Conséquence de l'évolution du lien substantiel entre Etat du pavillon et navire au sein de la marine marchande Fr. et des équipages

Bibliographie

Bibliographie - Livres

A. Vialard, droit maritime, Puf, 1997

P. Chaumette, le contrat d'engagement maritime, droit social des gens de mer, CNRS Editions, 1993

B. Cassagnou, les grandes mutations de la marine marchande française (1945-1995), Histoire économique et financière de la France, 2002

F. Braudel, civilisation matérielle, économie et capitalisme, xve -- xviiie, Le livre de poche, Références, 1979

X. Guilhou, P. Lagadec, la fin du risque zéro, Eyrolles société,

Mr. Duval, ni morts, ni vivants: marins!, Puf,

colreg 72

CODE IMDG,

Bibliographie -- Articles

M. Duval, Sous la protection de Neptune, rite d'initiation des élèves de Marine Marchande Dr R. Lavergne, Pathologie médicochirurgicale et traumatique à bord des transbordeurs du groupe Brittany Ferries

M.Rougemont, rapport: Un pavillon attractif, un cabotage crédible, Deux atouts pour la France.

Y. Tassel, Le droit maritime: un anachronisme?, revue juridique Neptunus

P. Chaumette, Le contrôle des navires par les États riverains, les cahiers scientifiques du transport, 1999

M.Lamour, député, rapport fait à l'assemblée nationale sur: les modalités d'exercice par l'État de ses pouvoirs de contrôles en mer, juin 2004

B. Dujardin, Souveraineté nationale et pavillon civil, la revue maritime, 2004

Convention sur la durée de travail des gens de mer et les effectifs des navires, C180, session de l'OIT du 8 octobre 1996.

Table ronde : les entreprises de transport de marchandises et l'international, Assemblée Générale du Conseil National des Transports du 6 au 14 octobre 2004.

Projet d'implantation d'un port méthanier à Gros-Cacouna par Cacouna Energy, avril 2005

Naufrage du pétrolier ERIKA, Contribution provisoire au rapport d'enquête technique par Commission permanente d'enquêtes sur les événements de mer

Bibliographie - Mémoires

Melle Anne Renard, L'immatriculation du navire en droit français, DESS droit maritime et transport, 2005

M. Raphaël Baumler, Cas particulier de la sécurité maritime, le Code ISM, DESS gestion des situations d'urgence, 2002

M. Nicolas Vignes, Livraison et neuvage d'un porte containeur, DESMM, Le Havre, 2005 M. Nicolas Chomard, Le management dans la marine marchande, DESMM, Marseille, 2005

M. Yann Lecoq, Le marin Français face à une rupture de contrat, DESMM, Marseille, 2005

Melle Julie Bougant, Les troubles de la santé mentale des marins du commerce, Capitaine 1ère classe, Le Havre, 2003

M. Gérard Couturier, Bridge team management, DESMM, Marseille 2002

M. Yann Collin, Officier de Marine Marchande - au delà du rêve, rapport, ESC Bretagne Brest, 2005

Mlle Marie Lecoq, La responsabilité du capitaine, DESS droit maritime et transport, 2002

M. Jean François Franceschi, Systémique, cybernétique et Marine Marchande : l'épopée des Liberty Ship, DESMM, Marseille 2008

Webographie

Législation et réglementation

Code des douanes : http://admi.net/code/

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (convention de Montego Bay) : http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr

Journal Officiel : http://www.legifrance.gouv.fr/

Marine

Armateur de France : http://www.armateursdefrance.org/fr

La Touline: http://www.latouline.com

Le site de la marine marchande: http://www.marine-marchande.net Hydro- Sup 'Marine: http://www.hydro.sup.marine.chez.tiscali.fr/asso.html

L'ENIM: http://www.mer.gouv.fr/enim

Site Internet de la Compagnie Maersk: http://www.maersk.com

Site internet de la compagnie CMA CGM: http://www.cma-cgm.com Association Française des Capitaines de Navires, AFCAN: http://www.afcan.org Organisation Internationale du Travail: http://www.ilo.org

Autres

> Institut d'histoire du temps présent (unité de recherche du CNRS) : http://www.ihtp.cnrs.fr > Les compagnies pétrolières nationales (histoire, caractéristiques, comparaisons, de l'entredeux-guerres à la fin du XX^e siècle)

> Bien public à l'échelle mondiale : http://www.bpem.org

> Estimation de prix de transport par containeur: http://www.resotainer.com

Autres

> Cdt J.P. DECLERCQ, Intervention dans le cadre du colloque sur : Relations professionnelles et conditions de travail dans la marine marchande internationale

> XV Réunion Plénière: Les Professionnels de la mer par Conseil Pontifical pour la Pastorale des Migrants et des Itinérants, transcrit par Ricardo Rodríguez-Martos Dauer, Diacre, Délégué diocésain de l'Apostolat de la Mer.

> Cession du 22/03/05 retranscription des échanges dans l'hémicycle sur le sujet de la création du registre International Français (RIF), par le Directeur du service des comptes rendus analytiques, François GEORGE

> Catherine Berger, Espaces privés/ espaces publics : Gestion de l'espace, du temps et de la parole sur un long courrier, maître de conférences, université paris 13, 27-28/10/2000

> Comité des transports maritimes, Propriété et contrôle des navires, 2003