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La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

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par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

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CONCLUSION

En terminant ce travail de recherche, nous n'avons pas à l'esprit d'avoir tout couvert, nous nous rendons compte de l'ampleur du travail qu'il nous reste à accomplir dans de nombreux domaines des sciences judiciaires. Comme nous l'avions écrit dans l'introduction, nous avons tente d'apporter notre contribution dans un domaine ou nous travaillons depuis plus d'une décennie. Nous espérons vivement avoir intéressé tous ceux qui sont passionnés par les expertises en sciences judiciaires.

Les sciences judiciaires ou la criminalistique étant un domaine tellement vaste et que par cette vastitude, personne ne peut cerner a lui seule ce champ immense de connaissance et surtout avec l'évolution de la technologie, on doit des mettre a jour a partir de l'apprentissage de nouvelles découvertes scientifiques.

Ainsi, dans la première de notre recherche, au chapitre premier, nous avons fait une vue générale sur l'origine de notre droit pénale. Partant de la dispensation pré colombienne avec les amérindiens, passant par la découverte par Christophe Colomb pour le compte de la reine d'Espagne pour arriver à nos jours. Tout en faisant état des différentes étapes et modifications qu'il a subies.

Etant clairement constate et nous l'avons souligné tout au début de notre recherche, la nécessité qui s'impose de revoir et repenser le système judiciaire Haïtien qui est vieil de deux cents ans. Sans procéder a de changements en profondeur. Car le monde évolue et se met au diapason à l'évolution scientifique.

Notre système judiciaire reste et demeure inchangé et se base jusqu'aujourd'hui sur les anciennes techniques qui consistaient seulement à appuyer sur les ouïes-dires ; sur les témoignages des témoins ordinaires qui ne sont pas suffisants. Ils méritent un apport scientifique associés aux résultats d'expertises issues des méthodes scientifiques et techniques.

Car, pour plus d'un, une bonne enquête est celle qui aboutit à l'arrestation puis a la condamnation du criminel. Par cette même enquête, on doit pouvoir établir l'innocence des citoyens accusés par erreurs. En d'autres termes, il faut que l'enquête scientifique prenne la route et l'objectif de la science qui est la recherche de la vérité autour crime commis.

C'est en fait une lutte répressive déclenchée contre les criminels par le pouvoir social qui ne saurait avoir la signification, ni porter de fruits s'il n'existait pas cette sentinelle vigilante qui est la police judiciaire gardienne de la paix au niveau des familles.

Or, la multiplicité des phénomènes déchaînes par le fait antisocial, les mesures prises contre les criminels c'est-à-dire son arrestation, la recherche de l'état des faits par les enquêteurs sont autant d'éléments basiques du jugement rendu par la juridiction compétente au nom du droit de punir incombant a la société. Il s'ensuit que, parfois des erreurs se glissent et occasionnent qu'un crime soit resté non éclairé ou impuni ou même qu'un innocent soit condamné. Un état de chose est incompatible avec le sens et le but visé par la répression pénale.

La science criminologique disposant des méthodes qui réduisent au minimum ces chances d'erreurs. Il importe à tout état moderne voulant accéder au développement voire à la démocratie de recourir à la criminalistique dont l'utilité sociale se manifeste sur le plan de la tactique criminelle et de la technique de recherche et d'interrogatoire ou de l'instruction. Car, le pouvoir social, n'a pas hésité à comprendre que les criminels endurcis ou occasionnels, les mendiants ou/et vagabonds ne peuvent être neutralisés que par une politique préventives reposant sur des bases scientifiques (selon Isnardin Is. NOEL) de nos jours, le monde étant considéré comme un village global, aucun pays, aucune nation ne peut accéder au développement voire à la démocratie, s'il a un système judiciaire moribond où la loi se trouve piétinée, si les décisions de justice ne sont pas corroborées avec les faits équitables.

Pour ce faire, les responsables de la justice, les hommes de loi se trouvent dans l'obligation de mettre à la disposition de la police et de la justice des moyens technologiques adéquats. Dans le cas contraire, nous risquerons de rester dans l'ornière du sous développement et nous voir isoler des autres pays qui émergent dans l'utilisation de la science, dans le domaine de la justice et de l'enquête criminelle.

Nous pouvons nous même en témoigner de l'intérêt et avantage dans l'interconnexion avec d'autres pays de la planète dans la recherche des criminels par le système Interpol et ce système se base à Lyon et couvre presque le monde. Tous les pays membres bénéficient un service standardisé.

Parlant du village global fait mention plus haut, l'internet peut expliquer cette thèse, étant considéré comme la voie prioritaire de l'information, à partir de la quelle les nations se rapprochent les unes des autres, aucun pays ne peut pouvoir vivre dans sa cage sans tenir du progrès et de l'évolution des pays voisins. C'est pourquoi, il nous faut, la collaboration d'autres pays plus avancés dans le domaine de la criminalistique. Grace à cette collaboration, il se peut qu'un problème dans le domaine des sciences judiciaires soit posé dans un pays de laboratoire scientifique et des matériels technologiques adéquats, ce problème soit résolu par un autre pays doté de laboratoire scientifique et du matériel à la fine pointe de la technologie. Par exemple, on sollicite souvent les services du laboratoire scientifique du FBI, du TRAKS au Canada et d'autres laboratoires scientifiques de la France, surtout dans les cas de catastrophe et du grand banditisme ou de crime quelconque.

Pourtant, quoique l'implantation d'une unité de police Scientifique et technique au sein du système judiciaire en Haïti, il importe également de réviser les textes de lois de notre code d'instruction criminelle et de notre code pénal datant de 1835. Les législateurs à cette époque là n'avaient pas pu prévoir des textes de lois traitant de la police scientifique et technique, car peut- être cette science qu'est la criminalistique était à ses débuts et que les moyens de communication, les informations ne pouvaient pas circuler sans trop de difficultés.

Tout compte fait, nous avons en effet démontré tout au cours de notre recherche et à travers les recherches des écrivains écrivant sur ce thème de recherche, l'importance et le caractère indispensable, le rôle primordial que peut jouer une unité de police scientifique et technique au sein de notre système judiciaire. Il est impérieux que les responsables de l'état notamment ceux qui travaillent dans le domaine de la justice soutiennent une telle démarche pouvant nous tirer du puits de l'archaïsme. Car, plusieurs articles de nos codes sont définitivement frappés de la désuétude. Il faut donc un remaniement en profondeur.

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