ii)Les difficultée du transfert de technologie liees
a la liberte d'exploitation (FTO)
Actuellement, it existe une douzaine de societes qui
travaillent sur les cellules souches. Elles explorent des utilisations qui vont
de la recherche de nouvelles molecules, le screenning de molecules et des
etudes de toxicologies des therapies cellulaires pour le traitement de maladies
neurodegeneratives (maladie de Parkinson, ou traitement de maladies
cardiaques...). Toutes doivent obtenir la liberte d'exploiter
(freedom to operate, FTO) par le biais d'une licence du
WARF86.
(1)Facteur limitant nee a la FTO: cas d'une
technologie simple
Prenons l'exemple d'une protein : le facteur de croissance des
fibroblastes. Frequemment employe pour propager des cellules souches
indifferenciees, son utilisation est techniquement simple, et
déjà inset-6 dans de nombreux protocoles de recherche
biomedicale.
Le premier facteur limitant quant a l'usage commerciale de
cette protein concerne la propriete industrielle : it s'avere en effet que
l'analyse de liberte d'exploitation n'est pas aisee et reste non
clarifiee87. Ainsi une grande incertitude juridique existe quant a
l'usage a des fins commerciales de ce facteur de croissance, pourtant banal et
largement adopte par les scientifiques. Ce cas illustre qu'une simple analyse
de liberte d'exploitation requise pour l'exploitation de la technologie, peut
devenir tres problematique.
(2)Facteur limitant lie a la FTO : cas d'une
technologie integree
L'analyse devient plus delicate pour une technologie dont le
protocole comporte plusieurs &apes. Tel est le cas du kit de
differentiation neuronale88. Cette application met
en oeuvre quatre &apes afire d'obtenir les cellules neuronales
differenciees a partir des hESCs : la derivation, la propagation, la
differentiation, et l'injection au patient. Chacune de ces quatre &apes du
protocole requiert l'usage d'outils de recherche, dont, par exemple, une
variete de cellule souche appropriee, un vecteur, des milieux de culture....
Chacun de ces outils de recherche constitue a lui seul une invention,
susceptible d'être protegee par un brevet. Un outil de recherche qui est
techniquement optimal et qui serait selectionne peut ne pas avoir de FTO, ou
une FTO complexe a elucider, et/ou complexe a contourner du fait de
l'attribution de droits exclusifs
anterieurs". On comprend des lors, qu'un simple brevet sur les
outils de recherche peu mettre en peril l'integralite d'une technologie, ici,
l'application des hESCs a la differentiation neuronale.
(3)Arbitrage du preneur de licence : les scenarii
possibles
Plusieurs scenarii sont envisageables dans le cas oil une
societe est prete a negocier les multiples redevances pour le droit de
commercialiser un produit issu de la technologie des cellules souches.
Le scenario pessimiste : it demeure toujours un risque
que des tiers engagent un litige cateux en contrefacon sur la base d'une
infraction de leurs droits (et ce, meme apres une analyse legale et la
conclusion d'affaires permettant d'acquerir la liberte d'exploitation). Dans un
tel contexte de projets incertains les investisseurs sont reticents a financer
les projets.
Le scenario optimiste : les quelques rares
applications les plus valables trouveront toujours des investisseurs pour
developper la technologie jusqu'a commercialisation d'un produit, soit en
contractant des licences d'exploitation, soit en creant une joint-venture, soit
en procedant a des fusions-acquisitions strategiques (frequemment utilisees
dans ce secteur des biotech, car elles concentrent la propriete
intellectuelle)90.
Les scenarii medians : par contre, les projets
presentant un faible potentiel d'avenir ne verront pas le jour pour des raisons
autres que le DPI : les nombreux projets dont le retour sur investissement
pressenti est intermediaire, courent le risque de ne pas aboutir pour des
raisons Rees au patchwork de DPI.
c)Une solution : le regroupement des technologies :
patent pool, clearing-house...
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