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La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

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par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

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Section III

Conservation des preuves matérielles

Les moyens de preuve sont préalablement établis et imposes par la loi, dans ce cas la preuve est dite légale.

Devant les tribunaux, la preuve légale à l'identification du criminel est faite à l'aide du témoignage d'un spécialiste en identité judiciaire ou technicien chevronné en identité judiciaire. Son témoignage est dit d'opinion ou témoignage d'expert suivant le juge qui reçoit le témoignage le déclare. Avant qu'il fasse connaître au tribunal ses conclusions, il devra faire l'étalage de ses connaissances à la satisfaction du juge ainsi que ses expériences dans le domaine pour lequel il témoigne.

C'est à ce stade que le juge pourra mettre l'accepter comme expert et il va émettre son opinion ou l'identification de l'accuse ou encore il émettra son témoignage d'expert.

Prélèvement et conservation des empreintes digitales

Les empreintes digitales commet toutes les autres preuves matérielles, une fois recueillies sur les lieux du crime doivent être protégées d'une manière spéciale. Comme nous l'avons démontré tantôt que le travail du technicien en scène de crime est complémentaire a celui de l'enquêteur et en un sens tout a fait particulier qu'avec l'acte pose par le premier policier arrive sur les lieux du crime. En ce sens, l'enquêteur doit préserver soigneusement tous indices retrouvés parmi lesquels les empreintes digitales laissées sur la scène de crime. Car ces empreintes sont pour la plupart latentes ou invisibles. C'est pour cette raison, il est particulièrement important que l'enquêteur prenne des précautions a des endroits où les criminels sont susceptibles de laisser ces traces latentes, aux surfaces qui ont pu en recevoir et de la meilleur façon de les protéger de toute contamination ou d'altération. L'enquêteur doit identifier et examiner de façon méthodique les endroits susceptibles de localiser les empreintes digitales par les techniciens en scène de crime. En ce qui concerne les empreintes digitales, sur les lieux ou scène de crime la procédure normale est :

a) Photographier toutes les pièces a conviction, avant même de les toucher ou de les deplacer, une fois localisées et relever avec de la poudre dactyloscopique

b) Focaliser la surface et tous les objets qui portent des empreintes digitales

c) Développer les empreintes par les différentes variétés de poudres dactyloscopiques et par les méthodes appropriées.

d) Prélever les empreintes digitales sur un préleveur d'ordinaire en plastique pouvant protéger les empreintes contre toute altération et contamination pour leur éventuelle utilisation au tribunal de la surface originelle.

Une fois prélevées, les empreintes digitales peuvent rester vitam aeternam.

Traitement des documents

Tout ce qui est papier sur une scène de crime mérite d'être protégé et considéré comme étant un document suspect, qu'il possède ou non d'écriture dessus. Un expert peut développer les caractères d'écriture en foulage ou qui ne sont pas visibles à l' oeil nu. Il faut chercher les signatures et accessoires, c'est-à-dire celles ayant servi aux exercices d'imitation, mais n'ont pas été utilisées. On doit rechercher aussi des morceaux de papiers froisses dans les poubelles, les reçus de banque, les prescriptions de médicaments du médecin. Pour les recueillir et les conserver, les spécialiste en documents doit :

a) porter des gants de coton

b) prendre soin d'avoir à sa portée des enveloppes en plastique pouvant protéger les documents

c) ne pas mettre plusieurs documents ensemble

d) ne pas les laisser exposer a des sources lumineuses trop fortes, a la chaleur ou a l'humidité ni avant le recueil, ni après le recueil, car l'excès de l'humidité fera disparaître l'écriture en foulage

e) Ne pas prendre les documents avec des pincettes qui laisseront des marques sur les documents que l'expert peuvent confondre avec des les traces initialement découvertes.

f) Eviter de chiffonner ou plier les documents, ceci peut être important s'il y avait déjà des plis.

Prélèvement des traces biologiques

Du point de vue sanitaire, il n'est pas permis à aucun spécialiste en biologie de toucher à des spécimens humides. Car ils développent toujours des virus qui peuvent contaminer le spécialiste qui s'en sert. Il faut dans ce cas laisser ces échantillons séchés a l'air et ne pas les exposer au soleil, surtout quand il ya la présence de drogue dans les liquides organiques, quand il faut détecter la présence du sang humain (veine, foetus, menstruation).

Pour bien conserver ces échantillons organiques, particulièrement les spermes, la salive les expectorations, le sang, il faut qu'ils soient séchés avant de les recueillir sinon que le sang liquide ne soit pas disponible en assez grande quantité pour être recueilli dans un tube a essai et qui doit être scelle par la suite. Dans le cas contraire, le sang desséché doit être gratté avec une lame de rasoir ou de couteau propre pour éviter toute contamination. L'échantillon doit être placé dans un sachet séparé afin de l'envoyer au laboratoire pour expertise. Cependant, le sang qui a coulé par terre et y a été recueilli imbibé de terre mérite d'être traité avec beaucoup de soin. Il est très important de protéger les taches de sang en les recouvrant contre le soleil et la pluie. Pourtant les spermes résistent assez bien aux agents chimiques, mais deviennent très fragiles, une fois séchés. Les cellules du sperme sous le microscope présentent le meilleur moyen de déceler sa présence dans une tache, par exemple si on plie un morceau de tissu imbibé de sperme séché ou l'on froisse ces tissus, cela peut causer des dommages à ces cellules froissées.

Il faut dans ce cas traiter ces spécimens avec précaution. Les taches de sperme séchées, retrouvées au sol doivent également être prélevées avec un couteau ou une lame de rasoir et les emballer séparément dans des contenants différents et comme ça, le prélèvement est effectué. Dans le cas où c'est de la salive retrouvée, il faut la prélever avec beaucoup de minutie en se servant d'un filtre non absorbant, marqué a l'aide d'un crayon gomme, surtout a l'endroit où se trouvait la salive quand il s'agit du papier afin que ce soit facile de la repérer en arrivant au laboratoire. Il est plus qu'important de la marquer.

Il est d'une importance incalculable de prendre soin des mégots retrouvés sur une scène de crime. Car dans ces mégots, il est très facile de relever de l'ADN du fumeur qui était sur les lieux du crime à partir de salive dans ces mégots.

Quant aux larmes, l'urine et la sueur, il faut les prélever avec beaucoup de précautions pour ne pas les contaminer, ni les altérer pour ne pas enlever leur valeur de preuves. Les mêmes procédures sont applicables tant pour les spermes que pour la salive. Alors, voyons donc, l'importance du prélèvement et de la conservation des preuves matérielles qui auraient été retrouvées sur une scène de crime pour le besoin de la justice.

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