Promotion du travail décent dans l'économie informelle: le role de l'inspection du travail au Burkina Faso

ECOLE NATIONALE
D'ADMINISTRATION	BURKINA FASO
ET DE MAGISTRATURE
-------------------------	Unité-Progrès-Justice
DEPARTEMENT
GESTION DES EMPLOIS,
FORMATION PROFESSIONNELLE
ET LOIS SOCIALES

Mémoire de fin de cycle

PROMOTION DU TRAVAIL DECENT DANS

L'ECONOMIE INFORMELLE :

LE ROLE DE L'INSPECTION DU TRAVAIL AU

BURKINA FASO

Présenté et soutenu publiquement par :

Edmond Wêdlasida SAVADOGO

Pour l'obtention du diplôme de l'ENAM :

Option : Inspecteur du Travail

Mention : Très bien

Jury :

Inspecteur du Travail, Simon OUEDRAOGO Inspecteur du Travail, Seydou BERTHE Inspecteur du Travail, Wotié Michée WOROKUY

: Président

: Directeur de mémoire

: Membre

Promotion 2017-2019

ENAM 03 BP 7024 Ouagadougou 03 E-mail : [e-mail]

Téléphone : (226) 25.31.42.64/65 Télécopie : (226) 25.30.66.11

I

AVERTISSEMENT

L'Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature (ENAM) n'entend donner ni approbation in improbation aux idées et opinions émises dans le présent mémoire. Par conséquent, ces opinions doivent être considérées comme propres à l'auteur.

I

DEDICACE

Nous dédions ce travail à :

- Feu notre Père,

- Notre Mère,

- Nos Frères et Soeurs,

- Toute notre Famille,

- Nos Amis,

- Nos Collègues,

- Nos Educateurs,

- Nos Promotionnaires,

- Nos Bienfaiteurs.

II

REMERCIEMENTS

La liste de tous ceux qui nous ont aidé dans la conduite de ce travail est très longue. Cependant, nous tenons particulièrement à dire un sincère MERCI à :

- Monsieur BERTHE Seydou, notre Directeur de mémoire, qui malgré son calendrier très chargé, n'a cessé de nous épauler dans notre travail. Trouvez dans ce travail, l'expression de ma profonde gratitude ;

- Monsieur SANDOUIDI O. Joseph, Inspecteur du travail, qui a accepté joyeusement partager avec nous son expérience d'ainée dans le corps des Contrôleurs et Inspecteurs du travail ;

- Mes collègues de la Direction Générale du Travail (DGT) pour leurs aides multiformes en notre faveur ;

- Mes promotionnaires de classe pour nos encouragements mutuels et pour la fraternité manifestée entre nous tout au long de la durée de notre formation ;

- A vous tous !

Que Dieu vous garde et vous comble de ses grâces et de ses bénédictions !

Amen !

III

SIGLES ET ABREVIATIONS

ANPE

BAD

BIT

CDD

CDI

CEFORE

CIST

CIT

CNSS

DGESS

DGPS

DGT

DRTPS

ENTE

FAARF

FASI

IFU

INSD

MFPTPS

MICA

MINEFID

MJPEJ

NIT

ODD

OIT

OMD

ONG

ONU

OST

PAN/PFTE

PAS

PFDT

PFTE

PIB

PNDES

PNE

PNPS

: Agence Nationale Pour l'Emploi

: Banque Africaine de Développement

: Bureau International du Travail

: Contrat de travail à Durée Déterminée

: Contrat de travail à Durée Indéterminée

: Centre de Formalités des Entreprises

: Conférence Internationale des Statisticiens du Travail

: Conférence Internationale du Travail

: Caisse Nationale de Sécurité Sociale

: Direction Générale des Etudes et des Statistiques

Sectorielles

: Direction Générale de la Protection Sociale

: Direction Générale du Travail

: Direction Régionale du Travail et de la Protection Sociale

: Enquête Nationale sur le Travail des Enfants

: Fonds d'Appui aux Activités Rémunératrices des

Femmes

: Fonds d'Appui au Secteur Informel

: Identifiant Financier Unique

: Institut National de Statistique et de Démographie

: Ministère de la Fonction Publique, du Travail et de la

Protection Sociale

: Ministère de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat

: Ministère de l'Economie, des Finances et du

Développement

: Ministère de la Jeunesse et de la Promotion de

l'Entrepreneuriat des Jeunes

: Normes Internationales du Travail

: Objectifs de Développement Durable

: Organisation Internationale du Travail

: Objectifs du Millénaire pour le Développement

: Organisation Non Gouvernementale

: Organisation des Nations Unies

: Office de Santé des Travailleurs

: Plan d'Action Nationale de lutte contre les Pires Formes

de Travail des Enfants

: Programme d'Ajustement Structurel

: Principes et Droits Fondamentaux aux Travail

: Pires Formes de Travail des Enfants

: Produit Intérieur Brut

: Plan National de Développement Economique et Social

: Politique Nationale de l'Emploi

: Politique Nationale de Protection Sociale

IV

PNT

PNUD

PPTD

RCCM

SITA

SST

UA

UE

UEMOA

: Politique Nationale du Travail

: Programmes des Nations Unies pour le Développement

: Programme Pays de promotion du Travail Décent

: Registre de Commerce et du Crédit Mobilier

: Système d'Inspection du Travail Automatisée

: Sécurité et Santé au Travail

: Union Africaine

: Union Européenne

: Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine

V

SOMMAIRE

AVERTISSEMENT I

DEDICACE II

REMERCIEMENTS III

SIGLES ET ABREVIATIONS IV

SOMMAIRE 1

Partie I : Cadre Théorique et methodologie 5

Chapitre I : Cadre théorique 5

Section I : Revue de littérature 5

Section II : Problématique 16

Chapitre II : METHODOLOGIE 22

Section I : Méthodes 22

Section II : Définitions des concepts 24

Partie II : L'inspection du travail ET L'ECONOMIE informelle 28

Chapitre I : L'inspection du travail du Burkina Faso 28

Section I : La place de l'inspection du travail 28

Section II : Cadre juridique du travail décent 30

CHAPITRE II : L'Inspection du travail et la promotion du travail décent dans

l'économie informelle 35

Section I : Analyse de la contribution de l'Inspection du Travail en matière de

création d'emplois et de respect des droits des travailleurs 35