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Les attributions sociales du capitaine de navire.

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par Darly Russel KOUAMO
Université de Nantes - Master droit et sécurité des activités maritimes et océaniques 2014
  

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BIBLIOGRAPHIE

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III. MEMOIRES ET THESES

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GUILLOU Marie, Promouvoir un véritable contrôle "social" à bord de tous les navires, un enjeu pour les nouveaux inspecteurs du travail maritime, mémoire de DEA, Nantes 2002.

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VENDE Bernard, Le mémorandum de paris, mémoire de DEA sciences juridiques de la mer, université de Nantes, 1999.

IV. TEXTES NORMATIFS

Convention du travail maritime.

Code des transports.

V. TABLE CHRONOLOGIQUE DES DECISIONS DE JURISPRUDENCE CITEES :

Cass. soc., 15 mars 1972, Bull. civ.V, n°224, p.205.

CA Rouen, 20 juin 1972, DMF 1973,

CA Rennes, 9 juill. 1969 : DMF 1970, 422.

Cass. Soc. 23 oct ; 1991, stécomapêche c/ Lucas, bull civ n° 48.

Cass. Ass. plén., 25 février 2000, Bull. A.P. n°2 p. 3. V. aussi Dalloz 2000.673 et la Semaine Juridique 2000.II. DMF 2000, hors série N°5, au n° 25.

Cass. Ass. plén. - 14 décembre 2001 M. Cousin c/ URSSAF de Paris et autres, Bulletin d'information n° 551 du 01/03/2002,

Cass. Crim., 13 mars 2007, chalutier la Normande, obs. P. Bonnassies, DMF 2007, n° 686, pp. 881-886.

VI. REVUES

Neptunus

Droit Maritime Français.

Répertoire de droit commercial

Juris-Classeur commercial.

Lamy Transport, tome 2.

Recueil Dalloz.

Revue Afcan.

VII. Webographie

http://afcan.org/

http://www.courdecassation.fr/

http://gallica.bnf.fr/

http://lamyline.lamy.fr/

http://www.dalloz.fr/

http://www.cdmo.univnantes.fr/41516087/0/fiche___pagelibre/&RH=1339768045590&RF=1339768387194

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci