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Economie et Finance
Impact du micro-crédit sur l'activité économique: cas de l'ASMSSF/MC
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par
Mohammed Amine Benjelloun
Université Sidi Mohammed Ben Abdellah - FES - Licence fondamentale 2006
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INTRODUCTION :
SECTION I : PRESENTATION DE L'INSTITUTION :
AMSSF/MC
PORTANT PROMULGATION DE LA LOI N° 18-97 RELATIVE AU MICRO-CREDIT
CHAPITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES
CHAPITRE II : CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ACTIVITE DE MICRO-CREDIT
CHAPITRE III : DES RESSOURCES DES ASSOCIATIONS DE MICRO-CREDIT
CHAPITRE IV : DU CONTROLE DES ASSOCIATIONS DE MICRO-CREDIT
CHAPITRE V : DU REGIME FISCAL DE L'ACTIVITE DE MICRO-CREDIT
CHAPITRE VI : DU CONSEIL CONSULTATIF DU
MICRO-CREDIT
CHAPITRE VII : DE LA FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE MICRO-CREDIT
CHAPITRE VIII : DES SANCTIONS
CHAPITRE IX : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."
La Rochefoucault
