez Advans les pièces d'identités
autorisées sont :
- le check AML
Lors de l'entrer en relation avec un nouveau client, le check
AML doit être systématique.
Définition du check AML : le filtre
LBC/FT
Un filtre pour détecter les personnes se trouvant sur
les listes noires, les PPE...
Permet de diminuer le risque de travailler avec des personnes
non recommandable.
il faut questionner le client en vue de tirer un maximum
d'information sur sa situation patrimoniale. Remplir avec le client les
questionnaires AML (questionnaire d'entrer en relation).
- Questionnaire personne physique
- Questionnaire personne morale
- Questionnaire institution financière.
Pour toutes les personnes agissantes pour le compte d'une
entreprise ou une personne morale (actionnaire, associé, mandataire,...)
il faudra remplir les questionnaires AML personne physique.
Lors de l'entrer en relation avec un nouveau client, la
verification du ficher PPE doit être systématique :
· Revu et actualisation périodique de dossier
· Pas d'ouverture ni d'octroi de crédit ou
arrêt de la relation :
- Personne représentée par un
intermédiaire
- Transmission des fausses informations
avérées
- Liste noire ONU
· Si le doute sur l'identité,
honnêteté ou nature activité d'un nouveau client
avéré, contacter le responsable AML.
· La décision d'accepter un client
considérer à risque est prise par la Direction
Générale
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