WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le droit de ne pas s'autoaccuser dans la jurisprudence de la CEDH

( Télécharger le fichier original )
par Jean-Dominique VOISIN
Université Paris II-Assas - Master 2 droit pénal et sciences pénales 2007
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

SECTION PREMIÈRE: LES SOURCES INTELLECTUELLES DU

DROIT DE NE PAS S'AUTOACCUSER

19. Le droit de ne pas s'autoaccuser n'a pas été créé de toutes pièces par la CourEDH. Il s'inscrit dans un contexte particulier qui permet, à rebours, d'expliquer certains choix techniques opérés par celle -ci. En effet, le droit de ne pas s'autoaccuser est la manifestation, en procédure pénale, de considérations d'ordre philosophique (I) et purement juridique (II).

I. LES SOURCES PHILOSOPHIQUES DU DROIT DE NE PAS S'AUTOACCUSER

20. Nemo tenetur prodere seipsum disposait le droit canon, attribuant à la parole, conquête de l'homme et cÏur de sa personnalité, un caractère sacré qu'elle conserve encore aujourd'hui. En effet, la parole est de l'essence même de l'être humain, dans son aspect positif mais aussi dans sa Çcontre-face >>26, le silence. Le respect de la liberté de parole est donc Çun élément dü au respect de la dignité de la personne >>27. Sur le terrain de la liberté d'expression, cela implique de pouvoir librement choisir entre parler ou se taire, de pouvoir être maître de sa communication avec autrui.

21. Cette dualité du logos, à la fois action et omission, entraîne des conséquences particulières en matière de justice, et plus particulièrement de justice pénale. Ainsi, sur le terrain judiciaire, on retrouve la liberté d'expression dans sa double acception, droit de parler librement et droit de se taire.

En matière civile, le caractère sacré de la parole transparaît dans la force probante de l'aveu, manifestation de la liberté de parole du justiciable. En matière pénale, oü la spontanéité et la sincérité de la parole sont plus douteuses, il importe de préserver plutôt que de favoriser la liberté de parole, l'accent est donc mis sur le silence, corollaire du libre aveu, qui comprend le droit de se taire et le droit de ne pas s'autoaccuser.

Il est compréhensible que l'aveu soit doté d'une reconnaissance particulière, puisqu'il permet
l'établissement de la vérité, l'un des grands mythes du système judiciaire. En revanche, le
silence, par hypothèse, empêche de connaître la réalité et l'on peut s'étonner de le voir érigé

26 L.-E. PETTITI, Droit au silence, cité en bibliographie.

27 Ibid.

en droit, tout particulièrement en matière pénale oü la gravité des faits para»t justifier le sacrifice de la liberté de parole sur l'autel de la vérité.

22. Le droit de ne pas s'autoaccuser est la traduction juridique de considérations philosophiques qui tiennent au caractère sacré de la parole. Des problèmes plus techniques se posent également, qui tiennent aux moyens par lesquels l'équilibre de la procédure peut être réalisé.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand