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Léon Harmel et l'usine chrétienne,ancêtre des comités d'entreprises


par YVES LAURENT KOUAME
POITIERS - MASTER II HISTOIRE DU DROIT 2016
  

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Articles de presse

§ Vie ouvrière, 20 novembre 1909.

§ Vie ouvrière, 20 septembre 1910.

§ Le peuple, 10 mars 1945.

Encycliques

§ Léon XIII, Rerum Novarum, 15 mai 1891.

§ Léon XIII, Au milieu des sollicitudes de l'Église, 16 février 1892.

Législation

§ Loi du 22 mars 1841 relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines ou ateliers.

§ Loi du 4 octobre 1941 relative à l'organisation sociale des professions dite Charte du Travail.

§ Ordonnance du 22 février 1945 portant création des comités d'entreprise.

§ Loi du 16 mai 1946 relative au Comité d'entreprise.

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