La gestion des déchets radioactifs en droit international de l'environnement

CONCLUSION

Les déchets radioactifs présentent des risques actuels ; les moyens et la volonté politique de les prévenir ne font de doute et le public en est conscient, tout en restant attentif à juste titre, aux défaillances éventuelles.³⁰² Les risques environnementaux aux trouvent dans les normes environnementales internationales et dans les institutions (nationales et internationales) des avancées certaines favorisant leur limitation. Toutefois, les carences de la norme, le contexte sociopolitique dominé par l'écologisme, les limitations structurelles ou encore l'effectivité contestée du droit international de l'environnement sont sources d'insatisfaction à l'égard du régime juridique de gestion des déchets radioactifs. Dès lors il est important de s'interroger sur les voies et moyens permettant d'y remédier. Cela ouvre des pistes de réflexion quant aux aménagements susceptibles d'y être apportés.

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302 STROHL P., « Quelles éthiques pour la gestion des déchets radioactifs à vie longue ? », op. cit., p. 21.

DES AMENAGEMENTS NECESSAIRES

CHAPITRE II

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Le droit international en matière de protection de l'environnement a réalisé de nombreux progrès dans sa consistance et son objet. Toutefois, par certains traits tenant à son contenu, à sa sectorialisation et la prolifération de textes dépourvus de force obligatoire, la réglementation internationale portant sur l'environnement s'avère encore en deçà de l'action requise de la part des Etats et de la communauté internationale en vue d'assurer la protection satisfaisante du milieu humain.³⁰³ Le cadre de gestion des déchets radioactifs regorge ainsi de nombreuses insuffisances relevées au chapitre précédent. De ce fait, quelles sont les solutions juridiques envisageables afin d'en assurer l'efficience ? Une réflexion poussée permet d'envisager une amélioration du cadre normatif d'une part (Section I) et une véritable réforme systémique du cadre de gestion des déchets radioactifs d'autre part (Section II).

SECTION I : LA NECESSITE D'AMELIORATION DU CADRE NORMATIF

L'amélioration du cadre normatif de gestion des déchets radioactifs peut être projetée par le renforcement de l'effectivité des normes et principes du droit de l'environnement (Paragraphe I) et par le renforcement du dispositif en la matière (Paragraphe II).

Paragraphe I : La recherche de l'effectivité des normes et principes du droit de l'environnement

La prise en compte des questions environnementales peut être accentuée non seulement par l'application extraterritoriale du droit de l'environnement (A), mais également par une mise en oeuvre véritable du droit à l'information et à la participation du public (B), ou plus encore le déploiement de la conditionnalité environnementale dans le champ de la gestion des déchets radioactifs (C).

303 BOUSTANY K. et HALDE N., op. cit., p. 170.

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A- L'application extraterritoriale du droit de l'environnement

La question de l'effet extraterritorial des exigences environnementales en matière nucléaire (2) est intrinsèquement liée à la notion de compétence en droit international (1).

1- La notion de compétence en droit international public

Le terme anglais jurisdiction, est selon LOWE celui qui définit les limites de la compétence³⁰⁴ juridique d'un Etat ou d'une autre autorité régulatrice pour formuler, appliquer et faire appliquer, respecter les règles de conduite à l'égard des personnes.³⁰⁵ En droit international, la compétence est un aspect de la souveraineté étatique et fait généralement référence au pouvoir qu'a l'Etat de formuler des règles (compétence législative ou prescriptive³⁰⁶), de faire respecter ces règles (compétence d'exécution³⁰⁷) et de soumettre des personnes à ses tribunaux (compétence d'adjudication³⁰⁸).

La compétence de l'Etat quelque soit le domaine dans le quel elle s'exerce s'appuie sur un fondement juridique.³⁰⁹ L'approche alternative qui existe sur le fondement du jugement de l'affaire du Lotus³¹⁰ ne couvre cependant pas l'extension de standards et de règles nationales à des activités menées sous l'empire de juridictions autres que celle sous le régime de laquelle ils sont adoptés, car l'affaire du Lotus s'est déroulés en haute mer où en général aucune juridiction nationale ne s'applique.

Plusieurs principes sont souvent avancés pour justifier les compétences et sont d'ailleurs invoqués pour justifier la compétence extraterritoriale. Ces principes trouvent leur origine dans l'idée que l'existence d'un facteur de connexion reconnu en droit internationale est nécessaire contre l'Etat revendiquant la compétence et le comportement qu'il cherche à réguler. Au nombre de ces fondements, l'on cite le principe de territorialité, le principe de nationalité, le principe de protection ou encore le principe des effets.³¹¹

Obéissant à la maxime un accident nucléaire n'importe où est un accident nucléaire partout et donc à l'obligation de protéger l'environnement où que se déroulent ces activités industrielles, les états peuvent être tentés d'imposer leur réglementation environnementale non seulement aux activités liées aux installations nucléaires sur leur propre territoire, mais aussi aux projets situés au-delà de leurs frontières. L'admissibilité de la compétence

304 Dérive du mot latin juris dicere qui se traduit littéralement pour définir le droit, ou déclarer ce qui constitue le droit, en lien avec les personnes ou le comportement.

305 Voir LOWE V., « Jurisdiction », International Law, 2^nd edition, Evans M. D. (ed.), July 1996, Oxford.

306 Pouvoir de l'Etat de formuler des lois et des règlements et de les appliquer à certains comportements, certaines personnes ou relations.

307 Pouvoir de l'Etat en droit international de mettre en oeuvre ou de favoriser le respect ou de punir le non respect de ses lois et règlements, à travers des tribunaux ou par des mesures exécutoires, administratives ou de police.

308 Capacité de l'Etat d'assujettir des personnes ou des comportements aux mécanismes de ses tribunaux judiciaires ou administratifs.

309 EMMERECHTS S., « Droit de l'environnement et droit nucléaire : une symbiose croissante », op. cit., p. 110.

310 CPJI, arrêt du 7 septembre 1927, Série A, n° 10, p. 19.

311 Pour plus de détails, lire EMMERECHTS S., « Droit de l'environnement et droit nucléaire : une symbiose croissante », op. cit., pp. 95-115.

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extraterritoriale du doit de l'environnement permettrait alors de renforcer son effectivité et de combler de nombreux interstices.

2- L'admissibilité d'une compétence extraterritoriale dans le champ de la protection de l'environnement.

Les industriels du nucléaire devraient se voir obligés de respecter leur propre réglementation environnementale nationale, même dans le cas où leurs activités sont menées à l'étranger.

Le principe de nationalité pourrait fonder le déploiement de la compétence législative extraterritoriale. Souvent invoqué en lien avec le droit criminel³¹² à travers le concept de responsabilité sociale des entreprises³¹³ (RSE³¹⁴), il permet aux Etats de se déclarer compétents pour les crimes commis par leurs nationaux, que le crime se soit produit ou non sur le territoire d'un autre Etat. Un exemple en est le code de conduite des entreprises de Juin 2000 introduit à la chambre des représentants des USA.³¹⁵ Bien qu'il ne füt pas adopté, ce texte exigeait des nationaux américains, y compris les sociétés basées aux USA, qui emploient plus de 20 personnes dans un pays étranger, directement ou à travers des filiales étrangères qu'ils respectent les standard environnementaux internationalement reconnus et les autres lois fédérales ayant trait à l'environnement qui seraient applicables, si les activités se déroulaient aux Etats-Unis. Toutefois cette application revêtirait des limites³¹⁶ ; de même, le droit international ne permettrait pas pour autant l'exécution de cette réglementation dans un autre Etat.³¹⁷ La base contractuelle serait alors idoine, tel que l'a recommandé l'OCDE,³¹⁸ en évitant les agences de crédit à l'exportation des Etats membres de l'OCDE à évaluer l'impact environnemental des projets avant tout prise de décisions. Les projets seront ainsi examinés à l'aune des standards des pays hôtes, ainsi que ceux du groupe de la Banque Mondiale et des banques régionales de développement.

En fondant la compétence étatique sur les principes de souveraineté, de nonintervention et de coopération, le professeur ASCENSIO reconnait que l'exterritorialité³¹⁹ est

312 BOISTER N. et COSTI A., « Régionalisation d'un droit pénal international dans le pacifique : enjeux et perspectives », in Droit Pénal international dans le Pacifique : Tentatives d'Harmonisation régionale, NZCAL/ALCPP, Wellington, 2006, 30p.

313 Commission des Communautés Européennes, « Livre vert. Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises », 18 juillet 2001, COM (2011) 366.

314 Concept qui désigne l'intégration volontaire, par les entreprises, de préoccupation sociales et environnementales à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes ; cité par CONDE PIQUIER H., « La mise en oeuvre extraterritoriale de la responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme », mémoire de master en droits de l'homme et droit humanitaire, Université Panthéon-Assas, 2012.

315 Corporate Code of Conduct Act, H. R. 4596, 106^th. Cong. 2000.

316 En ce qui concerne la nationalité des personnes morales, il revient à chaque Etat de trancher avec ses propres lois, certains se basant sur le critère de l'incorporation, d'autres se fondant sur la théorie du siège réel.

317 C'est la formulation du principe de non ingérence dans les affaires intérieures d'un Etat, exprimé dans la Charte des Nations Unies, et faisant partie des normes de Jus Cogens.

318 Recommandation du Conseil de l'OCDE sur les approches communes concernant l'environnement.

319 Situation dans laquelle les compétences d'un Etats (législatives, exécutives ou juridictionnelles) régissent des rapports de droits situés en dehors du territoire dudit Etat ; voir SALMON J. (Dir.), Dictionnaire de droit international public, Bruylant/AUF, Bruxelles, 2001, p. 491.

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appropriée aux fins de lutter les violations des droits de l'homme imputables aux entreprises.³²⁰ Sur cette base, des entreprises telles qu'Areva³²¹ peuvent être peuvent être poursuivies devant toute juridiction de l'Union Européenne en cas de gestion de dommages des déchets radioactifs dans les mines d'extraction d'uranium en Afrique. Il est que l'environnement appartient encore aux domaines pour lesquels le non droit est quantitativement plus important que le droit. ³²² Mais des mécanismes tels que l'extraterritorialité ou encore la prise en compte de l'opinion publique participent à renforcer l'encadrement juridique des déchets radioactifs.

B- La mise en oeuvre véritable du droit à l'information et à la participation du public.

La démocratie participative en matière environnementale nécessite la prise en compte de l'opinion du public. En effet la mise en oeuvre des exigences telles que le développement durable, l'équité intergénérationnelle nécessite une réelle participation du public. D'ailleurs, s'il est admis que la génération actuelle dispose de connaissances techniques suffisantes pour gérer et évacuer en toute sûreté des déchets radioactifs, peu de progrès ont cependant été accomplis au plan international pour ce qui est de la construction effective de dépôts géologiques. Pourtant, les cas où l'on a noté des progrès ont montré l'intérêt d'une participation du public tout au long du processus de prise de décision.³²³ La participation et l'information du public dans le domaine nucléaire permettront alors d'atteindre un double objectif : agréger toutes les connaissances scientifiques pour trouver les meilleures solutions à la gestion des déchets et établir une confiance durable du, élément fondamental dans le pratique d'une réelle pratique de la démocratie participative telle que voulue par le plan d'Action 21.³²⁴

Il faut reconnaitre que le droit de l'environnement est assez avancé que le droit nucléaire dans les domaines touchant à l'information, à la consultation, à la participation du public concernant les activités telles que la gestion des déchets, activité présentant un risque environnemental.³²⁵ En effet, les milieux les Etats nucléaires, au nom de la défense ou de

320 ASCENSIO H., « L'exterritorialité comme instrument », contribution aux travaux du Représentant spécial du Secrétaire Général des Nations Unies sur les droits de l'homme et entreprises transnationales et autres entreprises, Décembre 2010, inédit, p. 2.

321 « Pollution radioactive au Niger : la CRIIRAD interpelle les responsables d'Areva », sur http://www.herbi-mag.com/2012/02/pollution-radioactive-au-niger-la-criirad-interpelle-les-responsables-dareva/, consulté le 15 mai 2013. Lire PERRIN E., « Niger : Greenpeace dénonce la négligence d'Areva quant à la santé de la population », sur http://www.maxisciences.com/areva/niger-greenpeace-denonce-la-negligence-d-039-areva-quant-a-la-sante-de-la-populationart6661.html, consulté le 15 mai 2013.

322 MALJEAN-DUBOIS S., « La mise en oeuvre du droit international de l'environnement », in Notes de l'Iddri, n° 4, 2003, p. 13.

323 GONZALEZ A. J., « La sûreté de la gestion des déchets radioactifs. A la recherche de solutions internationalement acceptables », in AIEA Bulletin, vol 42, n° 3, 2000, p. 14.

324 Ce programme engage au même titre les gouvernements, les individus et les organisations à trouver des solutions durables aux problèmes communs.

325 Citons ici la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, Aarhus, 25 juin 1998 ; « Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement », in « Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement », 3-14 juin 1992 (A/CONF/.151/26 (vol 1)).

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l'intérêt national et de la technicité des décisions à prendre, ont été pendant un certain temps réticents à admettre pleinement la nécessité d'une ouverture dans ce domaine.³²⁶ Une promotion de la démocratie participative est importante pour favoriser l'amélioration du cadre de gestion de déchets. L'implication de tous les organismes est donc importante, ai même titre que le déploiement d'une conditionnalité environnementale.

C- Le déploiement de la conditionnalité environnementale dans le cadre de la gestion des déchets radioactifs.

Néologisme technique inventé dans le jargon des institutions financières internationales,³²⁷ le terme conditionnalité, dans le cadre du FMI et de la Banque Mondiale³²⁸ s'entend d'un ensemble de mesures économiques correctives qu'un Etat s'engage explicitement à prendre en contre partie du soutien financier qui lui est apporté.³²⁹ Controversé dans le cadre économique ³³⁰ ou politique ³³¹ , le développement des conditionnalités en matière environnementale tire sa source de la considération selon laquelle la terre est une, les problèmes sont communs, les défis sont communs et les actions communes.³³² Appelée conditionnalité verte³³³ ou écoconditionnalité,³³⁴ la conditionnalité environnementale conduit les bailleurs de fonds à imposer aux Etats bénéficiaires d'un aide internationale l'adoption de lois et la prise de mesures spéciales sur l'environnement et la lutte contre les pollutions.³³⁵ C'est à ce titre que la Banque Mondiale a conditionné son aide à la Bolivie dans les années 1990 en l'invitant à adopter une loi et un décret introduisant les études d'impact environnemental dans le droit bolivien, ou encore son intervention par rapport à l'étude d'impact environnemental pour ce qui est du projet pipeline Tchad-Cameroun.

La construction des centrales nucléaires et la matérialisation des projets nucléaires nécessitent d'importants moyens techniques et financiers. L'accès aux financements pour les Etats en général et plus encore pour les Etats nucléaires à assurer une gestion sûre et écologiquement rationnelle afin d'éviter des situations telles que celle ayant cours en Afrique du Sud. Dans le cadre de la coopération UE/ACP, la formulation de l'interdiction

326 REYNERS P., « Le droit nucléaire confronté au droit de l'environnement : autonomie ou complémentarité », in RQDI (Hors-série), 2007, p. 173.

327 KAMTO M., « Problématique de la conditionnalité en droit international et dans les relations internationales », in La conditionnalité dans la coopération internationale, Colloque de Yaoundé, 20-22 juillet 2004, CEDIC/UDSB, 2005, p. 17.

328 Pour plus de détails sur la notion de conditionnalité du FMI, lire SOREL J.-M., « Sur quelques aspects juridiques de la conditionnalité du FMI et leurs conséquences », in European Journal of International Law (EJIL), vol 7, n° 1, 1996, pp. 42-66.

329 SALMON J., Dictionnaire de droit international public, op. cit., p. 228.

330 ÖZDEN M., « Le droit au développement », CETIM, vol , année , p. 38.

331 CANDELA SORIANO M., « L'Union Européenne et la protection des droits de l'homme dans la coopération au

développement : le rôle de la conditionnalité politique », in Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme (RTDH), 2002, pp. 875-900.

332 TCHEUWA J. C., « La conditionnalité environnementale », in La conditionnalité dans la coopération internationale, op. cit., p. 82.

333 Ibid., p. 82.

334 MAUPETIT A., « La protection de l'environnement par les aides de la politique agricole commune », ANTELIS, Septembre 2010, p. 6.

335 VANDEVORST A., « La conditionnalité écologique dans les organisations financières internationales », thèse, Université de Rouen, 1999 ; cité par PRIEUR M., Rapport à la Réunion constitutive du Comité sur l'environnement de l'AHJUCAF.

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d'importer les déchets nucléaires pour les Etats ACP fait partie des dispositions dont le non respect pourrait entrainer le refus d'octroyer des aides de l'UE. De même la participation du public aux processus de prise de décision en matière environnementale doit constituer une réelle conditionnalité environnementale.³³⁶

A l'évidence, le concept de conditionnalité environnementale est au point de rencontre entre le droit international économique, car il en utilise les instruments, et le droit international de l'environnement, dont il suit les objectifs.³³⁷ Toutefois il faut reconnaitre avec le professeur TCHEUWA³³⁸ que la conditionnalité dans la pratique se heurte à des principes de droit tels que la souveraineté permanente sur les ressources naturelles ou encore le patrimoine commun de la nation. Mais quelles qu'en soient les critiques à elle formulées, elle peut à certains égards jouer le rôle d'un puissant levier pour la mise en oeuvre des contraintes environnementales³³⁹ dans le cadre de la gestion des déchets radioactifs, rôle qui peut être rendu plus efficace par le renforcement du cadre normatif de la gestion des déchets radioactifs.