V. PLAN SOMMAIRE
La présente étude ayant pour
thème : « Du contentieux constitutionnel en
République démocratique du Congo. Contribution à
l'étude des fondements et des modalités d'exercice de la justice
constitutionnelle », est menée en deux parties.
La première partie est consacrée à
l'étude des fondements théoriques de la justice
constitutionnelle. Elle est subdivisée en quatre chapitres
intitulés : Les modèles de justice constitutionnelle
(chapitre I), Les traits du contentieux constitutionnel (chapitre II), Les
fondements de la justice constitutionnelle (chapitre III) et Quel modèle
pour la République démocratique du Congo ? (chapitre IV).
Dans le chapitre premier, nous examinons le modèle
américain (section 1) et le modèle européen (section 2).
Dans le deuxième chapitre, nous examinerons les caractéristiques
du modèle américain (section 1) avant d'aborder les
caractères du modèle européen (section 2). Le
troisième chapitre s'attellera à analyser l'ordre politique et la
justice constitutionnelle (section 1) avant d'examiner l'ordre politique et la
justice constitutionnelle (section 2). Le quatrième chapitre et le
dernier de cette partie, quant à lui, étudiera la
possibilité d'un modèle africain (section 1) et ensuite, la
problématique des conditions de possibilité d'un modèle
congolais à inventer (section 2).
La seconde partie abordera l'étude des modalités
d'exercice de la justice constitutionnelle en République
démocratique du Congo. Elle est également subdivisée en
quatre chapitres ainsi intitulés : Des origines et évolution
historique de la notion de juridiction constitutionnelle en République
démocratique du Congo (chapitre I), La compétence du juge
constitutionnel (chapitre II), La procédure devant le juge
constitutionnel (chapitre III) et Les effets des décisions du juge
constitutionnel (chapitre IV).
Au premier chapitre de cette seconde partie, la
création de la juridiction constitutionnelle (section 1) et le
développement de la notion de juridiction constitutionnelle (section 2)
seront analysés. Le deuxième chapitre, en revanche,
s'intéressera à l'analyse des attributions en matière
gracieuse (section 1) avant celle des attributions en matière
contentieuse (section 2). Le chapitre troisième abordera l'étude
des recours ouverts devant le juge constitutionnel (section 1) avant d'analyser
les conditions de recevabilité et de mise en état de la cause
(section 2). Le quatrième et dernier chapitre de cette seconde partie
consacrée à l'analyse des effets des décisions du juge
constitutionnel sera abordé, d'une part, par l'étude du
contrôle a priori ou la censure des actes législatifs en chantier
(section 1) et, d'autre part, par celle du contrôle a posteriori ou la
censure des actes législatifs.
Par ailleurs, il est utile indiquer qu'au début de
chaque partie, une introduction est placée pour annoncer les questions
auxquelles les réponses sont données, et une conclusion à
la fin de chaque partie nous permettra de dégager la substance des
analyses faites et d'en tirer les leçons qui s'imposent.
Enfin, dans la conclusion générale, il sera
question de formuler des propositions tirées des analyses faites tout au
long de cette thèse afin d'en prolonger le débat, mais
également d'articuler les bases solides pour l'érection d'une
justice constitutionnelle qui viendrait couronner l'Etat de droit.
| 
