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La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

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par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

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SECTION 2

TEMOIGNAGE DE L'EXPERT

Le succès de toute enquête, qu'elle soit criminelle ou autre repose non seulement sur les démarches intuitives et imaginatives mais aussi et bien sur des raisonnements rigoureux de l'enquêteur. Il doit se poser de nombreuses questions à titre d'hypothèses : qui ? Quoi ? Quand ? Pourquoi ? Où ? et comment ?

Répondant à ces questions, il met fin à l'enquête menée.
Par contre, les analyses, les examens et expertises des divers spécialistes sont principalement fondes sur des raisonnements inductifs et déductifs. L'imagination et l'esprit créatif guident les spécialistes sur des pistes lorsqu'ils examinent un indice quelconque. Il doit le faire avec toutes les rigueurs scientifiques possibles et nécessaires.

Ainsi quand on veut traiter cette épineuse question : témoignage de l'expert, c'est soulever toute la problématique de l'admissibilité de la preuve matérielle et du témoignage d'opinion. Art 33-34 du CIC et le lexique des thèmes juridiques définit le témoignage d'expert comme étant l'acte par  lequel, une personne atteste l'existence d'un fait dont elle a personnellement......

Pour pouvoir poser ce problème en soi, il importe de définir le thème Expert :

Qualification d'expert

Pour corroborer la définition donnée par Daniel BELLEMARE dans : « COMMENT DEPOSER DEVANT LES TRIBUNAUX », le lexique des thèmes juridiques a la page 243 définit l'expert comme étant celui a qui le juge demande de donner son avis sur des faits nécessitant des connaissances techniques et des investigations complexes. De plus, Daniel BELLEMARE dit qu'un expert est celui qui a acquis des connaissances spéciales, soit par études, soit par des expériences dans un domaine très particulier. Cependant, le témoignage d'expert ne peut être donne que si le juge l'a accepté comme étant expert après examen hors de la présence des jurys et sur la nature du témoignage.

De ce fait, il ne peut témoigner que sur des sujets relevant d sa spécialité et non sur tous les objets. En effet, la qualification d'expert est donnée à tout témoin accepté par un tribunal à l'occasion d'un procès. Cette qualification n'est pas donnée de façon définitive, elle est circonstancielle et non vitam aeternam. Chaque fois qu'il aura à témoigner, il devra faire preuve de ses qualifications d'expert dans des domaines spécifiques, à moins que la partie adverse l'accepte comme étant expert et qu'il soit exempté41(*) .

Pour les examens les analyses et les expertises de nature technique, il sera exigé du témoin expert, une connaissance et expérience approfondies qu'il puisse acquérir par les études et de la pratique.

Témoignage d'expert ou d'opinion versus témoignage ordinaire

Dans la vie courante comme sur le plan technique et juridique, il est important de faire la comparaison entre témoignage ordinaire et témoignage d'opinion ou d'expert.

Donc, il existe deux types de témoignages :

Le témoignage consiste essentiellement en une narration devant le tribunal, des faits dont le témoin a eu personnellement connaissance. Il témoigne donc sur ce qu'il a vu et entendu et ne le fait pas sur serment. Il témoigne également sur les faits, à ce stade, son opinion doit être basée sur les faits observés. Il doit étaler pour le tribunal les faits sur lesquels il base son témoignage. Cette opinion sera admise que si elle procède à l'observation de sens commun. En d'autres termes, toute personne d'une intelligence normale et sans connaissance spéciale pourrait former cette opinion ou une telle opinion.

Puisque dans la réalité des faits, chaque cas est un cas typique, il revient au tribunal de déterminer si un témoin ordinaire peut formuler son opinion sur un cas quelconque. Tandis que le témoignage d'expert est fait par un témoin expert, il ne vient pas relater les faits, il témoigne sur les faits déjà mis en preuve. Il est en quelque sorte appelé à tirer des conclusions à partir des faits légalement mis en preuve au cours d'un procès. Il formule, une opinion d'expert, laquelle opinion repose sur des faits dont il n'a pas eu personnellement connaissance, mais qui sont apportés par d'autres personnes. Ainsi, l'admissibilité ou la non admissibilité de ce genre de témoignage sera largement tributaire de la qualité du témoin qui est appelé à le rendre. Il ne sera donc pas recevable que d'un expert et qu'en principe, il sera rejeté s'il émane d'un témoin ordinaire. Finalement, la crédibilité de l'expert ne peut être attaquée que sur des conclusions sur lesquelles il base son expertise. La valeur de son rapport scientifique est donc proportionnelle aux justifications qu'il apporte à la cause. Il doit enfin soutenir ses conclusions et préciser sur quoi elles sont fondées.

La conduite de l'expert au tribunal

La communication non verbale et professionnelle est l'aspect le plus important du comportement ou de la conduite de l'expert au tribunal. Car, présenter à la cour pour témoigner comme expert demande la prise de toute une série de précautions relatives à la conduite ou à l'attitude ou au comportement. Plusieurs études ont effet démontré que les signaux non verbaux constituent la plus grande source de renseignement dans les communications interpersonnelles. Selon cette même étude, le nombre de mots prononcé représente un peu moins que 7 % du message, alors que le reste de 93-94% proviennent d'éléments non verbaux42(*).

Selon Daniel, la communication non verbale est simplement la partie du message qui n'est pas exprimée oralement. Par conséquent, le ton de la voix, l'élocution, les gestes, les contacts des yeux, la distance, l'habillement sont tous considérés comme étant des éléments non verbaux. Ces signaux non verbaux peuvent- être envoyés consciemment et inconsciemment même quand on cherche à les éviter. En effet, tout communicateur habile sait le sens que les gens peuvent donner aux signaux non verbaux et les contrôles dans toutes les mesures du possible.

La contre expertise

Une fois, indécis, le conseil de la défense demande toujours une réévaluation du cas, en contestant le résultat de l'expertise s'il le met en doute. Il revient à l'accusé de demander une contre expertise. Il est également admis que l'accusé peut engager le service d'un autre expert dans ce même domaine à ses frais. Puisque pour reprendre le vieil adage : « la défense est un droit sacré ». L'expert cité comme témoin doit donc savoir qu'il aille affronter éventuellement  la partie défenderesse par un contre interrogatoire sur l'autorisation du magistrat en siège. Pour bien se préparer, il doit d'abord comprendre et connaître le but de ce contre interrogatoire. Ce contre interrogatoire consiste à prouver réellement qu'il est témoin expert et aussi être capable de maîtriser sa science afin qu'il soit en mesure de remonter la pente. La procédure dans ce cas devient très longue, puisque le conseil de la défense va jouer le tout pour donner satisfaction à son client.

* 41 D. Bellemare comment deposer devant les tribunaux, editions Yvon Blais INC, 1984

* 42 Cit. D Bellemare: communication non verbale et témoignage à la cour page 10, 1987

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo