WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Acquisition par la holding de reprise. Un mode de financement des opérations de restructuration.

( Télécharger le fichier original )
par Gassim Diallo
Institut Supérieur de Droit de Dakar  - Master II Droit de là¢â‚¬â„¢entreprise  2015
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

BIBLIOGRAPHIE

Articles et ouvrages

Aude-Marie CARTRON et Boris MARTOR, L'associé minoritaire dans les sociétés régies par le Droit OHADA, Cahier de Droit de l'entreprise N' 1, Janvier-février 2010

Annick Poumellec , Extrait : La sous-capitalisation : évolution des enjeux et actualité, janvier 2011.

Corneille MOUKALA-MOUKOKO ,L'état de l'application du droit pénal des affaires OHADA dans les Etats-parties, REVUE URSUMA.

Danièle DEPAËPE, Aide-mémoire, Gestion des titres dans les opérations de restructuration, CLUB FISCAL DES EXPERTS-COMPTABLES 30/11/2006 ;

Documentation pratique Francis Lefebvre, feuillet rapide, 56/10, en date du 24/12/2010, n°10.

Dossier aspects juridiques et fiscauxdes LBO, Journal des sociétés, N'51 février 2008.

F. Garrouste, LBO, Alors bulle ou pas bulle ?, Option Finance, 14 nov. 2005, p. 19. créateurs de valeur, Revue Echanges, n° 211, juin 2004.

F. Garrouste, La transmission d'entreprise, Option Finance n° 641, 7 mai 2001.

J.-P. Bertrel, Acquisition de contrôle et vampirisme financier : Revue Droit et Patrimoine, janvier 1993, n°1, p. 52.

J. P. Bertrel, Ingénierie juridique, Comment dissocier le pouvoir et la détention du capital dans une société, Revue Droit et Patrimoine, septembre 2001, p.34.

Kaddouch, LBO : actions de préférence ou pactes d'actionnaires ?, JCP E 2006, n° 24, Étude 1953.

L. Chammas, D. Marcheteau, JurisClasseur Banque - Crédit - Bourse, Fasc. 2310, 2008.

M. Gerretsen, avocat associé, PriceWaterhouseCoopers, Corporate Finance, Les LBO ;

M. Chadefaux, La régularité fiscale d'une opération de LBO suivie de l'absorption rapide de la cible par la société holding, Dr. fisc. 1993, n° 8, p. 37.

N. Goutard, LBO : le management par la tyrannie du cash, Revue française de comptabilité, n° 401, juillet-août 2007, pp.46-52.

Option finance, Le Guide LBO , Lefèvre Pellertier& associés, hors série n' C11 - Lundi 21 septembre 2009.

Option finance, La lettre ; Des fusions -acquisitions et du privateEquity, Lundi 7 janvier 2013.

Pr AbsoulayeSakho, Les groupes de sociétés en Afrique ; Droit, pouvoir et dépendance économique, Kartahla-Cres 2010.p 97 .

P. Raimbourg, M. Boizard, Ingénierie financière, fiscale et juridique, Dalloz 2006/2007, p. 1002.

S. Schmidt, Avocat associé du cabinet UGGC, Capital investissement - Privateequity, mars 2011.

Viandier, sous l'arrêt CA Paris, 20 octobre 1980 : Revue sociétés, 1980, p. 774.

Jurisprudence

CA Paris, 20 oct. 1980 : Revue sociétés, 1980, p. 774, note A. Viandier.

Cass. com., 15 novembre 1994 : JCP E 1995, II, 673, note Y. Guyon.

Cass. com., 19 déc. 2000, n° 96-22.172 P+D : Juris-Data n° 2000-007663 ; JCP E 2001, p. 253 ; Dr. sociétés, 2001, comm. 65.

Cass. crim., 4 février 1985, Rozenblum, n° 84-91.581 P : JurisData n° 1985-000537.

Cass. crim., 10 juillet 1995, n° 3367 PF : JCP E 1996, II, 780, note J. Paillusseau.

CAA Lyon, 3e ch., 26 mai 1992, n° 90-102.

CE, 27 janvier 2011, n° 320313, Bourdon.

TA Montreuil, 16 juin 2011, n° 0905509 et 1007116, Sté NordstromEuropean Capital Group.

Mémoires et thèses

Législations

Code général des impôts sénégalais (2012)

Code général des impôts français.

La loi de finances rectificative pour 2011 (France)

Code des obligations civiles et commerciales

Acte uniforme relatif au droit des sociétés et des groupements d'intérêts économique 2014

Code de commerce français

Sites internet

Ohada.com

Mémoireonline.fr

salondesfusionsacquisitions.com

village-justice.com

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand