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Le rôle de la Cour Internationale de Justice dans la détermination et le respect des normes de Jus Cogens

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par Joseph SEHORANA
Université libre de Kigali - Licence  2011
  

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DECLARATION

L'Université Libre de Kigali (U.L.K) n'entend approuver ni désapprouver les opinions particulières du candidat.

Noms : SEHORANA Joseph Date : le 16 décembre 2011 Signature :

EPIGRAPHE

« Que l'on me comprenne bien : la question qui nous intéresse ici n'est pas de savoir si le droit international doit imposer certaines limites au droit national ou au droit constitutionnel, comme l'interdiction de la torture ou de lesclavage par exemple. Ces questions-là sont incontestées. (...) ». (Par BLOCHER Christophe, 107e Conseiller fédéral suisse du 1er janvier 2004-31 décembre 2007).

DEDICACE

A notre épouse DUSHIMIMANA Clémentine dont les prières et la patience nous ont soutenu pendant la réalisation de ce mémoire ;

A notre fils UHIRIWE Abia dont la joie nourrissait notre réflexion ;

A nos parents qui nous ont porté, bercé, éduqué jusqu'à l'âge adulte ;

A vous tous, frères, soeurs, amis et connaissances.

iv

REMERCIEMENTS

Au terme de ce parcours académique dans la Faculté de Droit à l'Université Libre de Kigali(U.L.K), nous tenons de prime abord à présenter notre profonde gratitude à l'Eternel pour sa fidélité insondable à notre égard. Aussi, force nous est-il de le louer grandement, car il ne cesse de se manifester pour nous donner sa force vitale.

Nous tenons à remercier vivement l'Eglise Anglicane du Rwanda, Diocèse de Shyogwe qui a soutenu financièrement nos études. Nous témoignons notre profonde reconnaissance, particulièrement à Mgr Dr KALIMBA Jéred, Evêque de ladite Eglise, pour ses conseils précieux, sa disponibilité et pour d'autres soutiens tant matériels que moraux.

Nous voulons témoigner ici notre grande reconnaissance au Dr MWENEDATA Alfred pour avoir accepté de nous encadrer comme Directeur de notre travail en dépit de ses lourdes responsabilités académiques. Ses conseils pertinents et son encouragement nous ont permis de nous situer dans nos réflexions qui étaient encore dispersées. Nous lui exprimons vivement notre reconnaissance et notre sympathie pour le zèle, la rigueur scientifique et l'abnégation qu'il nous a manifestés. Qu'il accepte notre profonde gratitude, lui qui, jours et nuits, a accepté de lire et de relire nos travaux afin que nous produisions un travail de bonne facture scientifique.

Nos remerciements s'adressent également au Prof. Dr RWIGAMBA BARINDA, Président Fondateur de l'U.L.K, pour sa contribution au développement du secteur éducatif au Rwanda et pour ses conseils précieux. Notre reconnaissance s'adresse aussi à tout le personnel administratif, au corps enseignant et à tous nos collègues étudiants de la Faculté de Droit pour l'encadrement, la collaboration, le partage et le soutien moral et spirituel qu'ils nous ont manifestés sans lesquels, nous n'aurions pas pu arriver au terme de ce travail.

Qu'ils reçoivent nos remerciements, tous ceux qui ont accepté de relire le manuscrit de ce travail et qui, par leurs observations critiques et suggestions nous ont permis de l'améliorer. Nous leur sommes très reconnaissant pour nous avoir accordé de leur temps et de leur savoir.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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