La GRH dans les administrations communales bruxelloises: études de cas.

Ville de Bruxelles

HAUTE ÉCOLE FRANCISCO FERRER

Département d'enseignement supérieur économique

De type long et de niveau universitaire Cooremans

Section des sciences administratives

LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DANS LES ADMINISTRATIONS COMMUNALES BRUXELLOISES : ÉTUDES DE CAS

MEMOIRE DE FIN D'ÉTUDES

Pour obtenir le titre de

Master en gestion publique

Option : Administration nationale et internationale

Par

André Roger PAFENSIE NGAPNA

Année académique 2009-2010

REMERCIEMENTS

Je remercie les communes qui ont bien voulu participer à ce travail de fin d'études ainsi que les personnes avec qui j'ai pu m'entretenir tout au long de cette étude :

M. Daniel Van DEZANDE de la commune d'Anderlecht;

Mme Evi MEERT, M. Philippe ROSSIGNOL de la commune de Berchem -Sainte- Agathe;

Mme Caroline MANSO et M. Christian DEBATY de la commune d'Etterbeek;

Mme Sophie DEUVAERT de la commune d'Evere;

Mme Karin WINDEY de la commune de Forest;

M. Serge REICHLING de la commune d'Ixelles;

Mme Gisèle WILKIN de la commune de Koekelberg;

Mme Françoise LUC de la commune de Schaerbeek;

Mme Marie-Rose LAEVERS et M. TSIMKENS de la commune de Saint -Josse- Ten -Noode;

M. Guy PARDON de la commune de Woluwe -Saint-Pierre;

Par ailleurs, je tiens à remercier M. Luc COOREMANS pour ses bons conseils,

Ensuite, j'aimerais aussi remercier mes Parents et toutes les personnes qui par quelque moyen que ce soit, ont contribué à la réalisation de ce mémoire.

Pour conclure, je tiens à adresser un merci particulier à M. AMIEL, professeur à l'Institut Cooremans, pour tout son soutien et sa disponibilité dans la réalisation de ce travail.

« Nous ne pouvons résoudre les problèmes difficiles que

Nous rencontrons en demeurant au niveau de réflexions

Où nous nous trouvions lorsque nous les avons créées. »

Albert Einstein.

TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS 2

TABLE DES MATIÈRES 3

INTRODUCTION 9

Partie préliminaire : Méthodologie Générale 11

Axes d'étude 11

Démarche d'étude 12

Clés de réussite 13

Partie 1 : Cadre théorique - la G.R.H. aujourd'hui 14

Chapitre 1 : Emergence historique de la GRH 14

Section 1 : Aperçu historique de la gestion des ressources humaines 14

Section 2 : Aspects historiques du management 15

Section 3 : Passage de l'administration du personnel vers le développement des ressources humaines 16

Section 4 : Quelques définitions 17

Chapitre 2 : La fonction publique locale bruxelloise 19

Section 1 : Définition du Secteur public 19

Section 2 : Définition du service public 20

Section 3 : Définition de la fonction publique 20

Section 4 : Le cas des administrations publiques locales bruxelloises 20

Section 5 : Les contraintes des administrations publiques locales bruxelloises 20

Paragraphe 1 : Bilinguisme du Personnel 21

. 21

Paragraphe 2 : Bilinguisme des services 21

Paragraphe 3 : La situation financière 21

Section 6 : Performance de la GRH : enjeu pour le secteur public 21

Section 7 : Modèles de GRH 22

Paragraphe 1 : Caractéristiques de ces 3 modèles 23

Article 1 : Conception du travailleur 23

Article 2 : Outils 23

Article 3 : Lieu 25

Paragraphe 2 : Synthèse approche de Pichault et Nizet entre les organisations et les formes de GRH 25

Paragraphe 3 : La culture bureaucratique 27

Section 8 : Théorie des configurations organisationnelles 28

Conclusion de cette section 31

Section 9 : Rôle de la gestion des ressources humaines dans la performance du secteur public en général 32

Chapitre 3 : Evolution de la GRH en région bruxelloise 33

Section 1 : Etat des lieux dans les communes bruxelloises 33

Section 2 : La Charte sociale 34

Paragraphe 1 : Présentation et champ d'application 34

Paragraphe 2 : Dispositions de la Charte sociale 35

Article 1 : L'Évaluation 35

Article 2 : La Formation 36

Paragraphe 3 : Conclusion de cette section sur la charte sociale 38

Section 3 : L'ordonnance du 5 mars 2009 38

Paragraphe 1 : Présentation 38

Paragraphe 2 : Analyse de quelques dispositions 40

Article 1 : Le gestionnaire des ressources humaines 40

Article 2 : Le mandat 41

Article 3 : Une amélioration du service à la population 41

Paragraphe 3 : Conclusion de cette section sur l'ordonnance du 5 mars 2009 41

Chapitre 4 : La Charte sociale et L'ordonnance 42

Section 1 : La Charte sociale et la nouvelle ordonnance en accord ou en contradiction? 42

Section 2 : L'ERAP 43

Section 3 : La gestion des compétences 44

Conclusion de la partie théorique 45

Partie 2 : Partie Pratique - Observation de la Charte sociale et/ou de l'ordonnance du 5 mars 2009 en Région de Bruxelles-Capitale 46

Chapitre 1 : Les bases du travail sur le terrain 46

Section 1 : Préalables aux entretiens 46

Paragraphe 1 : Objectif 46

Paragraphe 2 : Motivation 46

Chapitre 2 : Résultats de nos entretiens avec les chefs du personnel, les gestionnaires des ressources humaines ou les secrétaires communaux 47

Section 1 : Questionnaire 47

Section 2 : Canaux utilisés 48

Section 3 : Entretien du 07 mars 2010 avec M. D. VANDEZANDE, chef du personnel de la Commune d'Anderlecht à 11h 48

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune d'Anderlecht 48

Paragraphe 2 : Compte -rendu de l'interview 48

Section 4 : Entretien du 08 avril 2010 avec madame Evi MEERT, responsable du personnel de la Commune Berchem- Ste-Agathe à 11h30 50

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune de Berchem -Ste- Agathe. 50

Paragraphe 2 : Compte -rendu de l'interview 50

Section 5 : Entretien du 13 avril 2010 complété par mail le 20 mai 2010 avec madame Caroline MANSO, responsable adjointe du service GRH de la Commune d'Etterbeek à 9h46. 52

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune d'Etterbeek 52

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 52

Section 6 : Entretien du 08 avril 2010 avec madame Sophie DEUVAERT, responsable GRH de la Commune d'Evere à 14h30. 56

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune d'Evere 56

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 56

Section 7 : Entretien du 13 avril 2010 avec madame Karine WINDEY, chef du personnel de la Commune de Forest à 10h 58

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune de Forest 58

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 58

Section 8 : Entretien du 22 avril avec M. Serge REICHLING, chef du personnel de la Commune d'Ixelles à 9h. 60

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune d'Ixelles 60

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 60

Section 9 : ENTRETIEN du 22 avril 2010(par téléphone) avec Madame Gisèle WILKIN de la Commune de Koekelberg entre 15H15 et 15h25. 62

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune de Koekelberg 62

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 62

Section 10 : Entretien du 7 avril 2010 avec M. TSIMKENS chef de personnel adjoint de la Commune de Saint-Josse à 15h 63

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune de saint-Josse 63

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 64

Section 11 : Entretien du 30 avril 2010 avec madame Françoise LUC GRH de la Commune de Schaerbeek à 13H30. 65

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune de Schaerbeek 65

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 65

Section 12 : Entretien du 08 avril 2010 avec monsieur Guy PARDON chef du service du personnel de la Commune de Woluwe Saint pierre à 9h 67

Paragraphe 1 : Présentation de la Commune de Woluwe- Saint -Pierre 67

Paragraphe 2 : Compte-rendu de l'interview 67

Section 13 : Tableau récapitulatif des réponses au questionnaire 69

Paragraphe 1 : Tableau récapitulatif : Réponses aux questions 1à 5 des 5 premières communes 69

Paragraphe 2 : Tableau récapitulatif : réponses aux questions 6 à 10 des 5 premières communes « suite » 70

Paragraphe 3 : Tableau récapitulatif : réponses aux questions 1 à 5 des 5 dernières communes « suite » 71

Paragraphe 4 : Tableau récapitulatif : réponses aux questions 6 à 10 « suite et fin » 71

Chapitre 3 : Vision personnelle de nos observations sur le terrain 73

Section 1 : Lien entre le cadre théorique et l'étude empirique 73

Section 2 : Les conclusions des observations faites lors des interviews. 75

Paragraphe 1 : Quelques constats 75

Paragraphe 2 : Inventaire des difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre des textes 76

Section 3 : Quelques pistes de réflexions 77

Paragraphe 1 : Renforcement de la motivation des agents 77

Paragraphe 2 : L'emploi statutaire dans les communes 77

Paragraphe 3 : La mobilité du personnel mythe ou réalité ? 78

Paragraphe 4 : Evaluation du personnel. 79

Paragraphe 5 : Conclusions de cette section 79

Section 4 : Le nouveau système GRH est-il plus orienté vers la recherche de la performance ? 79

Chapitre 4 : Quelques recommandations pour une meilleure gestion des ressources humaines(GRH) dans les administrations publiques locales bruxelloises 80

Chapitre 5 : La GRH de demain dans les communes bruxelloises 82

Section 1 : Les défis du présent et du futur des communes bruxelloises 82

Section 2 : Programmes des partis politiques francophones pour une meilleure GRH dans les Communes bruxelloises - ÉLECTIONS REGIONALES DU 7 JUIN 2009 82

Paragraphe 1 : Priorités du P.S 82

Paragraphe 2 : Priorités du M.R 83

Paragraphe 3 : Priorités d'Ecolo 84

Paragraphe 4 : Priorités du CDH 84

Section 3 : Regard sur l'avenir de la GRH dans la fonction publique locale : le cas des communes bruxelloises. 85

Section 3 : Projet Colombus 86

Paragraphe 1 : Formation du groupe de travail Projet- Columbus 87

Paragraphe 2 : Outils construits 88

Paragraphe 3 : Listing de fonctions 89

Paragraphe 4 : Retombées positives du projet 90

Chapitre 6 : Conclusions de la partie pratique de notre étude. 91

CONCLUSION FINALE 92

BIBLIOGRAPHIE 94

ANNEXES 98