I.2 Revue de la
littérature empirique
Notre recherche a
été inspiré de quelques ouvrages, articles, et
journaux ;
1. Organisation Mondiale de Douane
OMD Actualités sur la 111 et 112e session
tenu à Durban en République Sud-Afrique, publié dans les
actualités du mois d'octobre 2008 qui parle de la « Douanes du
21ème siècle Nouvelle
génération » ce journal nous a intéressé
dans sa supposition qui dit que « Les camions et conteneurs peuvent
transporter des armes, de la drogue, des clandestins et des explosifs.
Aujourd'hui moins de 1% d'entre eux sont inspectés lors de leur passage
aux frontières. »
Une question s'est posée lors de la tenue de cette
session et cette dernière nous a plus marqué :
Ø Quel équipement de modernité d'analyse
des conteneurs pour les douanes devra être mise à la disposition
de celles-ci pour éradiquer toutes les formes de fraudes ?
L'hypothèse à cette question a été
la suivante :
« De nombreux efforts ont été
déployés récemment dans le cadre du projet de «
frontière intelligente », avec la mise en place de systèmes
de gestion des frontières capables de faire face à la croissance
des échanges commerciaux, tout en se protégeant des menaces
terroristes, de l'immigration illégale, du trafic de stupéfiants
et d'autres types de contrebande. En exemples, La Direction des douanes
croates, plus précisément le bureau des douanes de Rijeka,
chargé de contrôler les marchandises et Les conteneurs dans le
plus grand port commercial de Croatie, Rijeka, fait face à ce
problème en utilisant des équipements Informatiques modernes
d'analyse des risques et des scanners à rayons X. »
Les points qui nous ont intéressé dans ceci sont
les suivants :
Ø La sécurité et la facilitation de la
chaîne logistique internationale ;
Ø La lutte contre la contrefaçon et la
piraterie ;
Ø La douane du 21ième
siècle ;
Ø Le renforcement des capacités
douanières ;
Ø La facilitation des échanges et accords
commerciaux régionaux ;
Ø Les équipements Informatiques modernes les
scanners à rayons X ou à rayon Gamma.
En bref, Cette conférence avait pour objectif de
contribuer à fournir un environnement sûr et
sécurisé à tous les citoyens, à améliorer
les contrôles douaniers aux frontières, à recenser les
défis, rapportUSD et menaces qui se présenteront à
l'avenir, à sensibiliser le public sur les dangers que
représentent les produits contrefaits, à mobiliser des acteurs
de la scène internationale pour créer davantage de
synergies entre leurs activités et à intensifier la
coopération entre les pays membre de l'OMD.
2. SAHONDRA Suzy Nicole : Il a
mené sa recherche sur le contrôle douanier et son impact sur la
douane Malgache. Sa question principale de recherche été de
savoir :
Ø Quand est ce que les agents de douanes peuvent-ils
procéder au contrôle ?
Ø Sur quoi est basé le contrôle
douanier ?
Ses hypothèses ont été :
· D'habitude, le contrôle douanier se fait
immédiatement c'est-à-dire dès l'arrivée du navire
ou d'un avion, le contrôle devrait être commencé, surtout
sur les documents exigés concernant les marchandises, les personnes et
leurs bagages.
· Le contrôle douanier se baser sur le
contrôle de moyen de transport, des documents exigés, les
contrôles des marchandises, passagers et de leurs bagages, ainsi que la
visite domiciliaire et des autres locaux agréent.
En effet, la complexité des travaux effectués
par les agents des douanes et méritent une vue de près par
l'Etat, ce dernier doit avoir une initiative de prendre comme base parmi les
plans d'actions les contrôles effectués par le service de la
douane.
3. Khelfaoui Mabrouk : Il a mené
son étude sur « Le rôle multidimensionnel de
l'administration des douanes algérienne : Entre la protection de
l'espace économique et l'accompagnement des entreprises »
2016-2017. Sa question principale de recherche a été de savoir
:
Ø Comment et qu'elles sont les enjeux que
l'administration des douanes algérienne a adapté pour
réaliser l'équilibre entre son rôle du protectionnisme de
l'espace économique et son rôle du partenariat dans le cadre de la
relation douane -entreprise ?
Cette question principale découle sur de trois
questions secondaires suivantes :
Ø Quels sont les différents types de
contrôles douaniers exercés par les services des douanes ?
Ø Quels sont les différents droits
attribués par la loi aux agents des douanes pour leurs permettre
d'exercer leur autorité de surveillance et de contrôle sur
l'ensemble du territoire national ?
Ø Quels sont les différents régimes
douaniers économiques et les différentes facilitations à
caractère douanier et administratif que l'administration des douanes
peut accorder aux différents opérateurs économiques, dans
le but de les encourager pour leur permettre d'atteindre la mondialisation ?
Ces hypothèses ont été :
· L'administration des douanes algérienne joue
pleinement son rôle de protection de l'espace économique de tout
genre de fraude et de concurrence déloyale à travers le
renforcement de ses différents mécanismes de la surveillance et
du contrôle douaniers d'une façon permanente, continue et sur
toute la ligne à l'importation ainsi que l'exportation.
· Les agents des douanes jouissent de plusieurs droits et
pouvoirs conformément aux lois et règlements en vigueur, afin de
pouvoir exercer leurs différentes tâches de contrôles
douaniers.
· La douane dispose de plusieurs mécanismes pour
promouvoir l'économie nationale, d'encourager les exportations hors
hydrocarbures et d'accompagner les entreprises nationales vers la
mondialisation, et ce, à travers les différents régimes
douaniers économiques d'un côté, et à travers les
différentes facilitations douanières accordées aux
opérateurs économiques agréés de l'autre
côté.
En bref, sa recherche se propose aussi de donner un bref
aperçu sur les efforts de l'administration douanière
algérienne en matière de contribution au développement de
l'économie nationale à travers les techniques douanières
d'encouragement des exportations hors hydrocarbures et de facilitation du
commerce international. Ces techniques se fondent sur l'objectif de
réduction des coûts de production d'une part et de simplification
des procédures de dédouanement d'autre part.
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