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La police scientifique, un outil indispensable à  la justice pénale haà¯tienne.

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par Jean Sainlouis THEZALUS
Université d'état d'Haiti - Licence en droit 2009
  

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Chapitre III

POLICE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE A L'INTERIEUR DU SYSTEME JUDICIAIRE HAITIEN

Au moment où la science progresse, surtout quand il s'agit de disciplines concrètes, les hommes ayant l'esprit conservateur sont tres réticents face à ce changement. C'était en fait le même cas pour la médecine qui était considérée comme une science occulte et que ses initiés étaient considères comme des charlatans. Voila qu'aujourd'hui elle est devenue une science tres précise et qu'aune personne peut la contester sinon qu'elle soit insensée.

Les sciences judiciaires ont connues le même sort, car, elles étaient également à ses débuts. Par exemple, en aout 1899, c'est à dire au

19ème siècle dans l'affaire de Fréderic Humbert relative a la présentation du résultat d'une expertise d'écriture ou Me André LABORI, avocat défenseur a martelé au cours de sa plaidoirie : « l'expertise en écritures ne signifie rien, parce qu'elle ne repose sur aucune base et sur aucun donnée scientifique ».

«  L'expertise en écritures ne signifie rien parce qu'elle a été la cause d'innombrables erreurs qu'on tremble a chaque fois de les voir se répéter »19(*).

De nos jours, on n'est plus à ce stade, tous aussi, peu cultives qu'ils soient, savent au moins de quoi s'agit -il ? Quels sont les débuts ? Quelles sont les raisons d'être des sciences judiciaires au sein de la justice d'un pays quelconque ?

Car, tenant compte du niveau que prenne la criminalité au sein de la société haïtienne et l'impérieux devoir de la justice qui est la condamnation des auteurs des actes de banditisme, prouve ainsi, la nécessité d'insérer une unité de police scientifique et technique au sein de notre système judiciaire.

SECTION I

Les raisons d'une unité de police Scientifique et technique au sein du système judiciaire en Haïti

Pour Sun TZU, dans l'art de guerre, l'auteur précise qu'une armée doit éviter la force et frapper les faibles20(*)

Conformément à la lecture faite par Sun Tzu, les criminels contemporains opèrent comme s'ils étaient bien imbus de la faiblesse de notre système judiciaire en perpétrant leur forfait contre la société. Ainsi, ils s'infiltrent dans les brèches de notre pauvre système de défense et gagnent de jour en jour de terrain21(*). Les justiciables se trouvent devant le fait ou ils doivent poser un acte en donnant une réponse. Par contre, l'utilisation des moyens techniques et scientifiques s'imposent en raison de cette réalité pour y parvenir.

A) ENQUETES CRIMINELLES

Chez nous encore, en retard, quand on effectue des enquêtes criminelles au sein de la police judiciaire, elles nécessitent donc, une approche scientifique. Car, avec l'esprit scientifique, les enquêteurs observent, reprennent des observations, emploient des méthodes variées, formulent des hypothèses concernant ce qui s'est passe, examinent, vérifient les hypothèses et tirent des conclusions appropriées tout en s'appuyant sur les faits.

Portant, pour ce faire, il est plus qu'important de posséder un laboratoire ou apporter les preuves matérielles en qualité et en quantité suffisante pour expertise et a partir du résultat de cette expertise, le juge pourra placer le mot du droit en innocentant ou en condamnant les inculpes. Car au niveau des sciences judiciaires, sauf pour la section de documents et de contrefaçon, il n'y a pas d'a peu prés, mais soit on identifie ou soit on élimine.

* 19

* 20 Opcit, page 42 mémoire sergo Jean Baptiste

* 21 Ibid page 24

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