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Ressources humaines
La police scientifique, un outil indispensable à la justice pénale haà¯tienne.
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par
Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
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La Police Scientique et Technique, un outil indispensable à la Justice Haitienne
Table des matières
Chapitre I
Chapitre II
Chapitre III
Chapitre I
Chapitre II
Chapitre III
Liste des sigles et des abréviations
Avant - propos
Introduction
Première partie
Droit pénal et police scientifique et technique en Haiti
HAPITRE I
Section I Historicité du droit pénal haïtien
Section II
Chapitre II
PRESENTATION DE LA POLICE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DES SCIENCES JUDICIAIRES
Section I
Section II
Chapitre III
POLICE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE A L'INTERIEUR DU SYSTEME JUDICIAIRE HAITIEN
SECTION I
A) ENQUETES CRIMINELLES
b) RESULTAT DE L'EXPERTISE JUDICIAIRE ET LA DECISION DU JUGE
c) LA POLICE SCIENTIFIQUE, UNE CHANCE POUR EVITER L'ERREUR PAR USAGE DE LA PREUVES MATERIELLES
d) LA POLICE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE UN PAS VERS LA REDUCTION DES ACTES DE BANDITISME ETDE L'ENQUETE SE POURSUIT
SECTION II
a) SECTION DES ARMES A FEUou SECTION DE LA BALISTIQUE
1) HISTORIQUE DES ARMES A FEU
2) Types d'armes
3) Classement des armes à feu
4) Description du revolver
5) Description du pistolet
6) Arme d'épaule
7) Distinction
8) Détermination du calibre d'une arme à feu
9) Les munitions
10) Formes de la douille
11) Rôle du culot
12) Rôle du spécialiste en balistique
13) Fonctionnement des armes à feu
14) Examens comparatifs
15) Balistique interne
16) L'amorce
17) Poudre
18) Durée du temps
20) Chambre à combustion
21) Densité de la charge
22) Récul
23) Balistique externe
24) La résistance de l'air et la force de gravité.
25) Balistique terminale
26) Bout touchant et bout portant
27) Effets de tirs
SECTION DE TOXICOLOGIE
SECTION DE CHIMIE ET MICROSCOPIE JUDICIAIRE
Deuxième partie
Les scènes de crime ou lieux de crime
Chapitre I
Lieux du crime ou scènes de crime
Section I
Section I
Section II
Les indices qui font d'ordinaire l'objet d'analyse
Section I
Section II
Cueillette d'évidence
Section III
Conservation des preuves matérielles
Section IV
La chaine de possession ou encore appelée chaine de responsabilité
Chapitre III
Ethique professionnelle
Section I
Section II
SECTION 2
TEMOIGNAGE DE L'EXPERT
Recommandations
CONCLUSION
Bibliographie
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