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De l'exploitation minière et des droits au développement reconnus à  la communauté environnante : "cas du Katanga".

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par BAUDOUIN MLULE ECIBA
Université de Lubumbashi - Licence 2015
  

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I

DEPARTEMENT DE DROIT ECONOMIQUE ET SOCIAL

B.P. 1825

LUBUMBASHI

DE L'EXPLOITATION MINIERE ET DES DROITS AU

DEVELOPPEMENT RECONNUS A LA

COMMUNAUTE ENVIRONNANTE :
CAS DU KATANGA

SEPTEMBRE 2015

Présenté par MLULE ECIBA Baudouin

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du

grade de licencié en Droit.

Directeur : TSHIZANGA MUTSHIPANGU Dieudonné

Professeur ordinaire

I

EPIGRAPHE

Tout ce que vous faites pour nous, sans nous, vous le faites contre nous.

Mahatma Gândhî.

IN MEMORIA

A tous ceux qui m'étaient chers mais qui, malheureusement, ne sont plus.

II

DEDICACE

A Dieu notre père, pour cette grâce imméritée que j'ai pu obtenir

de lui;

A monsieur ECIBA Yoram, à monsieur Dan ECIBA et à monsieur ECIBA Idack, supporteurs incontournables en matière financière, pour le merveilleux soutien qu'ils apportent dans ma vie académique;

A toute la grande famille ECIBA, famille qui m'a accueilli dans ce monde, a assuré mes soins depuis l'enfance et, jusqu'aujourd'hui, ne cesse de me soutenir en prière;

A tous mes frères, soeurs, amis et connaissances; A ma famille de demain.

III

AVANT-PROPOS

Les études du deuxième cycle en République Démocratique du Congo sont toujours ponctuées par la rédaction et la défense du mémoire. Cela étant, nul ne peut se soustraire de cette obligation purement académique dans la mesure où son grade de licencié en dépend. Voilà pourquoi, pour ce qui nous concerne, nous avons l'honneur de vous présenter le mémoire dont la thématique est «De l'exploitation minière et des droits au développement reconnus à la communauté environnante: cas du Katanga.»

Toutefois, pour manifester notre gratitude à l'égard de ceux qui nous ont prêté main forte dans la réalisation de cette oeuvre, nous saisissons cette opportunité pour remercier et glorifier celui qui est au coeur de nos vies et qui nous fait vivre, lui à qui l'intelligence et la sagesse appartiennent.

Nous remercions également le savant professeur TSHIZANGA MUTSHIPANGU Dieudonné. Nous lui sommes très reconnaissants pour son coaching et sa disponibilité à nous recevoir. C'est certain que sans lui ce travail ne serait pas digne d'être défendu. Dans la même veine, nos remerciements s'adressent à madame le chef des travaux TUMBA KAJA Rose, bâtonnier de son état, d'avoir accepté de nous codiriger et ce, quelles que soient ses multiples et nobles occupations.

Nous présentons nos gratitudes également à tout le corps professoral, chefs des travaux et assistants de la faculté de Droit de nous avoir forgés et ainsi, sommes devenus juristes.

La science agronomique nous apprend que la plante a besoin d'eau et d'entretien pour vivre, se développer et produire des bons fruits. Cet axiome nous pousse à féliciter, encourager et remercier monsieur Eciba Yoram et

IV

monsieur Eciba Mwenebatu qui, par leur profond amour à notre égard, n'ont cessé de nous soutenir afin de matérialiser notre rêve.

Nous remercions aussi les familles Eciba, Batakilwa et ma famille spirituelle 8è CEPAC CRAA pour leur soutien moral et spirituel à mon égard.

Que tous ceux dont les noms ne sont pas cités ne se sentent oubliés.

V

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