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UNIVERSITE DE
KISANGANI
B.P.2012
KISANGANI
FACULTE DE DROIT
Département de Droit Privé et Judiciaire
EXPLOITATION PETROLIERE SUR LE LAC
EDOUARD :
ETUDE COMPAREE DES LEGISLATIONS OUGANDAISES ET
CONGOLAISES RELATIVES AUX HYDROCARBURES
Par
Andy DJUMA MUZALIWA
Chef de Travaux
MEMOIRE D'ETUDES SUPERIEURES
Présenté et défendu en vue de l'obtention du
Grade de Diplômé d'Etudes Supérieures en Droit.
Option : Droit Privé et
Judiciaire.
Promoteur :MWAYILA
TSHIYEMBE
Professeur Ordinaire
Co-promoteur : UrsilLELO
DIMAKUNGU
Professeur Ordinaire
Membre : Sylva ILUNGA
MUNYUNGU
Professeur
ANNEE ACADEMIQUE 2025 - 2026
EPIGRAPHE
La coopération transfrontalière dans la
gestion des ressources naturelles est une condition essentielle pour la paix et
l'intégration régionale en Afrique.
Alioune Sall.
IN MEMORIAM
A mon feu père MUZALIWA SUNGULIA Jacques
Cher Papa, bien que le destin vous ait rappelé
auprès du Créateur avant l'aboutissement de ce parcours
académique, votre souvenir demeure vivant dans nos coeurs et continue
d'éclairer chacun de nos pas. Les valeurs que vous nous avez transmises,
votre sens du devoir et les sacrifices consentis pour notre éducation
ont constitué une source permanente de motivation tout au long de cette
recherche.
DEDICACE
A tous les MUZALIWA d'aujourd'hui et de
demain,
Nous dédions ce travail en témoignage de
notre attachement aux valeurs d'unité, de persévérance,
d'excellence et de responsabilité qui caractérisent notre
famille.
Puisse cette oeuvre constituer pour chacun un motif de
fierté et une source d'inspiration dans la quête du savoir, du
développement personnel et du service à la
communauté.
Que les générations présentes et
futures trouvent dans ce travail la preuve que l'effort, la
détermination et la foi permettent de surmonter les obstacles et de
réaliser les ambitions les plus nobles.
A ma mère, NYAMUNGANGA MUKULUMANIA
Constance ;
A ma très chère et tendre épouse,
Patricia BULAYA MUZALIWA
A mes aimables enfants : Charmante Muzaliwa, Fatima
KALONDA Muzaliwa, Hiram IGUMA Muzaliwa.
REMERCIEMENTS
Au terme de ce travail de recherche, il nous est
particulièrement agréable de nous acquitter du noble devoir de
gratitude envers toutes les personnes physiques et morales qui ont
contribué, de près ou de loin, à son élaboration et
à son aboutissement.
Avant toute chose, nous élevons nos pensées vers
Dieu Tout-Puissant, source de toute sagesse, de toute connaissance et de toute
intelligence. Qu'il nous soit permis de Lui rendre un hommage solennel pour les
grâces abondantes, la santé, la force, le courage et la
persévérance qu'Il nous a accordés tout au long de notre
parcours académique et scientifique. Sans Son assistance permanente, la
réalisation de cette oeuvre n'aurait pu être possible.
Nos sentiments de profonde reconnaissance et de très
haute considération s'adressent à l'éminent Professeur
Ordinaire MWAYILA TSHIYEMBE, Promoteur de ce mémoire. Sa remarquable
érudition, sa rigueur scientifique exceptionnelle, sa maîtrise des
questions juridiques et son exigence méthodologique ont constitué
pour nous une véritable école de formation intellectuelle.
Malgré ses multiples responsabilités académiques et
scientifiques, il a accepté de guider ce travail avec une
disponibilité admirable. Ses orientations éclairées, ses
critiques constructives et son souci constant de l'excellence ont largement
contribué à la qualité scientifique de cette recherche.
Nous exprimons également notre profonde gratitude au
Professeur Ordinaire Ursil LELO di MAKUNGU, Co-promoteur de ce mémoire,
pour avoir accepté de nous accompagner dans cette aventure scientifique.
Son sens élevé de l'analyse juridique, sa rigueur intellectuelle,
sa richesse doctrinale ainsi que ses observations pertinentes nous ont permis
d'approfondir plusieurs aspects fondamentaux de cette étude. Nous lui
demeurons particulièrement reconnaissant pour sa confiance, sa
disponibilité et la qualité de son encadrement.
Notre reconnaissance s'adresse également au Professeur
Sylva ILUNGA MUNYUNGU, membre de l'équipe d'encadrement, dont
l'accompagnement a été constant depuis la conception de la
thématique jusqu'à la finalisation de ce mémoire. Ses
conseils avisés, sa disponibilité permanente, son sens critique
et son engagement scientifique ont constitué pour nous une source
précieuse d'inspiration, d'encouragement et de motivation.
Nous adressons une gratitude particulière aux
autorités, cadres et experts du Ministère des Hydrocarbures de la
République Démocratique du Congo, dont l'ouverture, la
disponibilité et l'esprit de collaboration ont facilité
l'accès à des informations essentielles à la
compréhension du cadre juridique et institutionnel des hydrocarbures.
Leur contribution a été déterminante dans l'enrichissement
de la présente recherche.
Nos remerciements vont également aux responsables du
Ministère de l'Environnement et Développement Durable, qui ont
bien voulu mettre à notre disposition des données et documents
relatifs aux enjeux environnementaux liés à l'exploitation des
hydrocarbures. Les échanges fructueux avec cette institution ont permis
d'approfondir notre réflexion sur les mécanismes de protection de
l'environnement applicables aux activités pétrolières dans
la région du lac Édouard.
