WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

( Télécharger le fichier original )
par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Deuxième partie

Les scènes de crime ou lieux de crime

Deuxième partie

Chapitre I

Lieux du crime ou scènes de crime

Section I

Définition du concept

Section II

Les indices qui d'ordinaire l'objet d'analyse

Il ne faut pas mener une enquête sans penser aux éléments convaincants et un laboratoire ou encore un lieu pour traiter les preuves. C'est pour cela qu'ils soient policiers ou enquêteurs, techniciens en scène de crime spécialistes du laboratoire et magistrats doivent tous serrer le coude en vue de présenter des preuves conduisant à des conclusions irréfutables. Dans ce cas, il s'avère important d'approcher les scènes de manière scientifique afin de ne pas apporter ou emporter des indices de preuves sur la scène et de la scène. D'autant plus l'application des principes scientifiques que les techniciens en scène de crime doivent eux-mêmes utiliser au cours de leur action sur la scène, sans négliger ou oublier les exigences pour qu'une preuve soit recevable et acceptée a la cour par les juges, les jurys et les avocats défenseurs. Finalement, il faut que ces évidences soient recueillies de façon adéquate (convenable) en vue d'éviter toute contamination et toute altération. Tout ceci réside dans les précautions que les premiers policiers ou techniciens ou enquêteurs doivent prendre avant même d'aborder la scène et/ou la façon qu'ils doivent se comporter sur la scène afin de ne pas détruire ces évidences.

Section I

Définition

Provenant du mot latin locus qui signifie lieu, le dictionnaire petit Larousse illustre de l'an 2000, le définit comme étant toute partie circonscrite de l'espace où se localise une chose ou se déroule une action quelconque37(*).

Aussi, le concept lieu de crime est- il défini comme tout endroit où le crime a lieu. Ce lieu est subdivisé en trois petites parties :

a) les routes d'approche

b) les zones avoisinantes

c) les routes empruntées après la commission du crime38(*)

Premier geste ou première action d'un technicien sur la scène de crime

Tout ce qui entre dans la commission d'un crime peut être sans doute un élément de preuve. Le témoignage de agent de police patrouilleur concernant ce qu'il a pu constater avant aucun changement soit opéré, tout ceci a une importance capitale pour la réussite d'une enquête.

Generalement, la police prend connaissance d'un crime soit par information reçue d'un plaignant ou d'une victime. Soit en le constatant lors de sa patrouille. Dans ce dernier cas, ou bien on découvre le crime après commission (perpétration), quand le criminel a déjà quitte les lieux ou on le surprend en flagrant délit. Dans tous les cas, les premiers policiers arrivés sur les lieux d'un crime doivent toujours avoir à l'esprit qu'il y a sur la scène de nombreux indices à protéger. Ce qui pourra éventuellement permettre d'identifier le criminel et enfin prouver sa culpabilité. Car tous ces indices, matériels se trouvent éparpiller sur une superficie très variable. Ils doivent interdire l'accès à toute personne non autorisée. Ils pourront ensuite donner les soins nécessaire a toute victime se trouvant sur es lieux du crime, procéderont a l'arrestation du ou des suspects s'ils sont encore dans les parages.ils devront interdire l'accès des lieux du crime pour attendre la cueillette des pièces a conviction par les techniciens en scène de crime soit en barrant certaines sorties clés, soit en postant d'autres confrères pour faire évacuer les curieux, suivant le cas évacuer les membres du personnel non essentiel. Ils doivent prévenir des déplacements inutiles et recouvrir les endroits où il y a des indices susceptibles d'être altérés par des événements naturels (intempéries).ils doivent finalement empêcher que ce soit enlève ou déplacés des objets qui pourraient servir d'éléments de preuves sans autorisation.

Protection des lieux du crime

La protection de la scène du crime est le geste le plus important fait sur la scène avant toute pénétration par voie de contamination. Parce qu'elle évite toute perte, toute altération d'évidence ainsi que de fausse piste tout en s'assurant que ces évidences seront acceptables à la cour. Les lieux du crime doivent être sécurisés et protégés contre de hauts grades de la police ou du gouvernement, de la presse, des curieux, d'autres agents ou toutes autres personnes qui n'ont aucun intérêt particulier a l'enquête. Il convient dans cas de projeter un peu de lumière sur le terme d'altération des lieux du crime qui se définit comme tout geste ou acte pose sur les lieux du crime qui pourrait modifier l'état initial du lieu du crime ou causer la destruction des évidences qui s'y trouvent. Elle aurait pour effet d'entraver les efforts des enquêteurs pour repérer l'endroit où telles évidences se trouvaient au moment du crime. Car, les lieux du crime peuvent être à l'intérieur ou à ciel ouvert. Au cas où, la scène se trouve a l'intérieur, la protection peut être se faire en fermant les portes après toute vérification de vie à sauver et en plaçant une garde a l'entrée des portes. Des instructions spécifiques doivent être données pour interdire l'utilisation des toilettes, de jeter des objets ou de déranger quoique ce soit, jusqu'à ce que la scène ait été complètement examinée par les techniciens de la police technique. Dans le cas contraire, il n'est pas si facile de protéger une scène à ciel ouvert sinon passer les cordons jaunes de sécurité faisant une chaine autour de la scène avec le personnel policier présent ou en délimitant la zone avec des cordes. S'il n'existe pas de supports pour les fixer, on les dépose ou on les place par terre. Car, des fois on a une scène très étendue. Donc, il faut établir et préciser la dimension de la scène par voie de contamination.

Relevé de l'état des lieux

Une fois la scène sécurisée et constatée, on enchaine à l'étape suivante qui est le relevé de l'état des lieux ou on commence par travailler en produisant des notes écrites, la prise de vue ou la présentation de la scène sur croquis. Ces actes poses est un élément très important et indispensable du témoignage de l'enquêterait des spécialistes devant les tribunaux. C'est également un élément indispensable dans la réussite d'une enquête. Car, elle permet de voir la scène à l'état initial au moment de l'arrivée du premier policier. Elle permet finalement de se remémorer certains détails de la scène qui ont pris de l'importance au cours de l'enquête. Pour se faire, il existe plusieurs méthodes pour enregistrer une scène de crime : photographie, vidéographie, enregistrement verbal au magnétophone etc. mais celles qui sont le plus a la portée des policiers et des enquêteurs sont la notes ; le croquis et la photographie. Néanmoins, ces méthodes ne s'excluent pas mutuellement, on devrait même pouvoir en utiliser plusieurs, sinon toutes.

1) les prises de notes

Cette question de prise de note commence des la réception de l'appel informant du crime. Partant de la date et l'heure a laquelle l'appel a été reçu du requérant, de la composition de l'équipe jusqu'à l'arrivée sur les lieux du crime. Tous ces détails font partie de la prise de notes pour une scène quelconque. La prise de notes dans la réalité des faits doive décrire la scène dans tous ses détails, pour qu'en lisant, on doit être en mesure de reconstituer la scène fidèlement. Les techniciens doivent mentionner l'heure exacte de l'arrivée et la localisation de la scène. Cette localisation ne doit pas se faire seulement avec l'adresse civique mais d'autres repères et aussi avec une boussole cherchant les points cardinaux c'est-à-dire on indiquera le nord et le sud par rapport à la position de la victime. Il faut noter aussi, l'état des lieux, décrire les désordres constates, la présence d'objets étrangers et éventuellement la disparition d'objets. Relever aussi es points d'entrée des intrus sur les lieux et ses déplacements sur la scène. Finalement, tout ce qui se trouve sur la scène doit être décrit séparément et indistinctement.

2) les plans à l'échelle et croquis

Le petit Larousse illustre de l'an 2000 définit le croquis comme étant un dessin rapide, dégageant à grand traits, l'essentiel d'un sujet ou d'un motif39(*). C'est une première ébauche. Il est fait à main levée, sur les lieux mêmes du crime. Il peut être présenté par un témoin, comme complément à une explication des lieux. Tandis que le plan c'est un dessin représentant avec une échelle telle qu'une construction, une route etc.

Légalement, seul un spécialiste peut présenter devant un tribunal u plan de route ou d'une maison. C'est pourquoi on l'appelle toujours plan à l'échelle.

Le croquis et le plan à l'échelle sont des compléments de notes prises par les policiers ajoutes aux photographies.

Avec, le vieil adage : une photo vaut mille mots cite précédemment, incluant les avantages de la photographie, le croquis et la photographie éliminent tous les détails encombrants de la scène pour ne conserver que les éléments importants. Un bon croquis peut servir à interroger un témoin, un suspect, à rédiger un rapport d'enquête et permet également de préparé les preuves qui doivent être présentées devant les tribunaux. Il est plus qu'important d'utiliser les mêmes unités de mesures dans la présentation du plan à l'échelle. Elles doivent être prises de la même manière.

* 37 Larousse illustre 2000 page 596

* 38 Cit cours de formation de la PNH 1995

* 39 Pt Larousse page 285

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand