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Les aspects juridiques de la gestation pour autrui en droit comparé: international, européen, Pologne, France et Grande-Bretagne

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par Sylwia Kubiak
Université Paris VIII - Master 2 Droit de la sante 2008
  

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2. Les problèmes éthiques.

La gestation pour autrui pose des problèmes éthiques. On peut les classer en : ceux qui sont liée à la mère de substitution et ceux qui sont liées à l'enfant et à son intérêt.

Questions éthiques liées a la mère de substitution

Question éthiques liées a l'enfant a naitre

Risque de l'instrumentalisation de femme et son corps- les femmes fertiles sont traite comme moyen permettent remédier d'infertilité par location son utérus.97(*)

Rapport mère-enfant - les liens crées lors de la période intra-utérine entre la femme enceinte et l'enfant et après l'abondant risque des dommages psychologiques de la gestatrice.

La dignité- la gestatrice est traite comme un instrument de production, comme outil vivant.98(*)

L'exploitation psychologique et matérielle des femmes- dans certaines pays ce sont des femmes pauvre qui se décident être mère porteuse.

L'orgine de l'enfant - < Sous quelque forme que ce soit, la question d'origine, de son origine se pose un jour a l'autre de chacun de nous: Qui suis-je? Qui m'a crée?>99(*)- le problème d'

expliquer l'enfant que il a été crée différemment que sont camardes. Cette méthode provoque la situation pendant laquelle cinq personnes pourraient avoir contribue à la naissance (la gestatrice, les parents intentionnels, la donneuse d'ovocytes et le donneur de spermatozoïdes)

L'abandon enfant- la gestatrice va abandonner de l'enfant après 9 mois grossesse pendant lesquels il a la lien important entre femme enceinte et l'enfant.

L'intérêt de l'enfant - il est traite comme un marchandise. Que se passe-t-il cependant si le nouveau-ne ne correspond pas au termes de la convention?

''commerce d'enfant''- la gestation pour autrui risque de création du marche de l'enfant.

Le point du vue des religions.

Le christianisme

Le catholicisme: contre la gestation pour autrui

Pour cette religion la procréation est associe de l'acte sexuel qui a une double vocation: la procréation et l'union des époux. En conséquent elle est contre tout les formes de l'assistance médical a la procréation.

Selon l'église catholique100(*): '' La gestation pour autrui ne répare pas un préjudice subi par l'enfant, mais l'organise pour remédier à la souffrance d'un couple sans enfant. Elle ne tient pas compte des liens créés lors de la période intra-utérine entre la femme enceinte et l'enfant, et conduit à l'abandon de celui-ci, avec les séquelles et difficultés identitaires qui en seront la conséquence. Une telle pratique fait courir à la mère porteuse, en plus des risques médicaux inhérents à toute grossesse, des risques psychologiques non négligeables»(Mgr Pierre d'Ornellas et des eveques du groupe de travail de la Conference des évêques de France)101(*)

L'eglise orthodoxe d'Orient :contre la gestaion pour autrui

Elle accepte les traitements medicamentaux et chirurgicaux de l'infertilite mais non les techniques d'Assistance Medicale a la Procreation.102(*)

L'eglise anglicane: pour la gestation pour autrui

Cette église est ouverte a toutes les formes la procréation.

Le protestantisme: contre la gestation pour autrui

Il accepte majoritairement l'Assistance Médical a la Procréation intra-conjugale mais il est contre le don de gamètes et la maternité pour autrui.103(*)

Pour les protestants le problème pose de la situation de gestatrice :''Peut-on accepter que le ventre d'une femme soit un espace séparé, dissociable, de l'ensemble de sa personne? Une telle segmentation est-elle conforme a ce qui nous soutenons par le terme de dignité?''( Jean-Daniel Causse, professeur a l'Institut protestant de théologie de Montpellier)104(*)

L'Islam

Dans cette religion les traitements d'Assistance Médical a la Procréation intra-conjugaux sont acceptable, mais l'AMP avec tierce de personne (don de gamètes, accueil d'embryon ou la gestation pour autrui) n'est pas admis.105(*)

Le Judaisme

Selon cette religion un copule infertile doit bénéficier de l'aide nécessaire pour fonder sa famille, alors les techniques l'AMP intraconjugales sont acceptes. Elle accepte la gestation pour autrui ,mais uniquement si l'enfant est issu génétiquement des parents intentionnels.106(*)

L'Hindouisme

En Inde la femme stérile est mal considérée, même le loi autorise pour son mari se marier deuxième fois. En effet tout les moyens de procréation sont acceptes (la gestation pour autrui aussi)

Le Bouddhisme

L'acceptation de la gestation pour autrui est discutable. Cela dépend de motivation des deux parties, s'il est question d'altruisme et non-commercialisation ou de souffrance psychique et émotionnelle.107(*)

Pour conclure, il faut dire que les opinions de différentes religions face à la GPA ne sont pas homogènes. Le christianisme (sauf l'église anglicane qui est ouverte à cette méthode) et l'islam sont contre la GPA. D'autres religions, comme le judaïsme, l'hindouisme et le bouddhisme y sont favorables.

La GPA pose aussi les problèmes de point de vue:

l médical- pendant la grossesse il y a risque médical pour la gestatrice et le nouveau-née ( la grossesse multiple, la très grand prématurité, les malformations).

l social- il y a risque que l'environnement de la gestatrice ou des parents intentionnels aura du mal à accepter leur décision (par exemple les voisin de la gestatrice pourraient la insulte au titre de''vendre l'enfant'')

l moral-pas d'acceptation pour le couple homosexuel ayant recours a une mère porteuse.

l psychologique- le traumatisme de l'abandon,

* 97 Jeunehomme Marie, Beslay Nathalie '' Vers la legislation de la maternite pour autrui?''( http://www.droit-medical.com/perspectives/5-le-fond/255-vers-legalisation-marternite-pour-autrui [ consulte le 15 aout 2009] )

* 98 Agacinski Sylvaine ''Corps en miettes'' Flammarion; Paris 2009 p.43

* 99 Franrenet Sandra ''La gestation pour autrui'' dossier ethique 2006 p.4

* 100 Assocation Maia ''La gestation pour autrui; aspects ethiques, juridiques et medicaux''; 2006 ; ( www.maia.org.fr [ consulte le 16 aout 2009 ] )

* 101 Ornellas Pierre ''L'instrumentalisation du corps humain'' Le croix de 3 aout 2009 p.4

* 102 Dufour Pauline ''Regard des professionnels de l'obstétrique sur la gestation pour autrui'' Université de Lille 2, p.11

* 103 Dufour Pauline ''Regard des professionnels de l'obstétrique sur la gestation pour autrui'' Université de Lille 2, p.11

* 104 Hoffner Anne-Benedicte, Lamoureux Marine et De Sauto Martine ''La maternite pour autrui reste un debat sensible'' LE croix de 3 aout 2009 p.4

* 105 Dufour Pauline ''Regard des professionnels de l'obstétrique sur la gestation pour autrui'' Université de Lille 2, p.11

* 106 Hoffner Anne-Benedicte, Lamoureux Marine et De Sauto Martine ''La maternite pour autrui reste un debat sensible'' LE croix de 3 aout 2009 p.4

* 107 Pappilaud Karine ''Le positionnement des religions'' ; ( http://www.le-monde-des-religions.fr/articles/religions-bioethique.html [consulte le 18 aout 2009] )

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"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery