La responsabilité pénale du médecin traitant dans le système pénal camerounais

ANNEXES

· Annexe I : Serment d'HIPPOCRATE.

· Annexe II : Loi N^o 90-36 du 10 Août 1990 relative à l'exercice de la profession de médecin au Cameroun.

· Annexe III : Décret N^o 92-265-PM du 22 Juillet 1992 fixant les modalités d'application de la loi N^o 90-36 du 10 Août 1990 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession de médecin.

· Annexe IV : Décret N^o 83-166 du 12 Avril 1983 portant Code de déontologie des médecins du Cameroun.

· Annexe V : Arrêt HEDREUL (Cassation Civile 1^ère, Arrêt n^o 426, 25 Février 1997).

· Annexe VI : Affaire ministère public et NKOUOMO Charles Séraphin contre NDEUMENI NOUBEVAN Charles Dechateau, jugement N^o 223/Crim. Du 23 Décembre 2004.

ANNEXE I
Serment d'Hippocrate

Traduction de Littré.

"Je jure par Apollon medecin, par Esculape, Hygie et Panacee, par tous les dieux et toutes les deesses, et je les prends à temoin que, dans la mesure de mes forces et de mes connaissances, je respecterai le serment et l'engagement ecrit suivant :

Mon Maître en medecine, je le mettrai au même rang que mes parents. Je partagerai mon avoir avec lui, et s'il le faut je pourvoirai à ses besoins. Je considererai ses enfants comme mes frères et s'ils veulent etudier la medecine, je la leur enseignerai sans salaire ni engagement. Je transmettrai les preceptes, les explications et les autres parties de l'enseignement à mes enfants, à ceux de mon Maître, aux elèves inscrits et ayant prêtes serment suivant la loi medicale, mais à nul autre.

Dans toute la mesure de mes forces et de mes connaissances, je conseillerai aux malades le regime de vie capable de les soulager et j'ecarterai d'eux tout ce qui peut leur être contraire ou nuisible. Jamais je ne remettrai du poison, même si on me le demande, et je ne conseillerai pas d'y recourir. Je ne remettrai pas d'ovules abortifs aux femmes.

Je passerai ma vie et j'exercerai mon art dans la purete et le respect des lois Je ne taillerai pas les calculeux, mais laisserai cette operation aux praticiens qui s'en occupent. Dans toute maison où je serai appele, je n'entrerai que pour le bien des malades. Je m'interdirai d'être volontairement une cause de tort ou de corruption, ainsi que toute entreprise voluptueuse à l'egard des femmes ou des hommes, libres ou esclaves. Tout ce que je verrai ou entendrai autour de moi, dans l'exercice de mon art ou hors de mon ministère, et qui ne devra pas être divulgue, je le tairai et le considererai comme un secret.

Si je respecte mon serment sans jamais l'enfreindre, puis-je jouir de la vie et de ma profession, et être honore à jamais parmi les hommes. Mais si je viole et deviens parjure, qu'un sort contraire m'arrive! "

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