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La lex mercatoria

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par Salimata MALLE
Université Ibn Khaldoun de Tunis - Master Pro 2009
  

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CONCLUSION DU TITRE I

Si les principes généraux de la lex mercatoria( la bonne foi, l'équité, présomption) sont l'expression d'une règle morale de comportement des opérateurs du commerce internationales, leurs sanction reposent sans équivoque sur une formulation juridique. La tendance des arbitres du commerce international est en effet d'appréhender l'exigence morale, afin de juridicité son contenu, et d'en tirer des règles de conduites ressortissant alors du droit positif.

Aussi érigé en clef de voute de la justice arbitrale, les principes généraux de la lex mercatoria devrons subirent à une concrétisation au terme de laquelle les principes positif seront dégager. C'est sur ce fondement plu précisément que l'un des principes indispensable montre clairement l'existence de la lex mercatoria comme une règle d'usage du droit du commerce international élaborée par la convention de vienne sur la vente international des marchands.

La bonne foi que les arbitres contrôlent l'adéquation du comportement des parties aux circonstances, celle qui donne des moyens aux fins une notion permet de contenir des notions trop fluctuantes et protège l'affectio contratus, contre les atteints et mettant en péril la confiance réciproque à une époque ou tous les acteurs économiques aspirent au développement du commerce international. C'est règles s'appliquent dès la période qui précède immédiatement la formation du contrat et peuvent même lui suivre.

C'est la raison pou laquelle la formation, l'exécution du contrat, ainsi que l'interprétation des contrats internationaux ne peut procéder que d'une oeuvre prétorienne: celles des arbitres du commerce international, qui à l'origine de l'émergence et de la consécration du principe généraux. Cependant la nécessité qu'on a pu dégager à la bonne foi en tant que le moteur, Principe directeur qui prouve l'existence de la lex mercatoria comme une véritable règle d'usage du droit du commerce international. Vue que cette règle d'usage (lex mercatoria) est également aussi à la base, et intervient comme un raisonnement dans plusieurs règlements de litiges. En ce moment vu son intervention qui est indispensable et nécessaire il ne serait dans une seconde partie qu'a reconnaître par les ordres juridiques voisin qu'elle dispose un véritable corps de règle à caractère juridique.

TITRE II:

LA RECONNAISSANCE DU CARACTERE D'ORDRE JURIDIQUE DE LA LEX MERCATORIA

L'observation du droit anational montre qu'il existe en réalité une institution juridique qui répond à touts les besoins de la transaction commerciale. Ses tenants n'oublient jamais de souligner une distinction de communautés très diverse à l'élaboration par elles, des règles juridiques destinées à régir les rapports qui naissent à son sein.

Dans cette deuxième partie nous allons voir les divers doctrinales: les ordres juridiques étatiques ou international à sa reconnaissance entend qu'un corps de règle juridique suffisant à régir la transaction commerciale. Ainsi que son mode d'application aux contentieux arbitrale.

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo