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La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

( Télécharger le fichier original )
par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

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Avant - propos

Depuis l'écoulement de nos quatre années de formation, nous caressons le désir de travailler sur un sujet de Mémoire qui a fait couler et fait encore couler beaucoup d'encre. Il est basé sur l'idée de la police scientifique et technique au sein de la justice pénale haïtienne. Cette idée a été soutenue par plusieurs collègues du Bureau de la Police Scientifique où nous travaillons en tant que policier enquêteur intervenant quotidiennement sur des scènes de crimes parfois non protégées par des policiers administratifs, expert en écritures et documents et responsables de la sections de Documents et de contrefaçons, et elle a pris un essor démesuré compte tenue de certaines défaillances constatées au sein de notre système judiciaire.

Face à l'entêtement des gens qui pénètrent sur la scène sans respecter aucun norme tout en foulant au pied des indices très importants pour la bonne marche de l'enquête, le travail devient de plus en plus difficile quand il faut trouver des indices à présenter devant les tribunaux à la suite de la perpétration d'un acte par un bandit quelconque. Partout dans le pays, les autorités judiciaires sont dépourvues de gens qualifiées pour se charger de cette tâche ; quelquefois, elles sollicitent l'aide d'experts étrangers pour la résolution de certains problèmes très complexes. Sans aucun doute, tout ceci a un coût pour l'Etat haïtien.

Pour cela, nous estimons plus que nécessaire de souligner à l'attention des professionnels du droit haïtiens, une fois de plus, l'importance et le caractère indispensable de l'unité de police scientifique et technique au sein du système judiciaire haïtien et aussi l'utilité des techniques universelles pratiquées au sein de cette unité, techniques susceptibles de faciliter les enquêtes et l'éloignement des pratiques archaïques mises en oeuvre en vue l'obtention de l'aveu perçu comme étant la reine des preuves pour que nous n'ayons plus à répéter l'enquête se poursuit.

Les expériences acquises dans le domaine des sciences judiciaires, particulièrement au commissariat de la ville de Port -au- Prince où se développait une sorte de grand banditisme en 1995 et 1996 et à Port-à-Piment, nous voulons les mettre à la disposition de tous ceux que la question intéresse.

La préparation de notre Mémoire ne serait pas possible sans l'aide, les conseils de nombreuses personnes. Nous aimerions leur exprimer notre reconnaissance pour leur support. Sans vouloir exclure certains noms, nous allons tenter de mentionner quelques- uns d'entre eux.

Ainsi, il est plus qu'important d'exprimer notre gratitude à notre père, Monsieur Providence THEZALUS et notre mère, madame Emilia Euristache NOEL THEZALUS qui avaient consenti d'énormes sacrifices pour faire de nous ce que nous sommes aujourd'hui.

A notre famille madame Kristina Louidan'n THEZALUS; Rose Louisa THEZALUS; Daverson Sainlouis THEZALUS qui nous ont encouragé dans l'accomplissement de notre recherche, à nos frères et soeurs, ce Mémoire est dédié.

Nous sommes très reconnaissant envers tous nos professeurs de l'Ecole de Droit et des Sciences Economiques des Gonaïves ?EDSEG? parce qu'ils nous ont inculqué des notions de base en sciences juridiques, ce qui nous permet de servir le pays comme professionnel. Nous sommes aussi très reconnaissants envers nos camarades de promotion qui ont contribué par leurs sages conseils et des discussions intéressantes sur des points de droit et des sujets abondants, à la réalisation du travail.

Nos remerciements vont tout droit à notre Directeur de recherche, le professeur Roland PAPHIUS, celui qui, par son savoir-faire, nous a aidé de façon méthodique à réaliser les travaux de recherches et à élaborer notre Mémoire.

Enfin de compte, notre Mémoire est dédié à tout le personnel du Bureau de la Police Scientifique et Technique, plus spécifiquement à nos collègues :

Sergo JEAN- BAPTISTE, Guétchine ALEXIS, Marie Oldine PAUL, Nicolle RENE, Théodore LOUIS, LOUIS Jean, Jean Ossé JEANTY, Aurélice DESTINE, Jean Dunel JOSEPH, Luckner CHERY et Jean Raymond VOLNY et des amis comme Me Justin AUGUSTIN, Joseph Roland LORVE, Yves AUBOURG, Oriol THOMAS et Me Célinice LACLOTTE qui nous ont procuré des ouvrages appropriés à notre thème de recherche et adressé des conseils utilitaires.

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci