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Histoire
L'EVOLUTION DES RAPPORTS PARENTS-ENFANTS A TRAVERS L'HISTOIRE DU DROIT CONGOLAIS DE LA FAMILLE Article scientifique
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par
Fils ANGELESI BAYENGA
Université de Kinshasa - DEA 2015
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Introduction
I. Les rapports parents-enfants en droits traditionnels ou autochtones
A. Considérations sur les rapports parents-enfants dans le système patrilinéaire
B. Considérations sur les rapports parents-enfants dans le système matrilinéaire
II. Les rapports parents-enfants sous l'empire du code civil congolais,
III. Les rapports parents-enfants sous l'empire du code de la famille congolais du 1er août 1987 : période de l'autorité parentale
IV. Les aspects nouveaux de l'autorité parentale à travers quelques instruments juridiques postérieurs au code de la famille
A. Sur le plan international
1. Convention internationale relative aux droits de l'enfant du 26 novembre 198932
2. Charte Africaine des droits et du bien-être de l'enfant de 199037
B. Sur le plan interne
1. Loi n°06/018 du 20 juillet 2006 relative aux violences sexuelles42
2. Loi n°09/001 du 10 janvier 2009 portant protection de l'enfant49
V. Conclusion : l'avenir de l'autorité parentale en droit congolais entre le
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