Nous exprimons une reconnaissance toute particulière
à l'Ambassade de la République d'Ouganda à Kinshasa, pour
son accueil chaleureux, sa disponibilité et les informations fournies
sur l'organisation juridique et institutionnelle du secteur pétrolier
ougandais. Son appui a renforcé la dimension comparative de cette
étude et facilité l'accès à plusieurs sources
utiles à notre analyse.
Nos sincères remerciements s'adressent également
à la Direction des Archives et de la Documentation du Ministère
des Affaires Étrangères (DIAF) à Kinshasa, dont le
professionnalisme, le sens du service public et la richesse documentaire ont
permis l'accès à plusieurs documents de référence
relatifs aux relations bilatérales et à la gestion des ressources
naturelles transfrontalières. La contribution de cette institution a
constitué un apport précieux dans la consolidation des fondements
scientifiques de ce mémoire.
Nous remercions, de manière générale,
l'ensemble du personnel académique, scientifique, administratif,
technique et ouvrier de l'Université de Kisangani,
particulièrement celui de la Faculté de Droit, qui a
contribué à notre formation intellectuelle et humaine. Nous
pensons notamment aux Professeurs Désiré GININGAKPIO, Lucien
MUSAMBAY, Trésor MONGAZA, Casimir NDEKE, Ali GOETHE, MUSEMA, Cadette
MBULA, MANGA, Marie-Bernard DEDHA LONU, ainsi qu'à tous les enseignants
dont les enseignements, les séminaires, les panels scientifiques et les
conseils ont enrichi notre parcours académique.
Nos remerciements s'adressent également au corps
académique et scientifique de l'Institut Supérieur
Pédagogique de Lubutu (ISP-LUBUTU). Cette institution a joué un
rôle fondamental dans notre formation intellectuelle en nous transmettant
les valeurs de discipline, de rigueur, de persévérance et de
dépassement de soi qui constituent aujourd'hui les fondements de notre
engagement scientifique. Qu'elle trouve ici l'expression de notre profonde
reconnaissance pour sa contribution à notre épanouissement
académique.
Nous exprimons également notre gratitude à
l'ensemble du personnel académique et scientifique de
l'Université Libre de Kisangani (ULIKIS), dont l'ouverture scientifique,
la qualité des échanges intellectuels et l'esprit de
collaboration ont contribué à l'enrichissement de notre
réflexion. Nos remerciements particuliers vont au Professeur Ordinaire
MBATE LUPIKI et au Professeur Jules-César ISANDJOLA IFASO, dont les
conseils, les observations et les discussions scientifiques ont nourri notre
démarche de recherche.
Une mention spéciale est réservée au
Professeur KILELE MUZALIWA Pierre, dont les conseils éclairés,
les encouragements constants et la sollicitude paternelle ont été
pour nous un soutien exceptionnel. Son parcours académique remarquable,
son attachement aux valeurs du savoir, son sens élevé du devoir
scientifique ainsi que son engagement en faveur de la promotion de l'excellence
universitaire constituent pour nous une source permanente d'inspiration. Son
accompagnement moral et intellectuel a été un facteur
déterminant dans la réussite de ce travail.
Nous exprimons également notre profonde gratitude
à Monsieur Jacques SIMBO MUZALIWA, Patriarche de la famille, dont la
sagesse, les valeurs de travail, d'intégrité, de
responsabilité et de persévérance ont profondément
marqué notre parcours. Par son soutien indéfectible, ses conseils
empreints de sagesse et son attachement constant à l'éducation,
il a contribué de manière significative à notre
réussite académique. Qu'il trouve ici l'expression de notre
respect filial, de notre admiration et de notre profonde reconnaissance.
Nos sincères remerciements vont à nos amis
doctorants et collègues chercheurs, notamment CT Fiston WANDJA SALUMU,
Assistant Fabien MUTANGALA, Assistant Jean-Baptiste LOMBO, CT Didier MBIDI, CT
Trésor MOKIANGO, Elie NDOMBASI KENDELE, Richard BASEME ZABONA ainsi
qu'à l'ensemble des membres du Présidium du Personnel
Scientifique de la Tshopo, pour leur assistance technique, leurs observations
pertinentes, leurs conseils avisés et leur solidarité
scientifique.
Nous adressons également nos remerciements à nos
frères et soeurs, particulièrement Docteur MULOLWA MUZALIWA
Pascal et Madame TINA, NYAMUBAKE MUZALIWA Julie, Professeur KILELE MUZALIWA
Pierre et son épouse, ainsi qu'à l'ensemble de nos oncles,
tantes, cousins, cousines, enfants et membres de la famille, tant du
côté paternel que maternel. Leur affection, leurs encouragements
constants et leur soutien moral nous ont accompagnés tout au long de ce
parcours.
Notre gratitude s'étend également à nos
amis et connaissances : MBUSA Steves et Madame Nicole ETETE, Docteur GLODY
OMARI et Docteur Rachel SALUMU, Serges OMBILINGO et Madame Shany MANDEVU,
Cédric BETAU et Docteur Niclette MPUTU, Lambert BAKONDA, Maître
KAMBI, ainsi qu'à tous ceux qui nous ont apporté leur soutien
durant la réalisation de cette recherche.
Enfin, que toutes les personnes qui, de près ou de
loin, ont contribué à l'aboutissement de cette oeuvre
scientifique et dont les noms n'ont pu être expressément
mentionnés trouvent ici l'expression de notre profonde gratitude, de
notre sincère reconnaissance et de notre estime.
Andy DJUMA MUZALIWA
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