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Economie et Finance
Les droits d'accises dans la taxation globale du savon dipan
par
Ramazani SEVE SAMBA
Institut Supérieur de Commerce de Butembo ISC/Bbo - Sciences commerciales et financières option Douane et accises 2018
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1. ETAT DE LA QUESTION
2. PROBLEMATIQUE
3. HYPOTHESES DU TRAVAIL
4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
a. Choix du sujet
b. Intérêt du sujet
5. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
5.1. Méthodes
5.2. Techniques
6. OJECTIFS DU TRAVAIL
7. DELIMITATION DU TRAVAIL
8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
9. DIFFICULTES RENCONTREES
PREMIER CHAPITRE : DROITS D'ACCISES ET PRESENTATION DE LA SAVONNERIE DIEU PARMI NOUS
I.1. GENERALITES SUR LES DROITS D'ACCISES
A. Accises
B. La déclaration des professions et services
C. Les droits d'accises ou de consommation
D. Les exemptions aux droits des accises
E. Calculs des droits d'accises
F. Contentieux en matière d'accises et peines applicables
G. Les responsabilités en matière des accises
H. Les pouvoirs des agents des accises
I. Les produits d'accises
II. 1. THEORIE SUR LA PRODUCTION
I.2. GENERALITES SUR LES DROITS ET TAXES
I.2.1. Détermination de la quantité imposable
I.2.2. Détermination de la matière imposable
I.3. DROITS ET TAXES PERCUS SUR LA PRODUCTION DU SAVON DIPAN
I.3.PRESENTATION DE L'ETABLLISSEMENT KISAMU/ USINE DE FABRICATION DU SAVON « DIPAN »
1.3.1 Dénomination de l'entreprise
1.3.2. Siège social et champ d'action
1.3.3. L'objectif de l'établissement KISAMU
1.3.4. Bref historique de l'entreprise
1.3.5. Structure organisationnelle de DIPAN
CHAPITRE DEUXIEME:LES DROITS D'ACCISES DANS LA TAXATION GLOBALE DU SAVON DIPAN
II.1. PRESENTATION DES DONNEES
II.1.2. Production déclarée de 2014-2018
II.1.3. Les droits et taxes
II.1.5. Quantité produite et quantité déclarée
II.2. ANALYSE CRITIQUE
II.3. CONTRAINTES ET TENTATIVE DE REMEDE
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
Table des matières
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