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Le contrôle interne: un outil de sécurisation des opérations de crédit bancaire: « cas de la BHM SA »

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par Alassane Bah
Université de Bamako Mali - Maitrise gestion d'entreprise 2006
  

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DEDICACE

Nous dédions ce mémoire à tous nos parents qui n'ont ménagés aucun effort pour la réussite de notre vie.

REMERCIEMENTS

Au terme de ce travail, qu'ils nous ont donné l'occasion de rendre hommage :

- A dieu le tout puissant de nous avoir accordé sa grâce pour l'aboutissement de ce projet.

Nous voudrons à travers ce mémoire que toutes les personnes qui nous ont apportées leurs concours trouvent l'expression de nos sentiments les plus sincères.

Nous tenons à remercier :

- le corps professoral de la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion (FSEG)

- Dr Soboua THERA notre directeur de mémoire malgré ses spécifique et délicates attribution n'a ménagers aucun effort pour orienter nos recherche et nous aider à trouver, développer et approfondir les pistes de réflexion sur notre thème.

Nos remerciements vont à l'endroit de nos très chères camarades de la promotion Sidi Sosso DIARRA (2006-2010)

Enfin, nous remercions tous ceux qui, de près ou de loin ont contribués matériellement, moralement et financièrement à la mise en place de ce travail

LA LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

BHM (Banque de l'Habitat du Mali)

COSO (Committee of Sponsoring Organization of the Tread way Commission)

SOX ( Sarbanes Oxley Act)

CFCC (Compagnie Française de Commissaires aux Comptes)

CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes)

IFACI (Institut Française de l'Audit et Contrôle Interne)

AAA (American Accounting Association)

AICPA (American Institute of Certified Public Accountants)

FEI (Financial Executives Internationnal)

IIA (Institute of Internal Auditors)

IMA (Institute of Management Accountants)

UMOA (Union Monétaire Ouest Africaine)

UEMOA (Union Economique Monétaire Ouest Africaine)

PCB (Plan Comptable Bancaire)

MEF (Ministère de l'Economie et des Finances)

OHADA (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires)

RI (Règlement Intérieur)

ONP (Office Nationale des Postes)

CP (Clientèle Particulier)

CC (Clientèle Commerciale)

ONG (Organisation Non Gouvernementale)

DFC (Direction Financier et Comptable)

DO (Direction des Opérations)

DRH (Direction des Ressources Humaines)

DEGR (Direction des Engagement et Gestion des Risques)

BECEAO (Banques des Etats Centrale de l'Afrique de l'Ouest)

VSS (Visa Settlement Service)

INTRODUCTION

Le respect des principes, des règles et des méthodes de comptabilisation ne serait pas suffisant pour atteindre les objectifs d'image s'il n'était complété par des mesures destinées à assurer l'exhaustivité et la fiabilité des informations produites.

Ainsi suite aux nombreux scandales financiers qui ont secoué les entreprises américaines à la fin des années 90 et au début des années 2000, les Etats-Unis ont adopté, le 30 Juillet 2002, le Sarbanes Oxley Act (SOX). L'article 404 de cette loi exige que la Direction Générale engage sa responsabilité sur l'établissement d'une structure de contrôle interne comptable et financier et qu'elle évalue, annuellement, son efficacité au regard d'un modèle de contrôle interne reconnu.

Mieux, l'analyse du scandale financier le plus récent, celui de la Société Générale en France qui s'est vu détournée 5 milliard d'euros, permet de s'interroger sur la question de la fiabilité du système de contrôle interne mis en place au sein de la banque.

De plus le développement ou l'émergence tant prôné par les pouvoirs publics ne saurait être effectif avec un faible taux de bancarisation ; les banques se doivent d'afficher une image de sécurité afin de décourager l'informel et de drainer vers elles les agents économiques hostiles au système bancaire. C'est vrai, il faut l'avouer, le secteur bancaire est l'un des secteurs les plus règlementés et les plus contrôlés. Néanmoins, il est en proie à des malversations qui tentent de porter atteinte à son image de marque et de sécurité financière qu'on lui a toujours reconnues. Cependant, le contrôle interne comme définit par l'Ordre des Experts Comptables en France est l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise. L'un des objectifs consiste à prévenir les erreurs et les fraudes.

Au regard des faits marquants évoqués, il convient conformément à la formation reçue, de s'interroger sur le contrôle interne de la Banque de l'Habitat du Mali, une structure bancaire dans laquelle nous avons recueillies les informations.

Pour ce faire nous avons choisi d'axer nos réflexions sur le thème suivant : LE CONTRÔLE INTERNE, UN OUTIL DE SECURISATION DES OPERATIONS DE CREDIT BANCAIRES : « CAS DE LA BHM »

Cette étude vise non seulement une mise en pratique des connaissances théoriques reçues, mais aussi une contribution à la résolution d'un problème que rencontre la BHM dans l'exercice des ses activités. La banque est un établissement de crédit autorisé par la loi à assurer des opérations de banque c'est-à-dire la réception de fonds du public, les opérations de crédit, ainsi que la mise à la disposition de la clientèle ou la gestion de moyens de paiement.

Autrement dit une banque est une entreprise qui gère les dépôts et collecte l'épargne des clients, accorde des prêts et offre des services financiers. De ce fait elle doit offrir à la clientèle les garanties d'une sécurité suffisante à l'exercice de son activité. Elle doit donc disposer d'un contrôle interne assez dynamique.

Ainsi, les questions suivantes se posent :

- Quel est le rôle du contrôle interne dans la sécurisation des opérations de crédit bancaire ?

- Le contrôle interne de la BHM sa est-elle efficace ?

Pour donner des réponses fiables à ces interrogations, nous allons étudier dans la première partie le contrôle interne gage de la maîtrise d'une organisation et la seconde partie sera consacrée sur l'audit de la procédure de crédit au niveau de la BHM sa.

L'objectif de ce thème est de mettre en exergue la place du contrôle interne dans la gestion de la BHM sa, particulièrement son département crédit enfin de sécuriser les opérations.

Pour collecter ces différentes informations, nous avons procédé à des recherches documentaires, des interviews des responsables concernés et des enquêtes.

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