Les droits d'accises dans la taxation globale du savon dipan

I.3.PRESENTATION DE L'ETABLLISSEMENT KISAMU/ USINE DE FABRICATION DU SAVON « DIPAN »29(*)

1.3.1 Dénomination de l'entreprise

L'établissement KISAMU en sigle est une entreprise familiale créée par le couple KIPASA et MUVUNGA. L'usine de fabrication du savon DIPAN est une branche de l'établissement KISAMU. Cette première a été créée en septembre 2012.

Cette entreprise poursuit plusieurs objectifs dont :

- Répondre aux besoins de la population congolaise concernant la propriété;

- soutenir le développement du pays ;

- lutter contre le chômage, pérenniser l'esprit l'entreprenariat chez l'homme ;

- etc.

1.3.2. Siège social et champ d'action

L'entreprise KIPASA SAVALI MUVUNGA, est implantée en RDC, province du Nord-Kivu, ville de Butembo. La savonnerie DIPAN se trouve en commune Bulengera dans le quartier de l'évêché plus précisément en cellule vuhumbi. La commercialisation du savon se fait au centre-ville de Butembo sur avenue Ngulo N°7. L'entreprise voulait bien étendre son rayon d'action sur toute l'étendue de la RDC. Pour l'instant, le savon DIPAN est vendu dans la province du Nord-Kivu, Sud-Kivu et dans l'ex province orientale. La maison DIPAN a des partenaires dans les pays voisins comme l'Uganda.

1.3.3. L'objectif de l'établissement KISAMU

Répondre aux besoins de la population congolaise en matière de la propreté.

· Appuyer le développement du pays par la réduction de la pauvreté.

· Donner l'occasion aux jeunes étudiants de mettre en pratique les théories qu'ils apprennent à l'auditoire pour leur perfectionnement.

· Stimuler l'esprit d'entreprenariat chez les jeunes.

· Privilégier les intérêts privés pour un chiffre d'affaire considérable sans oublier l'intérêt de l'Etat.

1.3.4. Bref historique de l'entreprise

Il est difficile de dissocier l'historique de la savonnerie DIPAN de celle de l'établissement KISAMU, car cette usine n'est qu'un département de cette entreprise.Cette dernière remonte en 1993 lorsque KIPASA avait ouvert un kiosque au parking la victoire. En 1995, il a occupé un étage au marché central.

L'historique de la savonnerie DIPAN a connu beaucoup de peine à sa phase embryonnaire. Son ouverture officielle remonte en 2012. Elle était une savonnerie purement artisanale ; car au début on utilisait des spatules et des fils. Nous devons souligner que l'artisanat a déjà laissé place à la semi industrialisation. Actuellement c'est une savonnerie semi industrielle.

1.3.5. Structure organisationnelle de DIPAN

a) Notion de structure

Selon GIRAULTO et Cie, la structure est la façon dont les différents organes se situent les uns par rapport aux autres.^30(*)

En effet, il n'existe pas d'entreprise si petite soit elle est sans aucune organisation. Toute entreprise doit réunir de façon ordonnée les ressources humaines, matérielles, financières et temporelles en vue de la réalisation des objets planifiés, sinon elle est vouée à la faillite certaine.

En effet, l'idée fondamentale du concept organisation des entreprises est que les hommes doivent travailler ensemble, efficacement, chacun faisant ce qu'il peut mieux en vue d'atteindre le meilleur résultat positif possible.

Elle favorise la collaboration et la négociation entre les individus d'une entreprise et améliore l'efficacité de communication au sein de l'organisation.

Entant qu'acte d'organiser, toute organisation a une structure. C'est pourquoi la premièreétape de l'organisation d'une entreprise est la mise au point de sa structure. Celle-ci doit faire l'objet d'observations attentives et permanentes de la part des dirigeants pour s'adapter aux impératifs que pose l'utilisation des valeurs humaines.

b) Organigramme

Pour LARUE et Alii, l'organigramme est la présentation graphique de la structure interne de l'entreprise avec le titre et la position de chacun de ses membres. Il évolue en fonction de la taille de l'entreprise.^31(*)

Pierre LE MAITRE et Cie soutiennent que les structures et organigrammes dépendent de différents agents et entités sont des outils de réparation des domaines d'activités et de supervisions qui montrent l'autorité de chaque responsable sous la supervision du niveau supérieur, la direction générale figurant au sommet.^32(*)

Dans le cadre de la présente étude, l'organigramme de DIPAN se présente de la manière ci-après :

PDG

Commerce

Usine

Service de marketing

Gérant

Chef d'usine

Service fiscal

Caisse

Gestion Stock

Secrétaire

Service de transport

Chimiste

Service technique

Ouvrier

Manoeuvrier

Source : les archives de l'établissement KISAMU

c) Fonctionnement des différents organes de DIPAN

1. le présidentdirecteur général

Il est au sommet de l'entreprise. Il assure les fonctionnements des techniques commerciales financière et économique au sein de l'entreprise. Il a un droit de regard sur tous les autres services sous sa coordination. Il surveille le personnel de l'usine, s'assure de l'exécution de toutes les opérations.

2. Legérant

Il se charge de la charge journalière de l'entreprise, surveille la comptabilité, dresser le bilan quotidien et fait les inventaires. Il a comme attribution la gestion du personnel.

3. le comptable

Il est censé élaborer tous les documents utilisés au sein de l'entreprise ; dont la fiche de stock, la fiche dépositaire de la fiche de facturation.

4. Le service de transport

Les moyens et méthodes de déplacement des produits de la savonnerie DIPAN sont dans les attributions de ce dernier. Il se charge de voies et moyens pour le déplacement et la manutention des produits de l'usine vers les différents magasins.

5. Le caissier

Celui-ci s'occupe de la perception des fonds de l'usine.

6. Le chef de l'usine

Celui-ci est le responsable de l'usine. Il fait : un rapport au moins une fois le mois ; des observations et soumettre ses recommandations au PDG ; surveiller le personnel de l'usine ; il doit également s'assurer que les opérations sont en conformité avec le objectifs visés.

7. Le chimiste

Il a pour fonction de concevoir les formules chimiques appliquées dans les activités de la production.

8. Encadreurs technique

Corps de techniciens qui interviennent en cas de pannes éventuelles. Il s'agit également de : mécaniciens, électriciens, menuisiers et ajusteurs dont on a besoin pour l'installation de machines.

9. Ouvriers

C'est tout le monde placé pour exécuter un travail généralement manuel au sein de la savonnerie DIPAN.

10. Les manoeuvriers

Ceux-ci sont des suppléants des ouvriers en cas d'intensification des travaux.

* ²⁹ Les archives de l'établissement KISAMU

* ³⁰ GIRAULTO et Cie, communication et organisation, éd. Faucher, paris, 1993. P.29.

* ³¹ LARUE et Alii, Economie d'entreprise, éd. Hachette, Paris, 1990, p.38

* ³²Pierre LE MAITRE et Cie, Améliorer l'organisation administrative, éd. D'organisation, paris, 1938, p.11