|
Dieudonné KALUBA DIBWA
LA SAISINE DU JUGE CONSTITUTIONNEL ET DU JUGE
ADMINISTRATIF SUPREME EN DROIT PUBLIC CONGOLAIS
Lecture critique de certaines décisions de la
Cour suprême de justice avant la Constitution du 18 février
2006
Editions Eucalyptus
B.P.1562 KINSHASA 1
2006
A la mémoire d'André KALUBA DIBWA, mon
père, pour avoir guidé mes premiers pas sur les sentiers ardus du
savoir ;
A ma mère, Marie-Jeanne NGONDU MFUAMBA KUDIMINA,
pour toutes les larmes d'encouragement qu'elle n'a cessé de
verser ;
A Angèle MUJANGI BOWA, ma chère et tendre
épouse et co-auteur, pour le rôle d'aiguillon qu'elle joue en
temps de détresse et de répit ;
A mes enfants, pour toutes les privations dues à la
solitude intellectuelle.
LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
B.A.C.S.J. : Bulletin des Arrêts de la Cour
Suprême de Justice.
C.N.S. : Conférence Nationale Souveraine.
C.O.C.J. : Code de l'organisation et de compétence
judiciaires qu'il résulte de l'Ordonnance-loi n° 82/020
du 31 mars 1982.
Coll. : Collection.
C.S.J. : Cour Suprême de Justice.
C.P.C. : Code de Procédure Civile.
C.P.P. : Code de Procédure Pénale.
D.E.A. : Diplôme d'Etudes Approfondies.
D.E.S : Droit et Société.
D.E.S. : Diplôme d'Etudes Supérieures.
D.I.N. : Droit et Idées Nouvelles.
H.C.R.-P.T. : Haut Conseil de la
République-Parlement de transition.
J.O. : Journal Officiel de la République
démocratique du Congo.
L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence.
M.E.S. : Mouvements et Enjeux Sociaux.
M.P.R. : Mouvement Populaire de la Révolution.
P.U.A.M. : Presses Universitaires d'Aix-Marseille
P.U.F. : Presses Universitaires de France
P.U.Lg : Presses Universitaires de Liège.
P.U.Z. : Presses Universitaires du Zaïre.
R.D.J.A. : Recherches et Documentation Juridiques
Africaines.
UNAZA : Université Nationale du Zaïre ex
Lovanium.
UNIKIN : Université de Kinshasa ex Lovanium.
AVANT-PROPOS
Nous sacrifions ici à la
tradition académique qui veut qu'en liminaire d'un travail scientifique
couronnant un cycle d'études universitaires, l'auteur s'acquitte du
devoir agréable de remercier toutes les personnalités ayant
concouru à sa réalisation. Le présent ouvrage est donc un
extrait abrégé et corrigé de la dissertation de
diplôme d'études supérieures en droit public défendu
devant la Faculté de Droit de l'Université de Kinshasa et
reçu avec grande distinction.
Aussi, l'auteur de la présente étude
s'empresse-t-il de remercier du fond du coeur le professeur Bonaventure BIBOMBE
MWAMBA qui en avait accepté la direction malgré ses nombreuses
tâches. Ce travail lui doit la qualité des avis
éclairés et des recommandations pertinentes qui lui ont permis de
prendre forme. Les défauts inhérents à ce type de travail
incombent néanmoins à l'auteur qui en reste ainsi seul
responsable.
Cette page d'avant-propos lui offre
toutefois l'occasion de solliciter l'indulgence de ceux qui le liront. Ils ont
eux aussi le droit scientifique de le critiquer. Au demeurant, sans la
critique, les travaux scientifiques ressembleraient à des
fétiches nimbés d'un halo de sainteté infranchissable et,
de ce fait, relèveraient de la dogmatique stalinienne.
Le savoir scientifique étant une construction
collective par essence, l'auteur n'omet pas de citer l'apport combien important
des professeurs qui l'ont formé en droit public en l'occurrence, les
professeurs KAYEMBA NTAMBA MBILANJI, Evariste BOSHAB Mabudj-ma-Bilenga,
Clément KABANGE NTABALA, Félix VUNDUAWE te PEMAKO, Edouard MPONGO
BOKAKO BAUTOLINGA, Auguste MAMPUYA KANUNK'a TSHIABO, Célestin NGUYANDILA
MALENGANA, NDESHYO RURIHOSE et Gervais NTIRUMENYERWA MUCHOKO KIMONYO pour leur
disponibilité et leur volonté affirmée pour le former
à la recherche de haut niveau.
Le Doyen Greg BAKANDEJA wa MPUNGU mérite une mention
spéciale; nous ne saurons oublier le bienfait que constitue ce courage
par le temps orageux que traverse la République démocratique du
Congo.
Enfin, nos remerciements les plus
sincères à tous nos collègues du D.E.S. en Droit Public,
particulièrement à Messieurs Jean-Louis ESAMBO KANGASHE,
Corneille YAMBU-a-NGOY, Aubain MINAKU NDJALA NDJOKU, Noël BOTAKILE
BATANGA, Jean MBOKO Dj'ANDIMA, KADIMA MUKADI, Crispin MBAMBU wa CIZUBU, BOKONA
WIPA BONZALY, Léon ODIMULA LOFUNGUSO etc.... pour le sourire
d'encouragement qu'ils nous ont adressé au moment du
découragement.
Merci à tous nos amis qui nous encouragé
à publier les résultats de nos recherches.
Merci aussi à tous ceux dont le nom ne figurerait pas
ici à cause de l'oubli qu'entraîne la hantise de la page blanche
alors qu'ils occupent les hauteurs de notre pensée bien aimante.
L'Auteur.
| 
