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La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

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par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

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SECTION DE CHIMIE ET MICROSCOPIE JUDICIAIRE

Selon le dictionnaire petit Larousse illustre de l'année 2000 à la page 210, la chimie se définit comme étant la science qui étudie la constitution atomique et moléculaire des corps ainsi que leur interaction27(*).

Quant a la chimie judiciaire, elle permet d'analyser et étudier tous les débris biologiques tels que : sang, sperme, salive et autres. Et diverses taches non biologiques telles que : peintures, mortier, terre, ciment, métal, plastiques verres etc. pour la détermination de leur provenance.28(*)

C'est une section a part entière de la criminalistique. Pour la police scientifique et technique d'Haïti, elle se trouve mixée avec la section de microscopie qui dans la réalité des faits devraient être séparée dans le cours normal des activités suivant le nombre de demandes et aussi suivant le pays. Cette section qui jusqu'alors ne fonctionne pas à l'intérieur du BPST est une section tres importante pour l'avancement des sciences judiciaires. Car pour tous types d'accidents d'autos, pour toutes entrées par effraction, pour toute implication de personnes sur les scènes de crime. Cette section s'avère d'une importance capitale.

Exemple : collision entre deux véhicules, il y a transfert de peintures après délit de fuite.il faut la présence d'un technicien ou un spécialiste en chimie judiciaire pour effectuer des analyses nécessaires lui permettant de remonter à tout véhicule ou a tout conducteur implique dans un délit de fuite.

Quant au délit de fuite, il se définit comme étant tout accident cause et que le conducteur prend la fuite, après que l'accident ait été produit.

Toute implication d'un individu sur une scène de crime, justifie par transfert d'évidences. Référence Docteur Edmond LOCARD : Nul ne peut pénétrer dans un lieu quelconque sans laisser de traces d'évidences ou d'y emporter avec lui en sortant. Ces traces d'évidences sont souvent invisibles que seule par lumière ultraviolet ou infrarouge qu'on pourra les détecter.

ROLE DES SPECIALISTES EN CHIMIE JUDICIAIRES

Ils ont pour rôle de procéder a l'étude de diverses sortes de prélèvements effectues sur les scènes de crime ou d'accidents divers tels que : entrée par effraction, vol, viol, homicide, vandalisme etc.

Par cette opération, les spécialistes en chimie judiciaire tenteront de connaitre, la marque le modèle l'année de fabrication du véhicule implique dans l'accident, le type et la couleur par l'étude des traces ou parcelle de peintures prélevées sur les vêtements d'une victime ou sur un autre véhicule après tout délit de fuite ou encore sur tout autre objet.

Par cette même opération, ils essayeront d'établir entre les traces de peintures, de verre, de terre, de ciment, de mortier, d'isolant de métal, de plastique ou d'autres traces laissées sur une scène d'accidents ou de crime d'une part et d'autre part des traces prélevées sur un suspect ou sur des objets trouves en sa possession.

Donc, pour toute question de traces biologiques ou non biologiques, la chimie judiciaire entre en jeu par l'identification et l'analyse. Elle a définitivement pour rôle d'identifier les traces biologiques et non biologiques trouvées sur les scènes d'infraction et permettent leur rapprochement.

METHODE D'ANALYSE CHIMIQUE

A part l'examen visuel qui est possible lorsqu'on a affaire aux caractéristiques externes comme la taille, la forme, la couleur, les brisures d'un objet assez grand, la chimie judiciaire doit faire appel a différents instruments ou encore le laboratoire doit munir de différents instruments tels que : microscopes stéréoscopiques de comparaison qui permettent l'observation des petits objets sous des grossissements allant jusqu'à quatre cents fois de leur diamètre29(*)

L'objet analysé doit être éclaire. Le stéréo microscope permet de voir l'objet de façon tridimensionnelle et aussi un appareil de diffraction de la lumière (xray) lui aidant à analyser la structure des composes cristallins. Suivant, la méthode d'éclairage, les examens sont faits par lumière transmise. Lorsque les objets sont suffisamment transparents, l'examen se fait par lumière réfléchies. Quand l'objet est opaque, l'analyse se fait par diffraction de la lumière. Avec ce type de microscope binoculaire, l'analyse de minuscules débris de verre se fait avec beaucoup d'aisance.

Outre ces méthodes d'analyse, il y a aussi toute une variété de méthodes chimiques ou procédés chimiques tels que : la chromatographie en phase gazeuse, utilisée pour séparer les produits chimiques et la spectrométrie de masse pour mesurer la quantité de matiere.la spectrométrie a infrarouge ou ultraviolet permet l'identification des produits chimiques tout en mesurant la capacité d'absorption des fréquences lumineuses. La plupart de ces instruments sont relies à des ordinateurs pour les traitements des résultats sous formes de pics présentés à l'écran.

Globalement, ces analyses font partie de la chimie instrumentale. Il faut souligner ce n'est pas seulement cette section qui utilise ces méthodes d'analyses, presque toutes les autres sections utilisent ces appareils.

Ces analyses d'évidences très petites parlées plus haut permettent aux techniciens d'identifier hors de tout doute, tout suspect d'une scène de crime ou de l'exclure avec certitude de la scène.

Voilà le vrai rôle de la science forensique et de son indispensabilité au développement de la justice tant civile que penale.la section de chimie et microscopie est un atout majeur dans le fonctionnement des sciences judiciaires.

D'où la nécessité aujourd'hui de faire la promotion d'une telle section au sein de la police scientifique et technique, encourage un changement en profondeur pour éloigner de nous dans ce vingt et unième siècle deux grands maux : «l'enquête se poursuit et l'aveu».

Comme son nom l'indique, la section de chimie et microscopie étend ses ailes sur tout ce qui solides, liquides et gazeux par voie physique ou analyse physique, voie chimique ou analyse chimique et finalement par voie instrumentale ou analyse microscopique.

La section de documents et de contrefaçon

Le but de notre recherche dans ce champs immense de connaissance n'est pas de faire une dissertation historique de l'écriture dans le monde ou à travers les âges, mais c'est en fait un rappel avant de présenter l'âme de ce que nous allons faire, qui est la comparaison d'écritures, de signatures, de documents falsifies pour le système judiciaire.

Le spécialiste en écritures et signatures

André Munch, définit l'écriture comme étant un dessin conventionnel destine à communiquer la pensée. Celle-ci possède généralement un support qui est sans doute du papier qui lui permet d'être conservée et reproduites30(*).

Par rapport au langage articule, l'écriture est donc un code de communication secondaire.

L'acte d'écrire n'est pas inné chez l'homme, c'est une habilite acquise fort difficilement qui implique en autres l'action musculaire, les reflexes et le cerveau. Ainsi, quand on écrit, l'instrument scripturant  crayon, plume est déplacé par action combinée, conjuguée des muscles de la main, du bras et du poignet.

Ceux -ci sont coordonnés par certains reflexes provenant du cerveau et celui-ci envoie des messages pour former les dessins graphiques ou les lettres.

L'acte d'écrire n'est pas automatique, le scripteur doit en effet penser a ce qu'il écrit et comment il le fait. Finalement, chaque individu a un niveau de performance graphique qui lui est propre. Le niveau pourrait être très élevé, élevé, moyen, faible et très faible. Il peut être également varie en fonction du moment, de l'endroit, du matériel utilise et de tant d'autres circonstances.

Du fait que l'écriture est une habilite acquise, l'enfant doit apprendre à écrire. Particulièrement chez nous, cet apprentissage est échelonné sur une période de six ans. Voila en quelque sorte une série de connaissance de base que tous les spécialistes en documents et écritures doivent savoir avant d'être en mesure d'offrir ses services à la justice.

Histoire de l'analyse comparative d'écritures et signatures

L'analyse d'écritures et signatures est sans objection l'expertise la plus ancienne dans le domaine des sciences forensiques. Puisqu'on retrace des écrits parlant de ce sujet des le commencement de l'ère chrétienne. C'est en fait la plus ancienne. Mais c'est aussi bien celle qui a le moins évolué au fils des ans.

Jacques Destable en 1925, nous informe qu'au début de l'ère chrétienne, les faussaires d'alors agissaient pour la glorification d'une divinité ou la démonstration d'un dogme.31(*)

Plus loin, parmi les documents fantaisistes, on peut citer deux pièces fameuses fabriquées des les premiers siècles de l'église, et auxquelles se referaient encore jusqu'à nos jours, des historiens crédules : la lettre que jésus- christ avait écrit à ABGAR roi d'Edesse et celle du proconsul LENTULUS au sénat Romain de Jérusalem. Cependant, l'expertise d'écriture n'a pas une histoire glorieuse. Brièvement, nous allons essayer d'analyser les causes. Tout d'abord il est de notre devoir de faire remarquer que pour la majorité des sciences dites appliquées telles la chimie ou la biologie, l'empirisme du temps a fait place a la connaissance approfondie, a une rigueur scientifique et a une vérification constante des théories propres a ces domaines. Par contre, au niveau de l'analyse comparative d'écritures et de signatures, les auteurs comme François Demelle (1609), Jacques Raveneau (1666) en France ; Prosper Aldérisius (1594) Jean frigioli (1605) et Camille Baldi (1622) en Italie demeurent encore des références de nos jours.

Le docteur Edmond Locard lui nous informe de façon intéressante de l'évolution de l'expertise en écritures et en signatures du 16ème siècle a nos jours.

La première tentative de mise sur pieds une organisation pour les expertises en écritures et signatures daterait de 1569, date à laquelle un faussaire aurait commis un double crime de faux et de la lèse majesté en imitant la signature du roi Charles IX. Un an plus tard, soit 1570, l'ordonnance de St germain Després autorise la création d'une corporation de « Maitres écrivains Jures experts vérificateurs en écritures et signatures, pour le compte de la justice. Apres avoir réussi toute une série d'épreuves, de nombreux examens et la production d'un chef- d'oeuvre de calligraphie, le diplôme de maitre écrivains jurés est décerné alors aux candidats.

Définition du vocable documents en matière d'expertise

Un document par définition est toute matière contenue des marques, des signes et symboles visibles, partiellement visibles ou invisibles, pouvant transmettre un message ou revêtir un sens pour quelqu'un.32(*)

Donc, l'expertise des documents est l'examen du matériel utilisé, c'est -à- dire le support (papier, carton, toile etc.) de l'encre et du texte manuscrit ou imprimé sur le support.

Lorsqu'il s'agit de documents imprimes, les spécialistes tiennent également compte du matériel, de la rédaction ou/et de l'impression (machines à écrire ; imprimantes ; caisses enregistreuses ; protectographes). Ils effectuent généralement ces examens dans les laboratoires, ou il est possible de faire l'utilisation de diverses méthodes chimiques, visuelles et microscopiques des documents. La plus courante de ces méthodes est sans doute la méthode photographique ou l'on procède par agrandissement pour permettre les comparaisons physiques à l'aide de lumière spéciale (fibre optique, ultraviolet, infrarouge, lumière rasante et d'autres filtres appropriés).

Rôle de spécialistes en documents et signatures

Les spécialistes procèdent à des analyses comparatives d'écritures manuscrites, dactylographiées et de signatures, c'est-à dire des lettres anonymes, lettres de menaces, signatures sur des chèques, contrats etc.

Ils procèdent en outre à l'analyse des stylos à bille, sceaux, tampons encreurs, l'examen des documents contrefaits, fausses pièces d'identité, faux passeports, faux diplômes. Ils s'occupent aussi de la restauration des documents calcinés, altérés volontairement ou accidentellement : gommage, ratures, à l'examen des documents mouilles et chiffonnés.

Quant aux supports avec lesquels, les spécialistes en documents ont affaire, ce sont généralement du papier, du carton parfois du bois ou du verre. Tous ces examens permettront aux spécialistes de tirer des conclusions susceptibles d'orienter le travail des enquêteurs.

Précisions et différence entre Spécialistes en écritures et graphologues

Souvent les spécialistes en écritures sont appelés graphologues. Il s'agit dans une très large mesure d'une désignation impropre. Car le graphologue s'occupe de la graphologie qui est l'étude du caractère ou de la personnalité d'une personne par l'examen de ses écritures. Le graphologue s'intéresse donc à l'écriture naturelle et non deguisee.par conséquent, il n'aura pas à étudier un document falsifié ou contrefait. La graphologie est considérée en quelque sorte comme un art et non une science. Car la personnalité du graphologue joue un rôle très important dans l'interprétation des signes et des écritures. Tandis que, le spécialiste en écritures est celui qui travaille aussi bien sur les documents falsifies, contrefaits que sur les documents authentiques, applique lui aussi des techniques éprouvées, précises. Il fonde ses conclusions sur l'étude des supports, des encres et des écritures. Car, l'examen des écritures repose en effet sur des phénomènes graphiques, soumis à des lois générales qui sont imposées au cours des siècles. Ces lois sont ainsi résumées : les phénomènes graphiques sont sous l'influence du cerveau selon l'humeur du scripteur et de son tempérament. C'est donc, un acte inconscient et que chaque individu a une écriture qui lui est personnelle. C'est en fait le principe de base sur lequel se fonde le spécialiste en écritures.

Identification de l'écriture/ principes fondamentaux

Pour identifier l'écriture, le spécialiste en écriture et signature s'appuie sur certains principes énoncés par un graphologue français du nom de Solange PELLAT. Ces lois sont au nombre de six parmi lesquelles on cite : le geste graphique est sous l'influence du cerveau. La forme n'est pas modifie par l'organe scripteur.si l'organe scripteur fonctionne normalement et se trouve suffisamment adapter à sa fonction. Nous reconnaissons tous que les graphologues fondent leurs théories sur le principe suscité en dressant ainsi un portrait physique, psychologique et moral en fonction de la personne concernée. Donc, la formation du spécialiste en écritures et signatures ne tient pas compte du caractère graphologique de l'écriture.

Les variations dans l'écriture

Si a priori, l'expertise d'écritures et de signatures n'est pas une chose facile, les difficultés s'amplifient lorsqu'on parle de variations dans d'écritures. Ces variations se référent a la détérioration des écritures ou les altérations des écritures. Elles peuvent venir par l'âge, la maladie, l'alcool, les drogues ou encore par un ensemble de ces ingrédients qui atteignent l'état physique et psychologique de la personne. En ce sens, des recherches ont démontré qu'il n'y a pas deux écritures pareilles. Chaque individu possède ses habilites graphiques, sa propre scription. Ainsi, l'acte décrire est un mouvement répété des milliers de fois et qui donne de résultats différents. Car, il faut partir à l'idée que l'homme ne fonctionne pas comme une machine et le mouvement n'étant pas précis comme celui d'une machine. C'est un geste inconscient qui se fait habituellement. Outre, le rôle déterminant que joue l'état physique et psychologique dans la scription du scripteur, il y a aussi des facteurs indépendants qui influent sa scription, parmi lesquels on peut citer :

- la stabilité du scripteur

-la surface sur laquelle repose le support

- l'espace alloué

-l'importance du document à signer

- la position du scripteur

-le type d'instrument scripturant utilisé

- l'environnement où il écrit

Finalement, il importe de prendre en compte, le niveau d'instruction du scripteur qui joue un rôle important dans l'exécution de sa scription et aussi le type de travail qui effectue chaque jour. Car, il en va de soi que tous les individus n'atteignent pas le même niveau de développement dans exécution de leur écriture. Ainsi, chaque scripteur a un niveau de performance graphique qui lui est propre. Qu'il soit faible, moyen ou élevé.

Les documents dactylographiés et les impressions informatiques

Ce n'est pas un expose sur la machine à écrire que nous voulons vous faire ou sur les sorties informatiques, mais c'est la mention des difficultés qui peuvent se présenter à l'expert en écritures et documents quand il doit faire une expertise de texte dactylographié ou de texte tiré d'une imprimante d''ordinateur et comment il faire la comparaison.

Nul n'est sensé ignoré qu'avant l'invention de la machine à écrire, seule les écrits manuscrits étaient possible. L'imprimerie étant un système très lourd, issue de Johannes Gensfleisch dit Gutenberg vers les années 1450, nécessitant de gros moyens techniques.

Suite à cette invention, la machine à écrire apporte un moyen propre d'emploi simple et pratique qui présente beaucoup d'avantage qu'auparavant tant pour les bons citoyens que pour les imposteurs. Grace à cette invention, certains faussaires commencent à réfléchir sur d'autres moyens de fraudes et de malversations, telles les abus de blanc seing, des contrefaçons des documents bancaires et administratifs. Mais aussi, cette machine est utilisée dans l'envoi des lettres de menaces, lettres anonymes calomnieuses ou elles contiennent des menaces de mort et des demandes de rançon etc.

Néanmoins, l'usage de la machine à écrire n'est pas limite seulement aux mauvais exemples suscites, mais elle est utilisée dans la préparation d'importants documents dans les activités bureautiques, économiques et sociales.

D'autres exemples de matériels techniques encourageant les faussaires dans l'accomplissement de leurs forfaits : imprimantes, photocopieurs, télécopieurs, téléimprimeurs sont en fait diverses autres machines utilisées pour commettre des crimes. Voulant faire échec aux auteurs de ces infractions, les experts judiciaires en bureautiques étudient et répertorient tous les renseignements sur ces moyens d'impression.

Les imprimantes

Comme nous l'avons souligné plus haut, l'évolution de la technologie porte un plus dans le modus operandi des malfaiteurs. C'est ainsi avec l'apparition des imprimantes rend beaucoup plus complexe le travail des spécialistes de l'identification des documents contrefaits.

L''histoire des imprimantes n'est datée qu'en 1981, date a laquelle la compagnie IBM commercialise son premier ordinateur personnel  dont la configuration comportait une imprimante graphique. A cette époque, les premières imprimantes offertes au public prenaient la machine à écrire comme modèle. Cependant, leurs inconvénients majeurs étaient la lenteur, le bruit et elles étaient également très lourdes.

Ecritures manuscrites et son identification

L'identification des écrits manuscrits et des signatures est fondée sur le fait que chaque personne a une écriture qui lui est propre, différente de celle des autres. Et cela est particulièrement vrai dans des cas de signatures.

Le faussaire d'une manière générale peut pour une raison ou une autre écrire librement comme il a l'habitude de le faire, imiter l'écriture ou la signature de quelqu'un d'autre, déguiser son écriture ou calquer une signature qui n'est la sienne.

Dans quelque soit le cas, le spécialiste en écritures et signatures n'aura qu'a utiliser des méthodes en vue de l'identification de l'auteur de l'écrit, au cas où d'un document en litige met au prise un suspect quelconque.

S'il s'agit d'un document manuscrit, le spécialiste n'a qu'a trouver des spécimens dictes du suspect, lui permettant de faire la comparaison. Le spécialiste étant bien imbu de comment préparer la dictée, comment la donner pour que le suspect revienne à ses propres habitudes graphiques, surtout pour les cas de déguisements ou d'imitation. C'est en fait dans cette optique, le vieil adage ait sa place : le naturel chassé tend toujours à reparaitre».

Identification des machines dactylographiant un texte

Pour les documents dactylographiés suspects, le travail du spécialiste consiste à identifier le type de machine qui a servi à la production du texte ou des documents. Cette identifications e fait a l'aide de certaines caractéristiques générales telles : la grosseur des lettres, les espacements inter et intra lettres et le dessin du caractère de la machine dépendamment du fabricant.

Généralement, on classe la grosseur des lettres (caractères) en deux catégories : pica et élite. Le caractère pica correspond à dix caractères par pouce et l'autre douze caractères par pouce. Cependant, on trouve sur le marché aujourd'hui toute une variété de machines dont l'espacement varie entre dix caractères au pouce et douze caractères au pouce. Dans tout cela, il incombe à ce moment aux enquêteurs de fournir aux spécialistes des machines auxquelles le suspect aurait utilisées pour produire le document suspecté afin qu'il puisse comparer les marques, les caractères des lettres, les modèles de dessins, les caractéristiques de classe et accidentelles des différents dessins et surtout l'étude du ou/et rubans de ces machines. Car, il existe des méthodes qui permettent à  l'expert de faire la lecture du ou des textes produit sur le ruban.

Identification des imprimantes

Dans quelque soit l'analyse, la comparaison ou l'expertise des documents entre en jeu, l'usage d'un microscope stéréoscopique binoculaire s'avère d'une importance sans égale. Pour les cas des imprimantes, le spécialiste, pour apporter une réponse incontestable, fait l'usage d'un microscope stéréoscopique binoculaire munie d'un obturateur automatique leur permettant de prendre des photos du document afin de mettre en évidence un léger foulage du papier et cela peut- être complété par l'étude du ou des rubans carbonés spécialement pour les imprimantes à sphère ou à disque.

Quant aux imprimantes à jet d'encre, les pixels ont la ressemblance de taches de formes rondes et très irrégulières, on ne pourra pas observer le foulage ci-dessus mentionné pour les autres imprimantes.

Tels sont en quelque sorte les éléments les plus courants du travail que peut fournir une section de documents et de contrefaçon à l'intérieur d'un laboratoire de police Scientifique et technique particulièrement celui de la police nationale d'Haïti qui fonctionne depuis plus de dix ans à temps plein au service de la collectivité.

Institut médico-légal

Tout comme le laboratoire de police scientifique, le laboratoire de médecine légale appartient à la police nationale sous la juridiction du ministère de la justice et de la sécurité publique. Les deux laboratoires comme on vient de mentionner du ministère de la justice. Il faut éviter de confondre le laboratoire de médecine légale et le laboratoire de police Scientifique. Il s'agit d'organismes procédant à d'expertises différentes. Le premier s'occupe principalement d'autopsie de type médico-légale pour la justice sous le haut patronage des commissaires du gouvernement. Tandis que, le second s'occupe d'expertises criminalistiques dans le domaine des sciences judiciaires. Dans le but d'éclairer la lanterne des commissaires du gouvernement, les juges d'instruction ou tous autres juges qui peut demander qu'une autopsie soit pratiquée sur un cadavre dans le cas de meurtre ou d'homicide qui mérite d'être élucidé. Suite a cette demande, le médecine-légiste ou pathologiste entreprend sans aucune forme de procès, l'autopsie du cadavre en question.

Vers les années 2003, avec le support de la république française, la police scientifique à l'intérieur de la DCPJ, a reçu en cadeau un laboratoire de médecine- légale qu'on a place au sein de l'HUEH pour pratiquer l'autopsie de type judiciaire. Ce laboratoire était dirigé par le Dr Gessy C. COICOU qui était Directrice du Bureau de la Police Scientifique d'alors. Les experts de l'IML réalisent les expertises médico-légales sur la demande des autorités compétentes de la justice. Ils travaillent en toute indépendance. Ils peuvent être appelés a témoigner dans un procès quelconque, si les pièces a conviction ont été expertisées en vue d'une poursuite criminelle. Ils participent finalement à la formation en médicine- légale dans le cadre des règlements de l'IML. Etant situe dans l'enceinte de l'HUEH, l'institut médico-légal (l'IML) est un organisme du ministère de la justice travaillant en complémentarité avec la police Scientifique et Technique. Comme on peut voir que le juge et le médecin travaillent dans de domaines différents, le juge défend les règles régissant la société et va rendre un jugement en appliquant une sanction, quelle soit civile(en dommages et intérêts) ou pénale (peine, emprisonnement et amende).tandis que le médecin soigne en soulageant les malaises des maladies. Pourtant, juges et médecins se mettent d'accord au cours d'un procès. Ils permettent à la justice de se prononcer en apportant ses concours techniques et permettent aux victimes d'actes criminels d'apporter les preuves des faits allégués.

Historique de la médecine-légale

Historiquement, c'est sous le règne d'Henri IV en France, pour la première fois, par une lettre patentée du 14 mars1601 et un édit de l'an 1606 que l'on voit les experts judiciaires en disciplines chirurgicales assister aux visites et rapports qui se feraient sur ordonnances de la justice. Très vite, sous le règne de LOUIS IV, le pouvoir fut codifié et créa l'office des médecins chirurgiens jurés33(*)

Types d'autopsies

Il en existe deux types d'autopsies : hospitalière et médico-légale

L'autopsie hospitalière est celle pratiquée dans la description des lésions pathologiques, peu importe leur relation avec le décès de la personne, dans le but de préciser ou de confirmer les diagnostiques émis par les médecins traitants, de trouver d'autres maladies non diagnostiquées, de voir l'effet des médicaments ou encore l'évolution de la maladie. Tandis que, l'autopsie médico-légale est en général pratiquée dans le but de donner une réponse aux diverses demandes produites par les autorités compétentes du système judiciaire. En ces mots, les constatations, les interprétations et les conclusions pourrons servir à résoudre un problème légal. Or, dans la grande majorité des cas, le but principal de la demande des autorités judiciaires n'est pas la maladie en soit ou elle-même, mais, plutôt, les causes immédiates du décès.

Dans la pratique de l'autopsie, le pathologiste peut ainsi obtenir du matériel physique (projectile, autres corps étrangers) ou du matériel informatif(l'angle de tir trajectoire, proximité du tir, blessures) qui porte les précisions techniques et médicales susceptibles de préciser la cause ou les circonstances du décès, de confirmer ou infirmer les témoignages de certains témoins. L'autopsie médico-légale consiste non seulement en la dissection du corps et des organes d'une victime, c'est également, l'examen superficiel du corps avec interprétation des phénomènes post mortem et de différentes lésions, plaies et blessures qui peuvent s'y trouver. Elle est finalement utilisée pour démontrer les éléments susceptibles d'aider à l'identification d'une victime inconnue.

Les possibilités d'autopsie

L'expertise médico-légale pratiquée par le médecin pathologiste judiciaire répond à un ensemble de questions pratiques que nous allons souligner en quelques lignes.

Types de spécimens

Dans quelque domaine que ce soit, a la suite d'un désastre, tels que l'incendie, crash d'avion, explosion ou devant une victime (corps en putréfaction) ou décomposition avancée, le résultat de l'expertise médico-légale peut faire soit cesser toute autre enquête enclenchée par les policiers ou enquêteurs dans le cas où le spécimen n'est pas humain soit, suggérer d'autres pistes de recherches ou l'approfondissement d'une enquête pour tenter de déterminer l'identité d'une victime quelconque.

Nombre de victime à identifier dans un lot de spécimen

Fréquemment, dans les cas d'explosion ou de crash d'avions, un désastre où il va y avoir un lot de personne avoir péri. Voila une question si importante à poser si on ne peut pas confirmer le nombre de personnes a bord. La question est : combien de personnes ce lot de spécimen représente dans la réalité ?

Est il possible de confirmer l'identité d'une victime par l''autopsie de son cadavre ?

Il faut voir cette question sous deux angles en utilisant au moins deux méthodes :

a) Méthode non scientifique

b) Méthode scientifique d'identification

Pour la méthode non scientifique, le médecin légiste peut regarder des objets personnels de la victime par confrontation visuelle, par les circonstances ou par exclusion d'une part et d'autre part des techniques scientifiques de comparaison, des constatations faites sur le cadavre et les caractéristiques documentées de son vivant. Par exemple : dossiers médicaux et radiographies, dossiers dentaires, photographies de souvenir familiaux adequates.des caractéristiques physiques précises et des marques particulières et bien sur des empreintes digitales. Les comparaisons d'empreintes digitales et les comparaisons radiographiques dentaires sont les méthodes d'identification les plus sures.

La cause du décès

On doit sans doute partir de ce vieil adage : il y a toujours une cause pour la mort.les croyances populaires fait suite au roman policier, les séries télévisées, veut que le médecin légiste pratiquant l'autopsie trouve toujours la cause du décès. Dans la pratique, ce n''est pas toujours vrai. Car, la technique d'autopsie a ses limites.

Quand la cause du décès ne laisse aucune lésion anatomique spécifique, évidente sur les organes, il est très difficile voire impossible d'identifier une cause précise du décès. Selon les dires de nombreux spécialistes dans ce domaine. Le médecin légiste dans ce cas doit prendre connaissance des antécédents médicaux de la victime et l'histoire détaillée des événements entourant le décès peut l'orienter vers les causes probables du décès.

Dans le cas contraire, quand il y a atteinte grave d'organes vitaux par de lésions pathologiques ou traumatiques par exemple : hémorragie cérébrale, projectiles trouvés dans la tête, le problème a ce moment est facilement résolu. Certaines fois, les problèmes sont très complexes, lorsque la victime présente plusieurs lésions et quand aucune d'entre elles n''était pas mortelle en soi, mais ayant un effet cumulatif possible ou l'orque les conséquences de lésions sur les corps ont pu aggraver une maladie préexistante ou encore lorsqu'une lésion traumatique a pu déclencher une série de complications médicales que l'on devra pour le bénéfice de la cour être en mesure de relier a la cause traumatique déclenchant.

Quel est le moment du décès de la victime

La détermination du moment du décès d'une personne est souvent le centre d'une enquête et pourtant c'est l'une des taches les plus pénibles qui soient pour un médecin legiste.il n'existe pas de méthodes scientifiques pour établir le moment précis du décès d'une personne. Tout au plus, le médecin légiste peut donner dans certains cas une approximation du décès en se fiant en bonne partie sur le degré d'apparition des changements post mortem, tout en tenant compte du milieu dans lequel on a découvert le cadavre.

Limites de l'autopsie

Comme toute science judiciaire, l'autopsie médico-légale à ses limites. On peut comprendre que l'autopsie médico-légale offre un potentiel important pour aider l'investigation médicale et l'enquête de même de suggérer des éléments qui serviront à l'élaboration d'une preuve technique à la cour. La pathologie médico-légale a ses limites qu'il ne faut pas ignorer. Elle ne permet pas de savoir :

a) Le moment du décès dans certains dossiers est une question cruciale.

b) Le temps dans le quel une personne peut vivre avec une blessure mortelle

c) La position de la victime par rapport a l'agresseur eu égard a la trajectoire donnée d'un projectile.

d) La séquence chronologique des blessures les unes par rapport aux autres

e) L'âge des blessures

f) Tous les morts soudains inexpliqués

Il est évident qu'une autopsie quelle soit ne résout pas tous les problèmes, même si la cause du décès n'est vraiment precisees.il faut quand même souligner qu'elle a pu contribuer a l'élimination de toute une série de doute ou d'hypothèse circulant autour d'un décès et a éliminer toute une série d'autres causes pathologiques et traumatiques de décès et, partant a orienter l'enquête.

Intégration de l'IML

Le laboratoire de médecine- légale ou l'institut medio- légal de la PNH comprend deux unités qui offrent des services suivants : l'unité de thanatologie et l'unité de médecine légale du vivant.

Selon le dictionnaire petit Larousse illustre de l'an 2000, a la page 1005, définit la thanatologie comme étant l'étude des signes, des conditions, des causes et de la nature de la mort surtout du point de vue de la medecine-legale.les spécialistes du laboratoire de l'IML, pratiquent sur la demande du commissaire du gouvernement, des autopsies du types médico-légal, des expertises anthropométriques et déontologiques dans le but de déterminer l'identité de la victime ainsi que la cause immédiate et la modalité de certains décès.

L'autopsie permet ainsi d'établir si les restes examinés sont des restes humains ou s'ils proviennent d'une ou de plusieurs personnes, de préciser ou de confirmer l'identité de la victime et dans une certaine mesure de déterminer le moment, la cause et les modes de décès. Pour se faire, le médecin légiste se base toujours sur les phénomènes post mortem.

Malgré ses limites, l'autopsie contribue à éclairer l'enquêteur et par la suite les tribunaux sur les causes et les circonstances probables de tout décès.

Cependant, tenant compte du progrès journalier qu'on constate au niveau de la science médicale, nous pensons qu'il est beaucoup plus sage et prudent de parler de limites provisoire quand on va faire allusion aux limites de la médecine légale dans l'identification

La section qui marche a plein temps

La section de l'I.J

La section de l'identité judiciaire est une section très importante pour l'existence d'une unité de police scientifique et technique. Cette section est par-dessus tout, la section pilote et partage l'expérience des sciences judiciaires comme font tous les pays sérieux désireux de progresser de progresser en progression géométrique. Avoir des techniciens qualifiés pouvant allé sur des scènes de crime est une chose, mais avoir des techniciens capables d'effectuer des travaux de scènes de crime sur une scène de crime c'en est une autre.

Rôle des techniciens en scènes de crime

Sur la scène de crime ou un technicien a été appelé par un responsable de commissariats ou des enquêteurs, nécessité une volonté première de donner un travail impeccable de scène de crime différent de ce que fait l'enquêteur lui-même sur la scène. L'enquêteur de son cote cherche le suspect. Les causes de la mort, tout en posant des questions aux gens trouvées sur les lieux et aux alentours. Mais le vrai acteur sur la scène de crime est le technicien en scène de crime qui physiquement est une personne comme l'enquêteur, mais qui peut sans poser des questions a quiconque, commence par communiquer avec la scène même et répondre aux différentes questions que l'enquêteur lui-même pouvant se poser.

Premier rôle d'un enquêteur sur la scène de crime

Le premier des rôles d'un enquêteur ou d'un policier sur une scène de crime est la sécurité de la scène, cette notion de sécurité prend plusieurs formes : passer les cordons de sécurité en délimitant un périmètre de sécurité le plus large possible, demander aux gens d'évacuer la scène et aussi d'empêcher a d'autres gens d'y pénétrer. Il peut aussi déterminer par voie de contamination. Pour ce cas, il n'est pas réellement nécessaire de déterminer une voie de contamination. Car, le policier ainsi que l'enquêteur n'ont pas besoin d'entrer sur la scène s'il n'y a pas de vie à sauver. Ils attendent l'équipe de scène de crime du BPST. Si les enquêteurs et les policiers veulent entrer sur la scene, là, ils doivent prendre des précautions de ne pas circuler tout autour de la scène. Alors, ils doivent entrer par un chemin et retourner par ce même chemin pour ne pas ajouter ou enlever des indices sur la scène comme a expliquer le Docteur Edmond Locard qui précise qu'en rentrant sur une scène de crime, on apporte et on emporte sur soi des indices.. Ils ont alors pour devoir de dire aux techniciens, voici la voie de contamination qui a été déjà faite. Dans ce cas, les techniciens auront eux-mêmes à utiliser cette même voie.

L'ami du technicien sur la scène de crime

La scène elle-même est l'ami direct du technicien en scène de crime, elle parle directement au technicien en lui présentant non seulement les indices de preuves matérielles mais aussi le mobile du crime qui est la manifestation même de la joie de cette scène pour accueillir. La recherche d'indices de preuves matérielles est le travail du technicien en scène de crime et non du policier ou de l'enquêteur ou des juges de paix. Car, l'indice une fois trouvé doit être marqué, photographié puis prélevé et scellé. L'indice peut introuvable, car les introuvables ne relèvent pas de la responsabilité du policier ou de l'enquêteur. Mais de la responsabilité de technicien en scène de crime.

Types d'indices

Il existe plusieurs types d'indices : les indices visibles et les indices invisibles. Tous peuvent être prélevés et analysés pour donner des résultats tant espéré, pour permettre la manifestation de la vérité. Ces indices sont : cheveux, fibres, les spermes, la salive, empreintes, les megots, les traces de chaussures et autres.

On pourra prélever tous ces indices tant soit peu, tant visibles et invisibles, on pourra les révéler et prélever pour les besoins de l'enquête. Pour les révéler et prélever ces indices, les techniciens ont besoin une formation spécialisée que prennent tous ceux qui sont appelés à exercer cette profession si noble et si prestigieuse. Pour certains, c'est la magie scientifique, pour d'autres c'est de l'expérience. Utiliser depuis plus de deux siècles dans le monde, les techniques scientifiques sont poussées d'une manière telle que maintenant on pourra prélever les empreintes non seulement des mains, des pieds mais aussi des lèvres et des oreilles des gens. Les expériences des techniciens scientifiques du monde utilisent des connaissances universelles que celui qui travail au moyen orient aboutisse au même résultat que celui qui fonctionne en HAITI. Donc, les sciences judiciaires sont des sciences pures et appliquées on aura pas a constater a de grande différence sino a l'interprétation du résultat, mais la cueillette, l'emballage, l'entreposage, la chaine de possession ainsi que le traitement sont une et une seule partout. Car pour avoir une justice forte et équilibrée, la présence des indices de preuves matérielles s'avère d'une importance capitale dans ka gestion de la criminalité. Finir avec cette question d'aveu qui dans le temps considéré comme étant la reine des preuves. Du point de vue sociologique, une population souffrante comme la nôtre, un gamin comme nous pourra besoin d'aller en prison sans qu'il fasse réellement d'infraction, car il sera plus en sécurité, particulièrement la sécurité alimentaire à l'intérieur de la prison. D'où il est innocent n'est-ce pas ?

Mais il fait l'aveu, il devient automatiquement coupable. Alors la preuve irréfutable dira non, ce n'est pas lui qu'on devrait écrouer.

L'entretien avec la scène de crime

Une fois sécurisée, la scène de crime est protégée, le technicien en scène de crime doit entretenir le rapport de bon voisinage avec les indices qui s'y trouvent. Minutieusement, le technicien chercha les indices laisses par le criminel en effectuant tous les tests possible. Car, la victime elle-même ou la scène elle-même dira quels sont les indices susceptibles de trouver sur place.

Etapes de l'entretien

L'examen de la scène de crime est une étape importante dans l'entretien avec la scène de crime. Si la victime se battait avec le bandit, il faudra chercher sous ses ongles des choses, sur ses vêtements des fibres et dans les yeux de la victime sous la rétine, on trouvera l'image de son agresseur. La vérification de l'état de la victime dira à l'enquêteur à quel type d'infraction il a affaire. Donc, c'est l'étape de la qualification de l'infraction. Ces informations sont confidentielles, seule l'équipe sur place doit les partager ce qui leur permettra d'orienter l'enquête. Dans toute enquête, le rôle des techniciens scientifiques n'est pas d'identifier le criminel proprement dit, mais de la manifestation de la vérité. Les indices, une fois trouves, l'enquêteur devra se débrouiller pour fournier de suspects aux techniciens scientifiques pour fins de comparaison. Par exemple, les empreintes digitales palmaires ou plantaires de chaussures et autres. Pour arriver à cette étape, l'enquêteur doit être en mesure de se poser des questions : qui quand comment pourquoi etc., ces interrogations, une fois répondues, l'enquête est terminée et le criminel est acheminé au tribunal pour recevoir sa peine dépendamment de l'infraction commise.

Autres indices trouvés

Il peut y avoir un déguisement de cas, sur cette même scène ou une infraction a été commise, on pouvait trouver du papier, de l'argent, du poison, de l'alcool, des armes a feu de la nourriture etc. la nécessite pour les techniciens en scène de crime de savoir quelle autre section de la police scientifique doit s'impliquer dans cette scène et aussi comment prélever les indices trouvés pour ne pas altérer sa valeur réelle. Par exemple quant au papier, l'argent, la note de suicide, la présence de la section de documents et de contrefaçon s'avère nécessaire. Dans ce cas, le technicien aura pour tache de prélever ces indices pour la section des documents et de contrefaçon qui recevra ces documents par une fiche de transmission de pièces à conviction qui sera signé par le contributeur et le receveur. Ceci assurera la chaine de possession ou encore appelée chaine de responsabilité. Quant aux armes à feu, elles seront remises à la section de balistiques ou section des armes feu qui aura à déterminer le pourquoi de la présence de cette arme sur la scène.

Avant tout action sur la scène de crime, le technicien en scène de crime, une fois arrivée sur es lieux doit d'abord rencontrer soit a l'enquêteur maître de la scène ou a tout policier trouve sur les lieux responsable de la protection de la scène.

Analyse des preuves matérielles

Le travail du technicien en scène de crime n'et pas seulement la recherche et la cueillette d'évidence sur la scène mais aussi l'analyse de certains types de preuves. Il s'agit de preuves dont la technique repose sur la comparaison physique des taches, des traces ou d'empreintes.

La dernière partie du travail du technicien en scène de crime se subdivise en deux autres sous embranchements suivant le mobile de recherche :

L'identification des personnes et l'identification des objets.

L'identification des personnes

L'identification des malfaiteurs a été de tout temps la préoccupation centrale de la police. En effet, pour arriver à identifier hors de tout doute les individus ayant été déjà condamnes par es tribunaux ou les récidivistes, ce problème n'a pas été résolu de la même manière. Il y ait une époque où les criminels condamnes par les tribunaux étaient ensouillés (couper les oreilles) ou estampés. De cette façon, il n'est pas difficile de reconnaître un récidiviste. Le nombre de fois qu'on trouve les oreilles coupées ou le nombre de marques indiquent le nombre de condamnation.

Au fil du temps, ces procédés barbares d'identification furent abolis. Ce qui leur succéda fut la ronde d'identification34(*) . C'est un procédé d'identification entrepris par Eugene François Vidocq 1775-1857, il était de la police parisienne de 1809-1827. A intervalles réguliers, les enquêteurs physionomistes se rendaient dans les prisons où ils exerçaient leur mémoire et apprenaient à retenir les traits des criminels. On obligeait de ce fait, à marcher en rond dans la cour pendant que les enquêteurs les observaient attentivement. Ce défilé de prisonniers constituait également le meilleur moyen de reconnaître les récidivistes et identifier ceux qui étaient recherchés mais qui se trouvaient en détention. Cette méthode connut beaucoup de popularité en France. On doit à VIDOCQ, la création d'un fichier criminel où on trouvait sur chaque fiche le nom du criminel, sa description, ses condamnations et des renseignements sur son passé. Suite aux travaux de VIDOCQ, Alphonse de Bertillon, un auxiliaire de la préfecture de police de Paris, chargé de recopier sur les fiches la description d'individus arrêtés, il découvrit une méthode devant révolutionner les techniques policières.

Le Bertillonnage ou méthode anthropométrique

A la même époque, un mathématicien et statisticien Belge du nom d'Adolphe Quételet 1796-1874, tentait de démontrer que le développement physique des hommes était soumis à des règles fixes. L'une des hypothèses de Quételet était : «  il n'existe pas sur terre deux hommes dont les mensurations sont absolument identiques » et suivant le calcul de probabilités, la possibilité de trouver deux hommes ayant une taille tout à fait pareille était de une sur quatre (1/4). Pendant longtemps, Bertillon avait observé son grand père et son père Docteur et Statisticien, LOUIS Adolphe Bertillon prendre des mesures afin de vérifier les hypothèses de Quételet.

C'est ainsi, vers 1879, germa dans l'esprit d'Adolphe Bertillon un nouveau moyen d'identification des criminels, basé sur les thèses de Quételet et celle de son père. Il demanda à plusieurs reprises et finalement, il obtint l'autorisation de prendre des mensurations des prévenus amenés pour fins d'identification. Par cette démarche, il prenait les mesures suivantes : taille des détenus, longueur et la circonférence de leur crâne, la longueur des doigts des bras et des pieds comme signalement anthropométrique. Il faut attendre jusqu'en 1882 pour que Bertillon reçut l'autorisation d'expérimenter son propre système d'identification des récidivistes. C'est ainsi, trois ans plus tard soit 1885, on donne le nom de Bertillonnage, la méthode anthropométrique et cette méthode fut introduite dans toutes les prisons de France et fut tout de suite adoptée par es canadiens et certains éléments du système anthropométrique mis au point par Bertillon est toujours d'application pour l'identification des criminels.

Portrait parlé

Mis à part l'essai de VIDOCQ, le système anthropométrique mis au point par Bertillon donnait à l'époque des résultats très satisfaisants. C'était en fait le système fondé sur des bases scientifiques pour l'identification des criminels. Cependant, les policiers trouvaient ce système peu pratique, car pour dénicher le criminel, il fallait vraiment suivre de près les indications de la fiche anthropométrique du malfaiteur. Souvent, ils demandaient à Bertillon s'ils devraient transporter le fichier pour effectuer une arrestation. Apres tant de questionnements, Bertillon devint conscient de ce problème, il étudia un autre système qui serait plus pratique pour les policiers patrouilleurs. C'est ainsi, à l'aide des photos prises de face et de profil, il mit au point un autre système qui allait marquer une nouvelle étape dans le domaine de l'identification des criminels. Le signalement descriptif du portrait parlé.

Il est avant tout une technique qui permet de retenir de mémoire les caractères distinctifs du visage d'un individu. Cette technique repose sur la connaissance de ces caractères distinctifs et susceptibles de comparaison. De plus, elle requiert un bon sens d'observation, car elle est fondée sur l'examen analytique purement visuel de chaque partie du visage.

Portrait Robot

C'est un système connu de tous. Ce système consiste à reconstituer l'image d'un bandit, habituellement son visage vu de face a partir des descriptions fournies par des témoins ou par la victime. Bertillon intégra ce système dans sa fiche anthropométrique avec des photos du criminel prise de face et de profil. Le développement de ce système portrait Robot a été entrepris par Bertillon. Ces deux procédés évitent des imprécisions qui peuvent se glisser lors d'une description. Car, ce sont des moyens très pratiques d'identification. Contrairement à la ronde d'identification de VIDOCQ.

Rôle et la fonction du spécialiste en identité judiciaire

Le spécialiste en identité judiciaire est communément appelé technicien en scène de crime, assiste l'enquêteur dans la recherche, la cueillette et l'analyse des preuves matérielles. Cependant, la responsabilité de l'enquête repose sur épaules des enquêteurs.

A son arrivée sur les lieux où se produit la scène, le technicien doit d'abord rencontrer l'enquêteur ou le policier sécurisant la scène afin d'élaborer un plan de recherche après avoir vérifié la voie de contamination de la scène s'il y en avait. Il procède en suite a la prise des photos de la scène sur trois niveaux : vue générale, semi rapprochée et rapprochée de la scène. Puis, il prépare si nécessaire un relevé topographique ou encore appelé croquis de la scène, sur lequel il indique l'emplacement de chaque évidence et la direction nord- sud avec une boussole déterminant la direction de l'objectif au moment de la prise des photographies. Les indices, une fois recueillis, le spécialiste en identité judiciaire est responsable de ces indices. Il s'assure de la conservation de ces pièces à conviction qui nécessitent des expertises et des analyses par des techniciens compétents. Ils entament les démarches nécessaires auprès de l'enquêteur pour obtenir les pièces de comparaison et des suspects qui permettront de déterminer l'appartenance de ces pièces découvertes. C'est en fait la démonstration du parcours de ces pièces qu'on appelle la chaine de possession ou encore chaine de responsabilité.

Définition et historicité de la dactyloscopie

Le petit Larousse illustré de l'année 2000, définit à la page 295, la dactyloscopie comme étant la science de l'identification des personnes a partir de ses empreintes digitales35(*). La dactyloscopie constitue le moyen le plus généralement accepté, immuable, infaillible que l'on connaisse pour identifier une personne. C'est une science très complexe qui possède une histoire distincte, comportant une méthode d'exploitation, un système de classement et applicable à de nombreuses situations.

Il semble que les empreintes digitales ont servi à l'identification des gens ordinaires, bien avant que l'on utilise pour l'identification des criminels. CUMMINS et MIDLO36(*) signalent dans leurs études sur les empreintes digitales palmaires et plantaires que les chinois, les palestiniens ainsi que d'autres peuples utilisaient les empreintes digitales pour identifier des gens et également pour la prévention des fraudes et des falsifications. C'est ainsi, vers 1858, William Herschel, fonctionnaire anglais de l'administration des Indes, commença à noter les différentes observations relatives aux traces que laissent les mains et les doigts sur diverses surfaces. Ses observations lui permirent de constater que ces traces formaient des dessins et que ces dessins demeurent inchangés pendant une longue période, même sous l'effet du vieillissement. C'est ainsi, qu'il utilisa les empreintes digitales pour identifier les soldats indiens dans la prison de son district. Il exigeait que chaque soldat appose son empreinte digitale a cote de sa signature. Ainsi, a l'examen des empreintes, il pouvait déceler les fraudeurs et même des récidivistes. Pendant qu'Herschel démontrait l'utilité des empreintes digitales pour des fins administratives, un médecin Ecossais du nom de Henry FAULD professeur de physiologie a TOKYO, ville du Japon, qui prouva l'utilité des empreintes digitales pour l'identification des criminels, a la suite d'un crime et qui fit connaître cette nouvelle science au monde. En effet, en 1879, Fauld examinant des poteries japonaises, découvrit la présence des empreintes digitales. A cette époque là, on utilisait déjà des empreintes digitales comme moyen d'identification des gens au japon. Suite a cette découverte, il entreprit des études et arriva très vite à la conclusion qu'elles étaient individuelles et immuables. Puisque ses travaux étaient assez largement connus dans son milieu, FAULD fut appelé à étudier les empreintes digitales laissées sur les lieux d'un vol, confirmèrent par la suite la justesse de cette technique d'identification par empreintes digitales. Selon les archéologues, l'emploi des empreintes digitales comme moyens d'identification des personnes était déjà connue par les égyptiens et les chinois de l'antiquité. Ces civilisations utilisaient les empreintes de pouce comme signature et se servait de support pour attester l'aveu des criminels et dans certains cas pour constater les transactions commerciales. En Amérique du nord, le plus ancien document faisant que l'homme ait connu les particularités des empreintes digitales se trouve au Canada ; ce document est un dessin qui a été fait par un Indien, sculpté sur une surface d'une falaise en nouvelle Ecosse. Sur ce dessin, on voit l'esquisse d'une main présentant deux types de lignes régulières et parallèles, soit les crêtes et les plis de la surface palmaire.

Ainsi, dans la deuxième moitié du 17eme siècle, Marcello MALPIGHI, professeur d'anatomie de l'université de Bologne, utilisant u microscope examine toutes les surfaces papillaires du corps. Il constate que ces surfaces présentes certaines crêtes en relief et qu'à l'extrémité des doigts les crêtes forment des spirales. Malheureusement, ces travaux d'observation passent inaperçues à cause du manque d'importance accordée à l'invention du microscope. En définitive, il revient à plusieurs autres chercheurs l'honneur d'avoir utilisés systématiquement les empreintes digitales parmi lesquels on peut citer Francis GALTON d'avoir établi un système de classification des dessins digitaux. Tout en s'inspirant des travaux d'HERSCHEL et de FAULD et d'un autre professeur de physiologie et de pathologie thèque du non de JAN Purkinje. Ses précédents travaux l'avaient amené à conclure qu'en utilisant les empreintes digitales des dix doigts d'un individu, les risques d'erreurs d'identification étaient de une sur soixante quatre milliards. Son système est basé sur la présence ou l'absence de triangles dans les dessins digitaux. Il créa ainsi, quatre classes principales : absence de triangle, triangle a gauche, triangle a droite et plusieurs triangles. Ces triangles prirent ensuite le nom de delta. L'attribution de valeur a chacune de ces quatre catégories de patrons digitaux permettait le fractionnement de la collection d'empreintes lorsque les dix doigts sont utilisés.il publia en 1892, un ouvrage intitulé : «finger prints». Le système de classification mis au pont par GALTON n'était pas suffisamment efficace.

La mise au point d'un système de classification vraiment efficace revient a un inspecteur général de police Anglais en fonction à Bengale, Edward Henry. Dès 1894, Henry intéressa aux travaux de GALTON et entreprit l'étude des divers dessins formés par les empreintes digitales. Il établit en premier lieu, cinq types de dessins digitaux auxquels il donna le nom d'arcs, de boucles (intérieures et extérieures), de verticilles et de verticilles à double boucles. Ces types de dessins étaient déterminés par la présence ou l'absence des deltas. Chaque dessin fut identifié par une lettre. En suite, il identifia le centre du dessin et en présence des deltas, il comptait le nombre de lignes (crêtes) croisées par une ligne imaginaire reliant le coeur du dessin au delta. Ce système de classification que nous venons de voir prend le nom de classification GALTON- HENRY et c'est cette classification qui est en usage partout dans le monde.

Vers la même époque soit en 1892, un fonctionnaire de police territoriale de BUENOS AIRES, du nom de JUAN Vucetich mettait aussi au point un système de classification des empreintes digitales. Il développa un système basé sur les travaux effectués par FAULD ET GALTON. C'est un système hybride du nom de système vucetich développé en hommage du susdit où il est encore en usage.

D'où la dactyloscopie est une méthode d'identification en suage de part le monde. Il existe plus de cinquante systèmes de classification à travers le monde.

Cependant, l'un des systèmes les plus répandus est celui de GALTON- HENRY. Jusqu'au moment de la mécanisation de la classification des fiches dactyloscopiques, c'était le système en usage dans tous les corps de police au Canada, des états unis et en Haïti. Présentement, il existe quelques systèmes informatisés de codification et de recherche des empreintes digitales. La police nationale d'Haïti ce système à l'intérieur de la direction centrale de la police judiciaire via l'inspection Générale et la police Scientifique et technique sur le Campus de la DEFP.

Objet et But de la dactyloscopie

La dactyloscopie est une technique qui permet de prélever et d'étudier les empreintes digitales afin d'identifier les auteurs des crimes et des récidivistes.

Objet de la dactyloscopie

La dactyloscopie est une technique qui permet de prélever et d'étudier les empreintes digitales afin d'identifier les auteurs des crimes et des récidivistes.

L'identification des récidivistes d'une part c'est-à-dire des malfrats ayant été déjà condamnés par les tribunaux pour un crime, est une information essentielle pour la police et les tribunaux. Certains crimes sont punis beaucoup plus sévèrement que d'autres particulièrement lorsqu'il s'agit de récidive.

Empreintes latentes

D'autre part, la dactyloscopie permet la recherche des empreintes latentes sur les lieux du crime, sur la surface des mains et sur la surface des pieds : les glandes sudoripares correspondent avec la cuve des crêtes. De ce fait, on nomme pore l'orifice de ces glandes sudoripares. La sueur expulsée du corps entraine avec elle des corps gras qui servent à lubrifier la peau, lorsque les crêtes papillaires viennent en contact avec l'objet, elles laissent sur celui-ci une mince pellicule que le technicien en scène de crime doit rendre visible grâce a diverses techniques. C'est ce qu'on nomme empreinte latente. Cependant, l'intensité et la qualité de l'empreinte latente dépendent non seulement des conditions transpiratoires des individus mais également des conditions climatiques et sur les reflexes émotionnels. Toutes ces variations influent sur le caractère et la netteté de l'impression ou de l'image latente produite.

Fondement de la dactyloscopie

La dactyloscopie est fondée sur :

a) L'individualité

b) L'immuabilité

c) L'inaltérabilité

L'individualité des empreintes digitales a été largement prouvée. Les différents fichiers dactyloscopiques des corps de police du monde contiennent parfois jusqu'à plusieurs milliards d'empreintes digitales et jamais on a découvert deux empreintes identiques provenant d'individus différents.

L'immuabilité des empreintes digitales a pu être vérifiée auprès de nombreux criminels dont a relevé les empreintes à différentes périodes de leur vie et qui ont été identifié à leur décès au moyen de leur empreinte digitale. De puis, la vie intra utérine jusqu'à la putréfaction de son cadavre, les empreintes digitales d'une personne demeurent inchangées.

L'inaltérabilité d'une empreinte digitale constitue un facteur de permanence intéressant.il est impossible de modifier le tracé des crêtes papillaires. Si l'épiderme est légèrement blessé, la blessure disparaitra laissant intact le tracé des crêtes. Si les blessures sont profondes, elles laisseront des traces extérieures, ce qui altérera sans doute les crêtes situées sur le tracé de la cicatrice. Parfois même, la cicatrice ajoute un élément de précision supplémentaire au tracé des crêtes ce qui facilite en enfin l'identification d'une personne.

Catégories d'empreintes digitales

Les empreintes digitales se divisent en deux grandes catégories : les empreintes encrées et les empreintes prélevées sur la scène de crime.

Les empreintes encrées sont celles qu'on relève avec une encre spéciale sur une fiche dactyloscopique. On dispose une mince pellicule d'encre sur une plaque de verre ou de métal, à l'aide d'un rouleau, puis roule successivement chacun des doigts sur cette plaque. En suite, Chaque doigt est déroulé à la case prévue de la fiche. On prend sur une même fiche les empreintes de doigts roulés séparément, puis placés simultanément, par mesure de contrôle réciproque. 

Les empreintes qu'on trouve sur la scène d'un crime elles-mêmes se subdivisent en trois catégories : latentes visibles et moulées.

Les empreintes latentes qui sont dues au dépôt de graisses laissé lors de la manipulation des objets. Comme leur nom l'indique, elles sont pratiquement invisibles.

Elles peuvent être rendues visibles que grâce à des techniques spéciales par exemple l'application de la poudre dactyloscopique. On peut ensuite les prélever et les analyser. Pour les empreintes visibles, elles sont produites par les doigts enduits souvent involontairement de colorants. Sur les scènes de crime, elles sont produites principalement par les doigts maculés de sang, de boue ou d'encre. On est en présence d'empreinte négative quand il y un excès de colorants et qu'après la manipulation successive des objets, les dessins digitaux sont formés par les colorants dans les sillons et non des crêtes. L'empreinte positive est formée par les colorants sur les crêtes quand les sillons sont propres. Dans les deux cas, on doit photographier l'empreinte. On ne doit pas prélever l'empreinte négative, mais dans l'autre cas, on doit nécessairement prélever après toute photographie.

Finalement, pour les empreintes moulées, elles sont dues à la manipulation ou au contact des doigts avec des substances en plastique ou encore ramollies ou liquéfiées par la chaleur. On les trouve aussi sur les objets recouverts de poussières. Ces empreintes sont formées par les sillons. Il s'agit donc d'empreintes négatives. Ces genres d'empreintes doivent être photographiés sur place.

Recherche des empreintes latentes

Il existe plusieurs méthodes pour la recherche des empreintes latentes. Il y a celles a la portée de tous les policiers, qui dépendent de l'adhérence des matières inertes (poudre) aux traces digitales, celle fondée sur la réaction chimique d'un agent de détection (ninhydrine, vapeur de colle ou de crazy glue) sur les constituants de l'empreinte digitale utilisée par les techniciens spécialises, lorsque la recherche d'empreintes latentes présente certaines difficultés.

Enfin, la toute dernière technique est celle au laser qui est basée sur les faits que les composes de la sueur sont luminescents sous cet éclairage. Cette luminescence peut- être photographiée, elle fait apparaitre le dessin des crêtes. Il faut se rappeler, pour que l'empreinte latente produite soit de bonne qualité, il faut une surface raisonnablement lisse (surface de verre, argenterie, objets nickelés, chromes, émaux et plastiques etc.). Les surfaces rugueuses ou rouillées, les bois non apprêté, le cuir, les draps ou autres surfaces inégales, absorbants ou poreuses ne sont pas des surfaces permettant l'adhérence de la mince pellicule de sueur. Il y a d'autres possibilités de trouver les empreintes latentes sur du papier. Cependant, les chances de succès sont très variables. Elles dépendent de plusieurs facteurs :

1) La surface du papier : les papiers à textures grossière sont moins réceptifs aux impressions latentes que les papiers à texture fine.

2) La pression : il ne faut pas oublier que les évidences de papier sont manipulées avec légèreté. Pour assure une impression latente convenable sur du papier, il faut nécessairement une pression suffisante. La qualité de l'image est aussi atténuée par le fait que le papier absorbe l'humidité de la peau.

Tout compte fait, les empreintes latentes sont en générale et par définition, peu visibles. Cependant, sur la plupart des surfaces à l'exception du papier, on peut discerner ces traces en faisant miroiter la lumière à la surface de l'objet touché

Identification des empreintes sur les scènes de crime

Comme pour toute autre partie des sciences forensiques, l'identification des empreintes digitales découvertes sur les scènes de crime est possible que par l'analyse comparée des empreintes inconnues et de celle du fichier dactyloscopique dont les caractéristiques sont semblables. Cette identification se fait en deux étapes :

La première consiste à rechercher dans le ficher dactyloscopique une empreinte dont le code correspond a la codification de l'empreinte inconnue. Cette étape permet l'identification de plusieurs dizaines de mêmes centaines d'empreintes semblables.

La deuxième étape consiste dans la recherche des caractères analytiques (coïncidence, similitude) qui s'observent sur le tracé des crêtes qui compose le dessin digital. Ces caractéristiques n'apparaissent jamais dans le même ordre de continuité sur les patrons digitaux provenant de personnes différentes. Lorsque ces caractéristiques apparaissent dans le même ordre de continuité lors de la comparaison d'une empreinte inconnue avec une empreinte connue, il est évident que ces deux impressions proviennent de la même personne. D'où l'identification d'une empreinte se fait par la recherche des caractères dits analytiques qui s'observent en n'importe quel point (endroit) du dessin digital. La disposition de ces caractéristiques et leur combinaison sont particulières à chaque dessin et elles constituent les éléments de certitude dans l'identification de cette empreinte. Telle est l'importance en gros de la dactyloscopie dans un système judiciaire voulant se mettre au pas avec les nouvelles technologies et ainsi voulant fournir un travail professionnel.

Photographies judiciaires

Une photo dit-on vaut mille mots, c'est un adage utilisé dans le domaine des sciences forensiques. C'est particulièrement vrai dans le travail du policier, plus spécifiquement dans le travail de l'enquêteur. La photographie permet d'enregistrer dans ses moindres détails, la scène du crime, non seulement ce qui est visible, mais également ce qui est invisible à l' oeil humain. Certaines techniques telles que l'infrarouge, l'ultra violet et les rayons X permettent de rendre visible ce que l'on ne voit pas. Les photographies sont d'une grande importance pour les enquêtes. Elles donnent une vue d'ensemble de la scène, à localiser les indices et à les interpréter. Elles se servent également de l'interrogatoire et devant les tribunaux. Elles rappellent à l'enquêteur et aux témoins tous les petits détails de la scène du crime et illustrent pour le commissaire du gouvernement, aux juges d'instruction et tous les autres juges, les lieux qu'ils n'ont jamais visités.

Photographies signalétiques

Comme son nom l'indique, la photographie signalétique concourt à l'établissement du signalement d'un individu. Elle fut proposée par Alphonse de Bertillon dans es instructions signalétiques dans les années 1885.

Présentement, dans toutes les forces de police modernes, il y a des services d'identification chargés de photographier les individus afin que leur identité soit établie. Ces photographies sont faites dans des conditions opératoires constantes et l'individu est photographié en buste, profil doit, profil gauche et de face. Ces images ont pour but de faciliter le signalement et doivent donc reproduire fidèlement les caractéristiques particulières telles que : nervis, rides, taches, cicatrices etc. ces photographies ne peuvent en aucune façon être retouchées. Elles sont collées sur les fiches signalétiques qui portent la description des particularités anatomiques et physiologiques de l'individu, bref, son signalement ainsi que toutes indications nécessaires relatives à l'identité proprement dite et les empreintes digitales. Ces fiches sont donc classées soit numériquement, soit alphabétiquement et/ou dactyloscopiquement.

Photographie géométrique

Pour pallier aux risques d'erreurs faites dans les prises de mesures pour les plans à échelles ou les croquis, surtout, dans de nombreuses affaires nécessitant l''ouverture d'une enquête policière, qu'il s'agisse d'un accident grave, d'un meurtre ou d'un incendie. Il est nécessaire de procéder à une inspection des lieux. Cette opération est très importante pour la suite de l'enquête et pour la manifestation de la vérité. Tout ceci aura comme suite u rapport illustré de photographie et de plan, grâce auxquels le juge pourra se faire une opinion au cours du déroulement de l'audience. Avec toutes les erreurs, le juge se fait quand même une opinion. Pour finir avec ce problème, plus d'un décident de mettre au point une nouvelle technologie qui le stéréo photogramme qui va servir dans des cas d'accident de la circulation et donne un résultat satisfaisant en un temps record. Apres, un apprentissage assez court, n''importe quel fonctionnaire de la police est pratiquement à même d'établir un plan précis à partir de deux ou trois négatifs, plusieurs mois ou plusieurs années après le déroulement des faits.et pour compléter ce plan, on y ajoute seulement des petits détails qui au prime a bord paraissent sans importance. Il va s''en dire que ce matériel peut être utilisé a des fins policières par exemple en architecture, en archéologie, en anthrometrie, ethnologie, médecine et zoologie.

Photographies documentaires

Les documents photographiques joints aux dossiers policiers ou judiciaires n'ont pas uniquement pour but de fixer l'état des pièces à conviction au cours de leur saisie ou de leur arrivée au laboratoire, mais aussi de fixer l''etat des lieux au moment de sa découverte ou lors de l''arrivee des policiers sur place. Elle servira aussi à illustrer une reconstitution de la scène.

Photographie documentaire des pièces à conviction

Le photographe judiciaire se trouve en face de deux problèmes photographiques. La photographie de reproduction de documents et la photographie d'objets forts divers pouvant aller jusqu'à la macrophotographie. Le but de ces opérations photographiques est l'obtention des images descriptives représentant le document ou l'objet dans l'état où il se trouvait lors de la saisie ou il doit s''agir de photographie aussi objectives que possible. En ce qui attrait a la reproduction de documents divers (lettres, enveloppes, reçus de vente, de banque, quittances, livres comptable etc.) ce travail bne consiste pas de reproduire fidèlement le document avec toutes ses particularités, mais aussi la nature de la surface du support (papier) avec les plis, les déchirures et les taches etc.

Quant a la reproduction d''objets qui peuvent être des armes (pistolets, revolvers ou poignards) ou des outils, des instruments, des vêtements, des appareils de l''objectifs et d'éclairage, il n''est pas évident de donner des règles précises. Il faudra donc mettre en tête que toutes ces démarches sont en faite la quête de la vérité, de la fidélité et de l'exactitude et que la mensuration doit être possible sur les images sans de trop grands risques d'erreurs.

Photographie criminalistique documentaire

Selon le dictionnaire petit Larousse illustré de l''annee 2000, la criminalistique se définit comme étant la science ou un ensemble de techniques mises en oeuvre par la police et la justice pour établir la preuve de la commission d'un crime ou d'un délit, l''identification de son auteur ainsi que son modus operandi. La photographie criminalistique documentaire sert à illustrer une méthode de recherche chimique ou physique. Elle autorisera et facilitera l''etablissement de la «preuve par assemblage »

Qu'en est -il exactement

Il n'est pas très difficile de démontrer, dans une entrée par effraction, si l'auteur d'un cambriolage utilise un outil et qu'il se casse en commettant son acte, si la partie cassée reste sur les lieux de l'infraction. Tandis qu'il parte avec son outils abimé. Lors de l''etude des lieux, les enquêteurs découvriront ce fragment. Plus tard, il trouve cet outil entre les mains d'un suspect ou bien à son domicile. Suite a cette découverte, on pourra établir avec le morceau de l'outil qu'il provienne de cet outil abimé saisi. De ce fait, on aura de forts indices voire la preuve certaine et irréfutable que ce suspect chez qui cet outil a été retrouvé peut être l'auteur du cambriolage et pour confirmation, on fera les autres gestes d'usage pour confirmer et vérifier cette première l'hypothèse.

Empreintes de chaussures

La preuve matérielle joue depuis longtemps un rôle important dans le procès pénal particulièrement dans les pays où les sciences forensiques sont déjà établies et acceptées. Les empreintes de chaussures ne constituent qu'une des catégories de preuves matérielles. Le travail relatif aux empreintes de chaussures démarre avec l'enquête sur les lieux du crime,

L'examen des lieux du crime est l'une des tâches très spécialisées de l''enquete criminelle. Le malfaiteur laissera selon toute probabilité quelques traces derrière lui dixit : le Dr Edmond Locard. En ce sens l'enquêteur qui réussit, est celui qui pose toujours des hypothèses et qui cherche des réponses à des questions posées. Il ne doit rien laisser échapper quand il examine les lieux d'un crime. Aucun indice n'est trop insuffisant pour être ramassé. De plus, il ne doit pas oublier qu'il représente l'un des maillons de la chaine judiciaire.

Les empreintes de chaussures un outil d'enquête

Michael J. Cassidy, dans son ouvrage titré : foot wear et JULIEN Mercier dans son ouvrage intitulé les empreintes de chaussures montrent que les empreintes de chaussures ou de pas peuvent aider à l'enquête autrement dit a l'identification positive du criminel.

Elles peuvent déterminer le nombre de personnes en cause, leur sexe, la direction de leur emplacement ou leur positionnement, leur âge. Il peut arriver que les empreintes de chaussures conduisent directement chez le coupable, qu'elles conduisent aux biens volés et elles servent également à écarter un suspect.

2) Nombres minimum de suspects

Sur certains lieux de crime qui ont été protégés contre des curieux et des témoins, elles peuvent indiquer de façon assez fiable le nombre minimum de suspects. Par exemple, on peut dénombrer le nombre de dessins de chaussures différentes suspectes au point d'entrée ou des objets sur lesquels ils ont marché à l'intérieur de la scène.

On peut déterminer la pointure de chaque suspect. La mesure des dessins semblable prouve qu'il n'y avait plus d'un suspect impliqué dans scène. Les renseignements ainsi obtenus, ne devraient pas être considérés comme définitifs, mais comme étant une aide à l'enquête.

3) sexe du suspects

A part de rares cas, les femmes ont des pieds plus petits et les talons plus étroits que les hommes. La forme et le dessin de la chaussure peuvent également aider à établir le sexe du suspect. Les traces de chaussures peuvent également aider à établir un lien entre deux crimes. Il arrive que les criminels commettent des crimes en série et plus particulièrement plus d'un le même soir. Les chaussures des criminels peuvent laisser des traces sur les lieux de la seconde scène de crime comparable a celles trouvées sur la première scène de crime, même si cela ne constitue pas une preuve convaincante et concluante, mais aide en effet l'enquêteur à établir le lien entre la première scène et la deuxième scène ainsi de suite. Il est toujours possible de remonter la filière des criminels par leurs traces de chaussures, plusieurs jours plus tard, voire plusieurs semaines voire mois. Quant aux corps étrangers les enquêteurs ont toujours tendance à négliger les corps étrangers qui adhèrent à la chaussure du suspect. Il faut donc recueillir des échantillons de contrôle sur les lieux du crime pour fins de comparaison au labo. Ce genre de preuve serait probablement utilisé lorsque es chaussures suspectes sont saisies. Dans des cas de crimes majeurs, on devrait prendre des échantillons à surface au cas où il pourrait se servir plus tard. De même que les empreintes de chaussures dans le sang, de la farine, dans le carbone, de l'huile etc.

Collection d'empreintes de chaussures :

Tout comme les empreintes digitales, il est important que le technicien en scène de crime collectionne des empreintes de chaussures de criminels actifs connus sur une base régionale. Les chaussures possèdent deux types de caractéristiques : les caractéristiques de classes et les caractéristiques accidentelles. Les caractéristiques accidentelles peuvent durer des mois. On pourrait faire de même pour les empreintes digitales.

Toutefois, les empreintes datant de plus de six mois, peuvent enlever du réseau pour alléger le système. L'empreinte de chaussures, une fois découverte doit être photographiée puis moulée avec de la plâtre dentaire sur les lieux du crime. Il faut ensuite avoir une chaussure suspecte. La façon classique d'obtenir des chaussures suspectes est de demander à tout suspect de la remettre volontaire.

Autorisation de perquisition

Les autorisations qui risquent le plus d'avoir un lien avec l'identification des empreintes de chaussures sont la perquisition, la saisie et l'arrestation. Cependant, il est très difficile pour que ce soit le spécialiste en empreinte de chaussures qui procède a la saisie de chaussure. Cette tâche est normalement celle de l'enquêteur. Il peut occasionnellement arriver que le spécialiste lui-même effectue la saisie.

Caractéristiques d'identification

Comme ci-dessus mentionné, elles sont au nombre de deux : les caractéristiques de classes et les caractéristiques accidentelles

Caractéristiques de classes & caractéristiques accidentelles

Pour les chaussures, les caractéristiques de classes sont les suivantes : taille, style, forme, type de dessins, les trous prédéterminés pour les clous et les défauts de moules dans les semelles. Tandis que pour les caractéristiques accidentelles ce sont les déformations ou les usures que prennent les chaussures au cours de l'utilisation, parmi lesquelles on cite : coupures, déchirures, clous placés en zigzag ou de façon aléatoires. Toutes les formes d'identification commencent par la concordance des caractéristiques accidentelles, servant à établir l'individualité et l'identification du criminel.

Empreintes de chaussures vs empreintes digitales

Les caractéristiques de chaussures se diffèrent de celles des empreintes de digitales de trois manières :

a) Pour les empreintes chaussures, les caractéristiques accidentelles peuvent être modifiées tandis que pour les empreintes digitales, elles sont permanentes et demeurent inchangées sauf au niveau de la taille ou dans des cas de blessures depuis le début du développement foetal (foetus) jusqu'à la mort

b) Pour les caractéristiques accidentelles des empreintes de chaussures, elles ne se décrivent pas en fonction des catégories préétablies, tandis que pour les empreintes digitales, elles décrivent précisément en arrêt de crêtes, de bifurcation, lacs et ilots.

c) Pour les empreintes de chaussures, les caractéristiques accidentelles se localisent dans un secteur tandis que pour les empreintes digitales, elles se localisent en un point précis.

En définitive, tout le système forensique et médecine légale possèdent d'instruments scientifiques, disposent de personnes qualifiées et spécialisées pour fournir des réponses à d'épineuses questions qui se posent au cours d'une enquête. S'agissant de : qui ?, quand?, où ? Pourquoi ?, comment ? Quoi ?

Tout compte fait, la science n'a pas fini d'évoluer. Bien d'autres découvertes feront alors suite, sans doute pour aider tous ceux et celles qui ont la charge de retracer les preuves matérielles nécessaire a l'arrestation et a la condamnation des criminels ou au relâchement des suspects. Car, on ne peut se permettre de faire des erreurs en sciences judiciaires, il vaut mieux de relâcher des coupables que de condamner un innocent.

* 27 Dictionnaire petit Larousse cit page 210

* 28 Lionel Prévost, éléments de criminalistique appliqué, cit page 133

* 29 Lionel Prévost, éléments de criminalistique appliqué cit page 134

* 30 A. Munch, expertise en écritures et signatures cit page 29

* 31 Edmond Locard traite de criminalistique appliqué op.cit page 382

* 32 Andre Munch opcit page 13-14

* 33 Lionel Prévost éléments de crim. Appl, page 184

Et la magistrature vol. 1 nov. 1994 page 28

* 34 Elements de criminalistique appliques cit page 31

* 35 Dictionnaire Larousse, cit. page 295

* 36

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery