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Le rôle de la Cour Internationale de Justice dans la détermination et le respect des normes de Jus Cogens

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par Joseph SEHORANA
Université libre de Kigali - Licence 2011
  

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0.4 Hypothèses de travail

En attendant les résultats de notre recherche, nous pouvons provisoirement émettre de telles suppositions en réponse à la problématique ci-haut évoquée :

1. La Cour Internationale de Justice, pourtant placée par la Convention de Vienne de 1969 au coeur du mécanisme de reconnaissance des Jus Cogens semble être très timorée dans son oeuvre de détermination et de matérialisation de ces normes ;

2. La révision de la compétence de la Cour Internationale de Justice serait l'une des meilleures solutions pour assurer le respect des normes de Jus Cogens.

0.5 2 Ejer\ifs de l'é\xde

Sous ce paragraphe, nous voulons présenter succinctement l'objectif global et les objectifs spécifiques visés par ce travail.

? Objectif général

L'objectif général de la présente étude consiste à examiner le rôle de la Cour Internationale de Justice dans la détermination et le respect des normes de Jus Cogens. Il s'agit en d'autres termes d'examiner comment la Cour, en tant que principal organe judiciaire du droit

5 BROWNLIE, M. I, cité par M. DUGARD, « Opinion individuelle sur l'arrêt de la Cour Internationale de Justice du 3 février 2006 (affaire RDC c. le Rwanda) », disponible sur : www.haguejusticeportal.net, visité le 29/04/2011.

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international public, concourt à mettre en évidence les valeurs fondamentales que la communauté internationale a exprimées dans les Jus Cogens.

? Objectifs spécifiques

Pour être plus précis dans notre réflexion, nous nous sommes fixé des objectifs spécifiques qui découlent de l'objectif général tels que :

1. Elucider le concept de Jus Cogens et expliquer le fonctionnement de la Cour International de Justice ;

2. Montrer les défis auxquels la Cour Internationale de Justice est bitée dans la matérialisation de son rôle de déterminer et d'assurer le respect des normes de Jus Cogens ;

3. Proposer les voies et moyens à mettre en branle pour un avenir meilleur des Jus Cogens.

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld