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Le parcours de soins coordonnés


par Céline PERRUCHET
Université Paris II Panthéon-Assas - Master 2 - Droit Social (Recherche) 2013
  

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III - Ouvrages spéciaux, thèses, monographies

P-M. PRADEL, « Le médecin libéral face au service public de sécurité sociale », Thèse de doctorat en droit public, sous la direction de A. PECHEUL, École Doctorale Pierre Couvrat, 2010

IV - Articles et commentaires

M. BADEL, « Liberté et système de santé », RDSS 2005, p.951

G. BARROUX, « L'invention du médecin traitant : un regard philosophique et historique sur un concept paradoxal », RDSS 2005, p.919

M. BORGETTO, « Le médecin traitant », RDSS 2005, p.897

P-L BRAS, « Le médecin traitant : raisons et déraisons d'une politique publique », Droit Social 2006, p.59

P-L BRAS, « Déficit de l'assurance maladie : dérembourser ou prélever ?», Droit social 2004, p.645

M. DEL SOL, « Médecine libérale et permanence des soins de ville », RDSS 2004 p.261

M. DUPONT, « Le libre choix du médecin : son évolution depuis la loi du 4 mars 2002 », RDSS 2007, p.759

A-S GINON, « Le médecin traitant, révélateur des nouvelles fonctions de la protection sociale complémentaire », RDSS 2005, p.907

M. HARICHAUX, « Les droits du malade à l'épreuve des obligations du malade assuré social », RDSS 2006, p.109

P. LOKIEC, « La contestation du formulaire de déclaration de choix du médecin traitant devant le Conseil d'État » RDSS 2005, p.927

R. MARIÉ, « Financement des dépenses de santé et accès aux soins », RDSS 2011, p.312

R. MARIÉ, « L'évolution des techniques de rémunération des médecins de ville : approche de droit comparé », RDSS 2012, p.1049

R. MARIÉ, « Les évolutions à l'oeuvre en matière de rémunération des médecins libéraux », Droit social 2012 p.517

F. MEGERLIN, « Remboursement par les assurances complémentaires des soins dispensés en dehors du parcours coordonné », RDSS 2007, p.345

A. MONNIER, « Le Dossier Médical Personnel : histoire, encadrement juridique et perspectives », RDSS 2009, p.625

J. MORET-BAILLY, « La loi HPST et l'accès aux soins », RDSS 2009, p.820

X. PRÊTOT, « D'une convention nationale des médecins à l'autre, le sort du médecin référent », Droit social 2009, p.288

G. RÉBECQ, « Le parcours de soins institué par la loi du 13 août 2004, cinq ans après », RDSS 2009, p.610

V. SIRANYAN, « L'évolution du rôle de l'ordonnance : de l'ordre médical au support d'échanges d'information », RDSS 2005, p.981

D. TABUTEAU, « Assurance maladie : les « standards » de la réforme », Droit social 2004, p.872

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