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La coutume Kongo face aux conflits fonciers.


par Rhéa Mylord voka
Université Kongo - Licence en droit privé et judiciaire 2019
  

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D. Naissance de la coutume

Parler de la naissance de la coutume, c'est se référer à la nuit de temps car, depuis les années les plus dégoulinés la coutume faisait corps avec l'évolution de l'être humain. En ce que l'on ne saurait concevoir un être humain sans coutume et donc, l'on ne saurait situer de manière nette et précise la genèse de la coutume, car cela relèverait de l'utopie.40

En effet, pendant des milliers d'années, la vie sociale en Afrique en général et en la République démocratique du Congo en particulier a été régie exclusivement par la coutume, ou plutôt les milliers de coutumes locales qui ont germées à travers l'usage et qui ont été transmises de génération en génération par la voie essentiellement orale d'un côté et de l'autre côté, la colonisation a instauré il y a un peu plus d'un siècle un système de droit écrit visant à organiser l'Etat de droit et un système juridique moderne. En République démocratique du Congo, ces deux systèmes coexistent de manière parallèle sans réellement se connaître.41

E. Force de la coutume

Sur le plan sociologique, la force de la coutume n'est qu'un aspect de la souveraineté nationale. Alors même qu'elle n'a pas le droit de se manifester par écrit, elle a néanmoins une maîtresse de son obéissance et par conséquent détient la positivité du droit.42

Dans les sociétés dominées par l'oralité, le geste et la parole, la coutume se perçoit alors comme un système complexe des relations où s'interprètent le droit, l'économie, la gestion et la politique qui s'autogèrent en fonction des changements comportementaux. L'influence des coutumes demeure structurelle parce que la tradition reste une réalité sociale.

Les droits et les obligations sont encadrés par la coutume, affectant les relations interpersonnelles de toutes les couches de la population insulaire. Chaque groupe dispose de son propre corps des règles qui a la force obligatoire et fait l'objet de sanctions locales s'il n'est pas respecté.

La coutume étant attaché à notre conscience est reconnue comme telle ayant une force obligatoire réservée au caractère transcendantal, c'est-à-dire ayant un

40 http//www.google/ Mani et Flo en RDC « Droit écrit et coutumier » canal blog. Com, consulté le 09 février 2020

41 http//www.google/ Mani et Flo en RDC « Droit écrit et coutume » canal blog. Com, consulté le 11 février 2020

42 Chez les Ntandu par exemple en cas de décès du mari, la femme s'assoie par terre pendant toute durée des obsèques

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caractère magico-religieux, c'est par ces deux éléments : la conscience et la reconnaissance que la coutume acquière une autorité d'office à égard des communautés locales, ce qui revient à dire que tout le monde est soumis à la coutume par crainte d'encourir les sanctions rigoureuses qui en découlent.43

Sur le plan juridique, nous retenons deux critères pour parler de la force de la coutume. D'un côté, nous avons la force obligatoire qui s'impose à tous et de l'autre côté, la sévérité des sanctions. Jean CARBONNIER écrit à ce propos : que la force de la coutume se trouve sur le respect dû aux aînés, c'est-à-dire la force de la coutume s'explique par le mythe de la volonté des ancêtres.44

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore