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La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

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par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

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20) Chambre à combustion

La chambre à combustion et les douilles à cols rétrécis permettent de retenir les gaz et les activer en créant une plus grande pression et plus uniforme. Ceci a un effet direct sur la trajectoire du projectile.

21) Densité de la charge

La densité de la charge dans la douille permet une plus grande efficacité en étant plus élevée. Elle peut varier suivant le type de munitions.

22) Récul

Quant au recul, c'est la combustion de la poudre en gaz qui provoque le recul sous une pression énorme de  la douille et dans toutes les directions. Cette pression se fait simultanément et avec autant de force sur la base du projectile et su la culasse.

23) Balistique externe

On parle de balistique externe c'est quand le projectile est expulse du canon et qu'il voyage a l'air libre. Ce projectile est soumis à deux forces principales

24) La résistance de l'air et la force de gravité.

Par la résistance de l'air, on observe le ralentissement de la vitesse du projectile. De ce fait, se la loi de la pesanteur, tout corps lance dans l'espace sera attire vers la terre. Cette force est appelée la force de gravite ou encore attraction terrestre. Alors dans l'air libre, la vitesse de chute des projectiles s'accroit progressivement, l'attraction terrestre et les caractéristiques du projectile provoqueront sa chute vers le sol.

25) Balistique terminale

Tout compte fait, la balistique terminale s'intéresse aux effets des projectiles lorsqu'ils atteignent des cibles animés ou inanimés. C'est par elle, que l'on peut déterminer principalement l'angle de tir et la distance de tir. Par conséquent, la distance de tir peut être généralement déterminée lorsque le tir a été fait à proximité de la cible. S'agissant d'un tir à bout touchant ou à bout portant.

26) Bout touchant et bout portant

Quand la bouche du canon touche la cible on dit que le tir a été fait a bout touchant, tandis que quand la bouche du canon a été tout près de la cible on dit que le tir a été fait a bout portant.

27) Effets de tirs

Quand le tir été fait à bout touchant, on en constate un couronne de brulure sur la cible et selon la qualité de cible, on en constate un foulage de la même largeur que le bout du canon, tandis que pour  l'autre, on en constate des résidus de poudre sur la cible. Quant a la trajectoire de tir, elle peut être établie par l'identification de l'orifice d'entrée ou de sortie du projectile tout en tenant compte de la position de la cible soit par des déviations ou des ricochets du projectile.il pourra être très difficile de déterminera le trajet du projectile s'il y a plusieurs orifices dans des cas bien particuliers, la trajectoire peut aider a trouver la distance de tir par l'angle de tir. Cet angle est donc forme par le canon de l'arme et les orifices d'entrée et de sortie du projectile.

LA SECTION DE SEROLOGIE OU BILOGIE JUDUCIAIRE

Le petit Larousse illustré de l'année 2000 définit le mot biologie comme provenant du grec : bios qui signifie vie et logos étude ou science. C'est la science qui étudie, la forme, le fonctionnement, la reproduction, la diversité des êtres vivants actuels ou fossiles ainsi que les relations qu'ils établissent entre eux et avec l'environnement. D'une manière particulière, la biologie c'est l'étude du cycle reproductif des espèces vivantes.25(*)

On en distingue plusieurs types de biologies : animale, végétale et moléculaire.

Ainsi, la biologie moléculaire est l'étude des êtres vivants a partir des propriétés et des structures macromoléculaires constitutives de leurs cellules ; la biologie cellulaire ou encore appelée cytologie qui est un ensemble de disciplines médicales de base à caractère scientifique telle l'embryologie humaine. C'est en fait une spécialité de la médecine qui étudie l'identification et l'analyse des substances et des micros organismes en particulier dans le sang.

Finalement, la biologie se confond dans un sens plus large de l'acceptation du terme avec les sciences naturelles qui se résument en zoologie, et botanique qui sont les deux branches principales des sciences naturelles et se subdivisent en d'autres sous branches.

Historicité de la biologie judiciaire

Dans l'histoire de la biologie judiciaire, la mise au point de test de différenciation entre le sang de l'homme et celui d'animaux fut l'une des étapes marquante de cette discipline scientifique. Ce test a été réalisé par le médecin Allemand Paul Uhlenhuth vers les années 1900 à l'institut des maladies contagieuses de Berlin. Il découvrit au cours de ses recherches que le sang avait diverses facultés dont celle de mobiliser des éléments de défenses face à divers ennemis. en poursuivant ses recherches, il découvrit qu'en injectant du sang humain ou celui d'un animal quelconque a un lapin, le sang du lapin développait des anticorps pouvant combattre l'intrus, par r la suite, il isolait ces substances qui, mise en contact a nouveau avec le sang ayant servi a la production des anticorps, amenaient une réaction spécifique de précipitation. Aucune réaction ne produisait lorsqu'il ne provenait de la même espèce. Le travail d'Uhlenhuth est donc fondé sur la spécificité de la biologie. Ce test est encore utilisé aujourd'hui dans les laboratoires de Police scientifique et technique afin de déterminer l'origine humaine ou animale des taches de sang trouvées sur des scènes de crime. Cette découverte fut suivie de nombreuses autres dont celle de Karl Landsteiner, biologiste américain né a Vienne qui fut célèbre par ses travaux sur l'immunité et la transfusion de sang et qui reçut en 1930, le prix Nobel de médecine. Ses travaux ont permis de classer le sang en plusieurs groupes.

Rôle des spécialistes en biologie judiciaire

Ils s'occupent de l'analyse et de la comparaison des différentes traces de liquides et de substances d'origine biologique telles : sang, salive, sperme, cheveux poils etc.

Ainsi que la comparaison des fibres et textiles, bien que dans certains laboratoires, l'analyse et la comparaison des fibres et textiles peuvent dépendre d'une section séparée ou d'une sous section relativement autonome.

La tache de ces spécialistes consiste à déterminer si les traces biologiques sont d'origine humaine ou non, et, si, c'est le cas d'identifier de qui elles proviennent et de déterminer la nature et la provenance de fibres. Ajoutons qu'il n'est pas toujours possible d'individualiser une tache ; malgré la limite de ces analyses, les enquêteurs, trouveront dans le travail de ces spécialistes une source d'informations inestimables leur permettant d'orienter l'enquête.

Dans certains cas de crime majeur, d'un homicide, un spécialiste pourra procéder à l'examen de la scène de crime pour interpréter les giclements de sang et éclairer les enquêteurs sur les circonstances du crime.

Identification et prélèvement du sang sur une scène de crime

Le sang peut être défini comme étant un liquide de teint rouge circulant dans le système cardio vasculaire. Il est composé de 58% de plasma qui est une partie liquide et d'autres éléments figurés solides comme les globules rouges et les globules blancs. Il est très facile de retrouver des traces ou des taches de sang sur les scènes d'infraction. Il peut s''agir soit du sang de la victime blessé par le criminel ou du sang du criminel qui s'est blessé ou qui a été blessé lors de la perpétration du crime. Ces taches peuvent avoir l'aspect d'une flaque de sang frais d'un rouge écarlate ou d'une simple goutte brunatre, parfois noirâtre qui peut être confondue avec une tache de rouille. On peut aussi les trouver sous forme de giclement rond ou allongé ainsi de suite.

Quand une scène de crime recèle de débris biologiques, il est d'une importance extrême de la protéger et de demander l'assistance de la police technique où les techniciens en scène de crime vont prélever de façon très méticuleuse les taches biologiques retrouvées sur ces scènes. Parfois, la présence d'un spécialiste de la police scientifique sera aussi nécessaire. A partir de l'examen de ces taches de sang, les spécialistes du labo scientifique pourront mettre en évidence les modus operandi des criminels.

Dans certains cas très particuliers, exposés aux spécialistes du labo, ceux-ci après examen direct de la scène de crime, ils pourront dire la direction d'où le sang est provenu, la position et la localisation de la victime par rapport au criminel et d'autres aspects susceptibles d'aider à orienter les enquêteurs.

Tout ceci se fait après la prise de vue de la scène partant de la vue générale a la vue semi rapprochée et rapprochée de la scène et de chaque indice se trouvant sur la scène par les techniciens en scène de crime.

Lorsqu'un vêtement ou un objet tache de sang est facilement transportable, on l'identifie en l'étiquetant, on le photographie et on l'emballe.

Quand il y a plusieurs objets tachés de sang, on fait le même geste pour chaque objet de façon séparée et on les emballe afin d'éviter toute contamination. Si ces taches sont humides sur les objets ou sur les vêtements, il faut les sécher d'abord a l'air libre avant de les enfermer dans un sac ou une enveloppe, car, le sang liquide conservé a une température au dessus de la normale comme celle qu'il faut a l'intérieur d'un sac de polythène hermétiquement fermé, perdra vite les propriétés qui permettent de les regrouper.par contre, le sang séché, dans des conditions idéales, conserve certaines de ses propriétés pendant longtemps, mais, il possible, même après plusieurs années d'en faire les analyses de groupe. Certaines fois, quand la quantité de sang liquide le permet, on peut le prélever avec une pipette propre ou tout autre objet approprié et le place dans une éprouvette ou d''autres contenants en verre ou en plastique. Il faut le conserver au froid afin d'éviter sa putréfaction et la destruction des facteurs antigéniques.

De ce fait, si le sang est séché, il pourra être placé dans une éprouvette, une enveloppe ou un sac ou une boite. Il faut éviter de toucher des doigts le sang ou ce qui ressemble a du sang pour éviter d'une part qu'il soit contaminé et d'autre part pour ne pas s'exposer à attraper des maladies qui se transmettent par le sang.

Généralement, on transmet les vêtements ou les objets contenant des taches sanguines aux spécialistes du labo scientifiques tout en respectant la chaine de possession. Si l'objet contenant le sang séché ne peut être transporté, on le prélève en grattant la tache avec une lame de couteau, des ciseaux, de rasoirs ou d'une gilette ou bien on découpe la partie d''une laine portant la tache.

Les croutes de sang sont recueillies dans une feuille de papier blanche soigneusement pliées, on la glisse dans une enveloppe scellée convenablement identifiée.

Echantillonnage de sang et examen en labo

Pour que le spécialiste soit en mesure d'identifier les taches de sang, il doit disposer d'échantillons de sang provenant des personnes impliquées dans l'affaire : victimes, suspects et même témoins. Quand il y a décès de la victime, il faut faire le prélèvement sanguin à la morgue. Dans des cas d'autopsies, les pathologistes procèdent de façon routinière à ces prélèvements sanguins. Mais dans la mesure où la loi sur la recherche des causes et des circonstances des décès permet l'examen externe et interne des personnes décédées d'une mort violente ou suspecte, les problèmes d'obtention d'une autorisation de prélèvement d'échantillons sanguins ne se posent pas. La situation est différente dans le cas d'un suspect, car, la jurisprudence a jugé nécessaire la présence d'une autorisation pour effectuer l'examen médical d'un prévenu sans son consentement et que le résultat de cet examen n'est admissible comme preuve. Il est de même pour le système Romano germanique que pour la Common Law. Dans de telles circonstances, l'enquêteur doit rappeler au suspect de son droit de refuser de se soumettre a la prise d'échantillons sanguins, son droit d'exiger la présence de son avocat et d'un spécialiste de son choix lors de la prise d'échantillons. On devrait également mis à sa disposition une partie de l'échantillon s'il souhaite qu'un chimiste indépendant procède également à l'analyse. Si l'enquêteur peut obtenir l'autorisation du suspect, il doit tenter d'obtenir légalement l'infirmation aux archives médicales ou hospitalières qui ont a leur porte un relevé de son groupe sanguin ou encore en vérifiant sa carte de groupe émise par la croix rouge, s'il est donneur de sang.

Quant à la victime, et les témoins, s'ils refusent de coopérer, l'enquêteur doit leur informer qu'ils compromettent par leur refus à l'issue de l'enquête.

Pour pouvoir manipuler les échantillons que ce soit pour la biologie judiciaire, la balistique, les documents, il faut que la personne qui reçoit l'échantillon signe avec le porteur un accusé de réception de manière à permettre d'établir au besoin la chaine de possession de ces pièces à conviction ou chaine de responsabilité.

Il existe plusieurs tests pour l'identification du sang parmi les quels on peut citer : le test a la benzidine, leuco- malachite appelé encore hématoporphyrine et le test d'Uhlenhuth.

Une fois qu'on s'est assuré qu'il s'agit de sang humain, il reste à tenter d'individualiser le sang. Pour ce faire, les spécialistes procèdent aux tests de groupes sanguins. Le système universel de classification des groupes sanguins comprend quatre grands groupes qui sont : A, B, AB, O. ces groupes sont établis a partir de la faculté du sérum sanguin d'un individu d'agglutiner (rassembler) les globules rouges de certains autres individus. On nomme par conséquent agglutinogène la substance située à la surface des globules rouges et agglutinine la substance du sérum (partie liquide du sang coagulé).

Les agglutinogènes sont nommés A et B, ils peuvent apparaître séparément en A seulement et en B seulement ou ensemble en AB. Lorsque les agglutinogènes sont complètement absents du sang d'un individu, on appelle ce groupe O. tandis que les agglutinines ont été appelées anti- A et anti B. on obtient par conséquent suivant la présence ou l'absence des agglutinogènes et/ou des agglutinines, la classification des groupes sanguins. Quant au sang liquide, pour déterminer son groupe il suffit de mettre en présence quelques gouttes de sang à analyser avec du sérum anti A et anti B et de noter s'il y a agglutination.

Profil génétique

Comme nous avons mentionnés plus haut, la police scientifique et technique possède de nombreux appareils sophistiqués permettant aux spécialistes d'effectuer leur boulot. Particulièrement ceux de la biologie judiciaire et peuvent en conséquence déterminer le profil génétique d'un individu à partir de son ADN. Car, en 1980, deux chercheurs connus sous le nom de WYMAN et WHITE ont démontré que le code génétique présent dans l'ADN comportait des différences selon les individus, que certaines zones sont en fait polymorphiques. Cette découverte allait lancer de nombreuses recherches et permettre de nombreuses applications dont l'établissement du profil génétique des individus. Cette application, d'un intérêt inimaginable pour les sciences forensiques (sciences judiciaires) allait permettre d'identifier des individus en comparant les différences observées dans leur code génétique.

Le code génétique d'un individu est en quelque sorte un programme contenant toutes les données d'élaborations de cet être particulier. Il s'y trouve inscrites toutes les données de sa croissance et de son développement. Le code génétique d'un individu ne varie pas, il est stable et demeure la vie durant. Il n'est pas identique chez tous les êtres humains que dans une proportion de 50 à 60%. Le reste du code est différent chez chacun. C'est spécifiquement dans une banque de données différentes que l'on peut puiser l'information pour établir le profil génétique d'un individu. On peut en fait, recueillir de données sur ces sites où le code est variable que l'individualisation est très sure.la probabilité d'erreur n'étant qu'un peu plus de un sur dix milliards.(1/10,000.000.000)

Définitivement, le profil génétique est extrêmement intéressant pour les spécialistes en biologie judiciaire des laboratoires des sciences judiciaires dont la tâche principale est d'associer les échantillons biologiques (sperme, sang, salive, cheveux) retrouvés sur les scènes de crime aux individus suspects. Dans ce cas, le profil génétique reste pour le moment un outil complémentaire, puisque les sections de biologie du laboratoire de police scientifique et Technique à travers le monde continueront d'effecteur des tests classiques de détection des groupes sanguins et des caractères biochimiques permettant d'obtenir dans beaucoup de cas, rapidement et à moindre cout, des résultats concluants. Une fois échoué dans les méthodes classiques antérieurement parlées, l'établissement du profil génétique devient cependant un outil de choix. On estime que la preuve technique du profil génétique sera déterminante dans plusieurs causes judiciaires. Car, elle permet de raccourcir certaines procédures judiciaires en faisant réaliser des économies substantielles.

Identification du Sperme et son traitement

On retrouve souvent les taches de sperme particulièrement lorsqu'on a affaire à des crimes à caractère sexuel. Ces traces sont parfois la preuve du crime, parfois des indices sur le criminel et/ou sur les mobiles du crime. Les spécialistes en biologie judiciaire peuvent détecter les endroits maculés de sperme au moyen des rayons ultraviolets à cause de sa luminescence. Cependant, si on peut repérer les taches de sperme sous l'éclairage ultraviolet, cela ne veut pas dire pour autant que toutes les taches repérées de cette façon soient des spermes. Pour savoir si réellement on est en affaire avec du sperme, il faut qu'on procède à un autre test. Ce dernier met en évidence la présence d'une enzyme dénommée acide phosphatase qui se trouve en plus grande quantité dans le sperme que n'importe quel autre liquide biologique. En général, les chemisiers, les chemises de nuits, les slips, les pantalons et les mouchoirs ou toutes autres pièces de tissus tachées sont saisies et on les laisse tremper dans une solution saline pendant plus de douze heure, les spermatozoïdes qui s'y trouvent, se détachent ainsi de la pièce de tissus.

Identification du producteur du sperme

Jusqu'à présent, il n'est possible d'identifier un individu a partir de son sperme. Les spécialistes en biologie judiciaire peuvent établir le groupe sanguin à partir du sperme. Ce qui permettra d'établir dans certains cas de disculper un suspect. Pour cela, il faut que l'individu secrète de la sueur, sa salive ou son sperme, les agglutinogènes du système ABO que l'on retrouve dans le sang pour pouvoir l'identifier. On peut aussi déterminer son groupe sanguin par le PGM.

De ce fait, l'enquêteur doit faire examiner au labo, tout morceau de tissu qui a bâillonné une personne, les mégots et les cigares, les timbres postes ; les enveloppes, les verres et les bouteilles, les couverts ou/et tout autre objet qui est venu en contact avec les lèvres d'un individu. L'examen sera aussi facilité si l'on peut fournir une bonne quantité de salive et comme c'est le cas avec les expectorations.

Au cours d'une enquête, il est également possible de découvrir d'autres secrétions humaines : vaginales, nasales, les pus, les vomissures, de l'urine, des taches obstétricales etc.

Les taches laissées par ces secrétions quoique peu fréquentes, peuvent dans une certaine mesure présenter un intérêt particulier dans la recherche d'un suspect ou/ et une victime. Cependant, il faut toutefois se rappeler que les analyses de ce type permettent d'identifier un individu, mais seulement d'exclure ceux qui n'ont pas les caractéristiques mises en évidence dans l'examen. Des recherches dans ce domaine ont démontré qu'il est difficile de distinguer le sperme humain du sperme animal. Mais parfois, la dimension des spermatozoïdes et la forme de la tête qui est un peu différente permettent cette distinction.

Identification des poils et des cheveux

Le développement des sciences judiciaires permet l''examen des poils et des cheveux pour apporter a l'enquête de précieuses informations. Cependant, on ne peut pas déterminer avec exactitude le sexe et l'âge d'un individu a partir de son cheveu ou/et de son poil, non plus la partie exacte où il a été arraché. Par contre, on pourra dire avec précision l'origine humaine ou non d'un poil. L''examen visuel permet de révéler certaines caractéristiques du poil telles que : longueur, sa formation générale, sa teinte apparente. Mais pour l'approfondissement, on doit se référer à l'analyse microscopique. Dans un premier temps, il s'agit de voir s'il y a la surface du cheveu des corps etrangers (poussière graisse sang sperme). Si c''est le cas, on le lave, on note les caractéristiques suivantes : diamètre, l'apparence de sa racine s'il en possède, sa couleur exacte, la description du canal médullaire, l'apparence du cortex et l'état de son extrémité en disant s'il a été coupé ou/ et déduire s'il s'agit d'une coupure récente.

Fibres

Les fibres sont parfois négligés, ils sont pourtant un autre type de preuve qui joue un rôle capital dans l'identification du criminel. Dans le cas d'agression sexuelle, d'homicide et précisément lors des délits de fuite ou de vol par effraction, on peut trouver des morceaux de vêtements déchirés, restés accrochés à divers objets. Les fibres découverts sur les lieux du crime provignement d''etoffes, de tissus, de cordes, de ficelles, de fils etc.

Les fibres peuvent être classées en :

Fibres naturels d'origine animale (soie, laine etc.)

Fibres végétales (coton, chanvre lin etc.)

Fibres synthétiques (polyester, viscose, nylon, acrylique etc.)

Quand il s'agit d''analyser les fibres, les spécialistes procèdent à une identification microscopique en comparant leur échantillon c'est- à- dire inconnu avec d'autres échantillons dont la nature est connue. Ils font également des analyses spectroscopiques à infrarouge et aussi des études avec le micro spectrophotomètres. Ils peuvent de facon imprécise d'identifier des fibres a un morceau de de tissu ou de vetement puisque un meme type de fibres peut avoir servi à la fabrication de nombreux vêtements. Cependant, à mesure que le nombre et la varieté des fibres augmentent, les conclusions pourront devenir beaucoup plus intéressantes et probantes. Tout ceci, pour reprendre le Dr Edmond Locard26(*)..........

* 25 Dict. pt larousse 2000 cit page 136

* 26 Opcit. A F Bistouri, la gazette du palais du mars 1947 page # ...

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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote