WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La théorie des droits permanents dans la jurisprudence du Tribunal administratif tunisien

( Télécharger le fichier original )
par Faycel Bouguerra
Université Sciences Sociales Toulouse I - Master 2 Recherche Droit Public Comparé des Pays Francophones 2006
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

ARTICLES IN MÉLANGES

1- Bandrac (Monique), « L'action en justice, droit fondamental », In Mélanges en l'honneur de Roger Perrot, Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ?, Editions Dalloz-Sirey, 1997, p.p., 1-17.

2- Ben `Achour (`Yadh), « Le recours pour excès de pouvoir dans tous ses états », In Mélanges `Abd Alfattah' `Amor, 2005, p. 159 et ss.

3- Charlier (Robert-Édouard), « La Constitution et le juge de l'administration », In Mélanges Stassinopoulos, LGDJ, 1974.

4- Dahdouh (Habib), «Réflexion sur la détermination de la compétence juridictionnelle en matière des litiges de la sécurité sociale», In Mélanges offerts à Hareth M' zioudet, F.D.S.P., Tunis, 1994, p. 336 et ss.

5- Debbasch (Charles), « Le droit administratif face à l'évolution de l'administration française », In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome I, p. 351 et ss.

6- De Corail (Jean-Louis), « Administration et sanction : Réflexions sur le fondement du pouvoir administratif de répression », In Mélanges René Chapus, p.p. 103-126.

7- De Laubadère (André), «Le contrôle juridictionnel du pouvoir discrétionnaire dans la jurisprudence récente du Conseil d'État français», In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome II, p.p 531-549.

8- Drai (Pierre), « Le délibéré et l'imagination du juge », In Mélanges en l'honneur de Roger Perrot, Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ?, Editions Dalloz-Sirey, 1997, p.p., 107-120.

9- Gilli (J.-P.), « Le contrôle juridictionnel du permis de construire : incertitudes et insuffisances », In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome II, p.p. 467-478.

10- Héron (Jacques), « Localisation de l'autorité de la chose jugée ou rejet de l'autorité positive de la chose jugée ? », In Mélanges en l'honneur de Roger Perrot, Op. cit., p.p., 131-147. 

11- Mestre (Achille), « Conseil d'État français et Tribunal administratif tunisien », In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome I, p. 61 et ss.

12- Peiser (Gustave), «Le juge administratif et les dérogations», In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome II, p.p 665-682.

13- Rivero (Jean), « Le juge administratif : Gardien de la légalité administrative ou gardien administratif de la légalité ? », In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome II, p.p. 701-717.

14- Roche (Jean), « Les exceptions à la règle de la décision préalable devant le juge administratif », In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome II, p.p 733-749.

15- Tarchouna (Lotfi), « L'institution du médiateur administratif en Tunisie », In Mélanges Hareth M'zioudet, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, Tunis, 1994, p. 305 et ss.

16- Truchet (Didier), « Fusionner les juridictions administrative et judiciaire ? », In Études offertes à Jean-Marie Auby, Paris, Dalloz, 1992, p. 335-345.

17- Rozès (Simone), « un profil nouveau pour les juges », In Mélanges en l'honneur de Roger Perrot, Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ?, Editions Dalloz-Sirey, 1997, p.p. 435-441.

18- Vedel (George), « Discontinuité du droit constitutionnel et continuité du droit administratif », In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome II, p.p 777-793.

19- Venezia (Jean-Claude), «Les pouvoirs implicites dans la jurisprudence administrative», In Mélanges offerts à Marcel Waline, Le juge et le droit public, L.G.D.J., 1974, Tome II, p.p 795-809.

20- Wiederkehr (Georges), « Qu'est-ce qu'un juge ? », In Mélanges en l'honneur de Roger Perrot, Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs ?, Editions Dalloz-Sirey, 1997, p.p. 575-585.

21- Woehrling (Jean-Marie), « Vers la fin du recours pour excès de pouvoir ? », In Mélanges offerts à Guy Braibant, Paris, Dalloz, 1996, p.p. 777-791.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Et il n'est rien de plus beau que l'instant qui précède le voyage, l'instant ou l'horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses"   Milan Kundera