LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
AISS : Association Internationale de
Sécurité Sociale 
APE : Agents Permanents de l'Etat 
ARH : Administration des Ressources Humaines 
BIT : Bureau International du Travail 
CA : Conseil d'Administration 
CCPF : Caisse de Compensation des Prestations
Familiales 
CCPFAT : Caisse de Compensation des Prestations
Familiales et Accidents du Travail CDSS : Caisse
Dahoméenne de Sécurité Sociale 
CIPRES : Conférence Interafricaine de la
Prévoyance Sociale 
CMPS : Caisse de Mutuelle et de
Prévoyance Sociale 
CNSS : Caisse Nationale de
Sécurité Sociale 
DAII : Direction de l'Audit Interne et de
l'Inspection 
DG : Directeur Général 
DGA : Directeur Général Adjoint 
DP : Direction des Prestations 
DR : Direction du Recouvrement 
DRH : Direction (eur) des Ressources Humaines 
EPA : Etablissement Public Administratif 
EPIC : Etablissement Public Industriel et
Commercial 
FDSP : Faculté de Droit et de Science
Politique 
FNRB : Fonds National de Retraite du Benin 
GPEC : Gestion Prévisionnelle des Emplois
et Compétences 
IPP : Incapacité Permanente Partielle 
IPRAO : Institution de Prévoyance et de
Retraite de l'Afrique Occidentale 
MTFPRAI : Ministère du Travail, de la
Fonction Publique, de la Réforme Administrative et Institutionnelle 
MSSB : Mutuelle de Sécurité
Sociale du Benin 
OBSS : Office Béninois de
Sécurité Sociale 
OIT : Organisation Internationale du Travail 
OPS : Organismes de Prévoyance Sociale 
RMM : Rémunération Mensuelle
Moyenne 
RH : Ressources Humaines 
RP : Risques Professionnels 
SP : Service Public 
SPA : Service Public Administrative 
SPIC : Services Public Industriel et
Commercial 
SMIG : Salaire Minimum Interprofessionnel
Garanti 
SMIL : Salaire Minimum Légal 
TIC : Technologie de l'information et de la
Communication 
TPI : Tribunal de Première Instance 
TAAS : Tribunal des affaires de
sécurité sociale 
  
iv 
Réalisé et présenté par Richard
ADODJEVO 
Le statut des pensionnés de la Caisse Nationale de
Sécurité Sociale du Benin 
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES
LISTE DES TABLEAUX 
| 
 N° d'ordre 
 | 
 Titre des tableaux 
 | 
 Pages 
 | 
 
| 
 01 
 | 
 Tableau n°1 : Répartition de l'effectif du personnel
par catégorie 
 | 
 XIV 
 | 
 
| 
 02 
 | 
 Tableau n°2 : Répartition de l'effectif total du
personnel par structure 
 | 
 XIV 
 | 
 
| 
 03 
 | 
 Tableau n°3 : Connaissance de la CNSS et des droits et
devoirs des acteurs 
 | 
 XIV 
 | 
 
| 
 04 
 | 
 Tableau n°4 : Causes de l'insuffisance de sensibilisation et
de vulgarisation des textes 
 | 
 XV 
 | 
 
| 
 05 
 | 
 Tableau n°5 : échantillonnage 
 | 
 XV 
 | 
 
| 
 06 
 | 
 Tableau n°6 : Avis sur les impacts de l'assurance
pension/CNSS sur la performance des entreprises 
 | 
 XVI 
 | 
 
| 
 07 
 | 
 Tableau n°7 : Evolution des produits par branche
(cotisations recouvrées) de 2005 à 2009 
 | 
 XVI 
 | 
 
| 
 08 
 | 
 Tableau n°8 : Evolution des charges techniques par branche :
de 2005 à 2009 
 | 
 XVII 
 | 
 
| 
 09 
 | 
 Tableau n°9 : Avis sur la qualité du service public
des pensions 
 | 
 XVII 
 | 
 
| 
 10 
 | 
 Tableau 10 : Les taux de la MSSB 
 | 
 XVII 
 | 
 
| 
 11 
 | 
 Tableau n°11: Quel sentiment ont les travailleurs de leurs
emplois à la CNSS ? 
 | 
 XVII 
 | 
 
  
LISTE 
DES GRAPHIQUES 
| 
 N° d'ordre 
 | 
 Titre des graphiques 
 | 
 Pages 
 | 
 
| 
 01 
 | 
 Graphique n°1 : Répartition de l'effectif du
personnel par catégorie et par sexe 
 | 
 XIV 
 | 
 
| 
 02 
 | 
 Graphique N°2 : Répartition de l'effectif total du
personnel par structure 
 | 
 XIV 
 | 
 
| 
 03 
 | 
 Graphique n°3: Avis des enquêtés sur la CNSS 
 | 
 XV 
 | 
 
| 
 04 
 | 
 Graphique n°4 : Causes de l'insuffisance de sensibilisation
et de vulgarisation des textes 
 | 
 XV 
 | 
 
| 
 05 
 | 
 Graphique n°5 : Avis sur les impacts de l'assurance pension
CNSS sur la performance des entreprises 
 | 
 XVI 
 | 
 
| 
 06 
 | 
 Graphique n°6 : Avis sur la qualité du service public
des pensions 
 | 
 XVII 
 | 
 
| 
 07 
 | 
 Graphique n°7 : Quel sentiment ont les travailleurs de leurs
emplois à la CNSS ? 
 | 
 XVII 
 | 
 
  
LISTE DES ANNEXES 
| 
 N° d'ordre 
 | 
 Titre des annexes 
 | 
 Pages 
 | 
 
| 
 01 
 | 
 Fiche de questionnaire d'enquête adressée aux
travailleurs 
 | 
 XI 
 | 
 
| 
 02 
 | 
 Fiche de questionnaire d'enquête adressée à
l'Employeur, Administration du Travail et CNSS 
 | 
 XII 
 | 
 
| 
 03 
 | 
 Guide d'entretien 
 | 
 XIII 
 | 
 
| 
 04 
 | 
 Organigramme de la CNSS 
 | 
 XVII 
 | 
 
  
  
V 
Réalisé et présenté par Richard
ADODJEVO 
Le statut des pensionnés de la Caisse Nationale de
Sécurité Sociale du Benin 
 |