Impact de la politique fiscale sur le développement local des zones forestières en République Centrafricaine

• B.P.1450 - BANGUI (RCA)
  

• IMPACT DE LA POLITIQUE FISCALE
  
• SUR LE DEVELOPPEMENT LOCAL DES ZONES FORESTIERES
  
• EN REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE.
  
• SOMMAIRE
  
• DEDICACE.
  
• REMERCIEMENTS
  
• ACRONYMES.
  
• Résumé
  
• INTRODUCTION GENERALE.
  
• CHAPITRE I : FONDEMENT THEORIQUE DU SUJET ET
  
• ASPECTS PHYSIQUES DES ZONES
  
• FORESTIERES.
  
  • 1.1.1.1- La notion de développement.
    
  • 1.1.1.2- La notion de local.
    
  • 1.1.2- La notion de Politique fiscale (PF).
    
    • 1.1.2.1- Définition.
      
    • 1.1.2.2- Objectif de la politique fiscale.
      
  • 1.2- Préoccupation théorique.
    
  • 2.1- Aspects géographiques.
    
    • 2.1.1- L'organisation territoriale de la RCA.
      
    • 2.1.2- La notion de commune, préfecture, collectivité locale et de région.
      
      • 2.1.2.1- La notion de Commune.
        
      • 2.1.2.2- La notion de Préfecture.
        
      • 2.1.2.3- La notion de Collectivité locale.
        
      • 2.1.2.4- La notion de Région.
        
    • 2.1.3- Les zones forestières (ZF) de la R.C.A.
      
      • 2.1.3.1- La forêt dense humide du Sud-ouest.
        
      • 2.1.3.2- La forêt du Sud-est.
        
  • 2.2- Aspects sociodémographiques et socio-économiques.
    
    • 2.2.1- Aspects sociodémographiques.
      
    • 2.2.2- Aspects socio-économiques.
      
• CHAPITRE II : POLITIQUE FISCALE ET DEVELOPPEMENT
  
• LOCAL DES ZONES FORESTIERES EN RCA.
  
  • I- La structure de la fiscalité forestière (FF) en RCA.
    
    • 1.1- Caractéristique générale de la fiscalité forestière.
      
      • 1.1.1- Les impôts directs (ID) forestiers.
        
      • 1.1.2- Les impôts indirects forestiers.
        
    • 1.2- Caractéristique spécifique de la fiscalité forestière.
      
      • 1.2.1- Les taxes forestières.
        
      • 1.2.2- Les redevances forestières (RF).
        
      • 1.2.3- Les taxes faunistiques.
        
      • 1.2.4- Autres charges sous formes de taxes.
        
  • II- Analyse de la politique fiscale appliquée en faveur du développement local des zones forestières.
    
    • 2.1- Politique de mobilisation fiscale du secteur.
      
      • 2.1.1- Politique de Recouvrement et Dispositifs de contrôles locaux.
        
      • 2.1.2- Politique de taxation.
        
    • 2.2- Politique Fiscale en faveur du Développement Local.
      
      • 2.2.1- La répartition.
        
      • 2.2.2- Les collectivités bénéficiaires des parts reversées pour le développement.
        
      • 2.2.3- Modalité de transfert et gestion communale de ces revenus au profit du Développement Local.
        
• CHAPITRE III : ANALYSE DES EFFETS DE LA POLITIQUE FISCALE SUR LE DEVELOPPEMENT
  
• LOCAL DES ZONES FORESTIERES EN RCA.
  
  • 1.1- Description de la commune de NGOTTO.
    
    • 1.1.1- Situation géographique.
      
    • 1.1.2- Situation économique.
      
  • 1.2- Les constats sur terrain et Analyses.
    
    • 1.2.1- Les Constats sur terrain.
      
    • 1.2.2- Analyse des constats relevés sur le terrain et leur impact face au développement local des Zones Forestière.
      
  • II- Analyse de l'efficacité de la politique fiscale face au processus du développement local des zones forestières et Suggestions.
    
    • 2.1- Analyse de l'efficacité de la politique fiscale face au processus du développement local des zones forestières.
      
    • 2.2- Les Défis et Suggestions.
      
      • 2.2.1- Défis et Suggestion Administratives.
        
      • 2.2.2- Défis et suggestions Politique.
        
• CONCLUSION GENERALE.
  
• LISTES DES FIGURES, GRAPHIQUES ET TABLEAUX.
  
• Table des Matières
  
• INTRODUCTION GENERALE.........................................................................................1
  
• Chapitre I : Fondement théorique et aspects physiques des zones forestières......5
  
• Chapitre II : La Politique Fiscale appliquée et développement local des
  
  • I- La structure de la fiscalité forestière en RCA.................................................20
    
• Chapitre III : Analyse des effets de la Politique fiscale sur le Développement
  
  • I- Description de la commune de NGOTTO et les Constats sur terrain.................33